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Procès ayant opposé kikiss au Comté de Rouergue
kikiss était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 23/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*
Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Dame Kikiss au comté du Rouergue.
En effet, selon le rapport du sieur LKadji, Sergent Maréchal de Millau, ladict Kikiss se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.
Ladict Kikiss a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates
Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.
Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.
Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.
Fait à Rodez le 3 décembre 1456
Princevaillant
Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusée ainsi que celui du Sergent Maréchal de Millau.
*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*
Étant de bonne foi, j'ai quitté vos terres tel que demandé.
Merci.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Cette quatrième affaire de la journée irait plus vite, les plaidoiries étant fort brèves *
Dame Kikiss, si d�avoir quitté nos terres peut prouver votre bonne foi, il n�en demeure pas moins que vous ne l�avez pas fait dans le délai qui vous était imparti.
Attendu que l�accusée ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Attendu que l�accusée a transgressé le décret de fermeture des frontières susvisé,
Ce tribunal, en ce vingt-troisième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, vous condamne à une amende de 15 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus