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Procès ayant opposé Floriantis au Comté de Rouergue
Floriantis était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aton
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 24/01/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Aton se leva et déposa le dossier ouvert devant le juge*
Aujourd'hui, 15 janvier de l'an de grâce MDLCII, nous, Aton, procureur du Rouergue, portons devant le présent tribunal l'affaire opposant Messire Floriantis au comté du Rouergue.
En effet, selon le rapport de Dame Einigriv, Sergent Maréchal d'Villedranche, ledict Floriantis se trouverais encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusé, restée sans réponse.
Ledict Floriantis a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes :
Fermeture des frontières Rouergates
Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.
Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.
Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.
Fait à Rodez le 3 décembre 1456
Princevaillant
Votre Honneur, je vous propose maintenant d'écouter le témoignage de l'accusé ainsi que celui du Sergent Maréchal de Villefranche.
*Aton retourna s'asseoir en attendant les témoignages*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Arnaut allait terminer cette session par � une nouvelle affaire d�infraction au décret de fermeture des frontières du Rouergue *
Le sieur Provantis ne n�étant pas donné la peine de se présenter devant ce tribunal, cela n�incite évidemment pas ni à l�explication ni à la clémence, bien au contraire.
Attendu que l�accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés,
Ce tribunal, en ce vingt-quatrième jour de janvier de l�an de Grâce MDLCII, condamne l�accusé à une amende de 30 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus