Procès ayant opposé Efhvg au Comté de Rouergue
Efhvg était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 02/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion
*Le procureur se leva et prit son dossier, il commença a exposer les faits devant le Juge.*
En ce XXIX ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Efhvg à Senher Christ76410. C'est une affaire de Trouble à l'Ordre publique.
En effet, ledict Efhvg a envoyé une lettre insultant Senher Christ76410, que voici :
(Je me refuse à considérer un incapable doublé d'un déserteur comme un connétable. Ce n'est pas ma faure si ces veaux de Rouergats ont été assez stupides pour porter au conseil des clochards de votre espèce.
Si vous avez besoin de 30 écus allez donc mendier devant l'église.
Serviteur !
Erich, Frei Herr von Gerstenfeld, Baron de Megève)
Ainsi, l'accusé bafoue le Très Ancien Coutumier du Rouergue selon l'article suivant :
(6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.)
Ce genre de correspondance n'est pas tolérable ! Tout d'abord l'accusé insulte Senher Christ76410 mais également le peuple, je cite (Ce n'est pas ma faure si ces veaux de Rouergats ont été assez stupides).
*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et se retourna vers l'accusé*
Accusé qu'avez vous à répondre !!!
Je n'ai rien à répondre, sinon quelques explications qui mettront en lumière l'incompétence notoire de ce "connétable".
Il me demande de rendre deux mandats ; ce faquin, s'il était un tant soit peu au courant des tenants et aboutissants de sa charge, SAURAIT QU'IL EST IMPOSSIBLE d'avoir plus d'un mandat à la fois.
De plus je ne vois pas de quoi il parle, étant donné que je n'ai plus reçu aucun mandat du comté depuis le mois d'octobre ; et son affaire de trente écus est également aberrante et absolument pas explicite.
Oui, je le traite d'incapable, car il a été un lieutenant pitoyable, et qu'il ne sera pas meilleur comme connétable ; ce messire va contribuer à couler l'ost comme tant d'autres avant lui.
Et oui je rappelle qu'il a déserté de l'ost, démissionnant de son poste de lieutenant de Villefranche sans aucun préavis, en période de troubles ; nous n'avions pas à l'époque engagé de poursuite contre lui, malgré la demande que j'en avais fait ; indulgence coupable de l'état-major de l'époque.
Si ce triste sire avait eu un tant soit peu de panache, nul doute qu'il m'aurait provoqué en duel ; mais il n'est qu'un couard qui à la première insulte porte plainte ; on les connaît, ces pleutres, les conseils comtaux et ducaux en regorgent. La procédure et les textes de lois font davantage recette que le sens de l'honneur.
Quant aux Rouergats qu'ils se rassurent, ils ne sont pas les seuls veaux à meugler dans les Royaumes ; je réserve désormais ce qualificatif à tous les sujets qui ont la naïveté de croire encore à ce pseudo-système démocratique par lequel on désigne les conseils.
Il faudra également que le tribunal trouve le temps de m�expliquer en quoi un courrier personnel peut constituer un cas de trouble à l�ordre public ; cela sent le vice de procédure, ou l�abus de pouvoir.
Je n'ai rien de plus à ajouter.
Votre Honneur, le défit étant lancé, je requiers la relaxe.
J'attend donc le verdict du tribunal.
J'ai toutefois une requête à présenter qui je l'espère, vous paraîtra sage et justifiée :
Si le tribunal décidait de m'infliger une amende, je demande à ce que soit trouvée une solution pour que la somme de cette amende soit versée par moi dans les caisses comtales ; je pense que ni vous ni moi, n'avons envie de voir les écus d'un sujet rouergat partir remplir les caisses royales.
*Arnaut entendit les interventions des deux parties et ne put s�empêcher un soupir*
Senher Efhvg, il n�est pas nécessaire d�ouvrir un débat sur le fait que la correspondance ait un caractère privé car, dans le cas présent, cette correspondance entre le Connetable et vous-même n�est pas une correspondance à caractère privé puisque le Senher Christ76410 vous l�a adressée dans le cadre de sa charge.
En ce sens, en insultant un conseiller comtal vous avez insulté le Comté lui-même et je vous rappelle que pour les mêmes faits je viens de condamner dans l�affaire précédente l�accusé à trois jours de prison.
Cependant, je constate que ceci n�est qu�un exemple du climat délétère qui règne en notre Comté actuellement, ce que je déplore au plus haut point et auquel il va falloir mettre un terme. Pour y remédier, il ne peut y avoir de demie-mesure, seulement de la sévérité ou de la clémence.
Dans votre cas, j�incline au deuxième parti dans un souci d�apaisement sans pour autant omettre l�insulte faite au Comté.
Attendu que l�accusé ne nie pas les propos insultants tenus à un conseiller comtal dans le cadre de sa charge,
Attendu que tout préjudice causé à un conseiller comtal dans le cadre de sa charge constitue un préjudice à l�encontre du Comté lui-même,
Ce tribunal vous condamne, en ce deuxième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à payer une amende de 52 écus répartie de la manière suivante : 51 écus par le biais de la foire comtale, en prenant rendez-vous avec le Cac du Rouergue pour ce faire, 1 écu au trésor royal afin que le jugement soit pas classé comme étant une relaxe.
Avant de classer cette affaire, je tiens à souligner un point : j�ai tenu compte de votre intervention sur la Halle d�Espalion où vous avez manifesté votre volonté de sortir du climat actuel par une démarche positive. Je vous ai condamné ici par une amende dont les montants sont les plus faibles possibles au niveau de la foire comtale comme de l�amende royale pour y répondre dans le même sens. Aussi je compte sur vous pour poursuivre dans cet esprit à l�avenir.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante : 51 écus d'amende par le biais de la foire comtale