*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Pepe_kaly au Comté de Rouergue. C'est une affaire de Haute Trahison.

En effet, le XXV ème jour de janvier, Senher Pepe_kaly a été surpris en train de monté une lance illégalement par les sergents Einigriv et Saraunath de la maréchaussée de Villefranche-de-Rouergue . Après vérification, il n'a fait aucune demande d'autorisation auprès du Prévôt des maréchaux, du Capitaine ni auprès du Coms. En voici la preuve :

*Tizo montra deux parchemins au Juge*

http://www.casimages.com/img.php?i=090125012634983687.jpg

Ainsi, l'accusé bafoue le décret suivant :

(* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.

* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.


* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.

* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.

* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.

* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.

Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l�An 1456,
Par le Conseil Comtal.)

Votre Honneur, je tiens a vous signaler que ledict Pepe_kaly est, a ce XXVème jour de janvier, encore Conseiller Comtal, voilà pourquoi j'invoque la Haute Trahison. De plus, il a déjà été condamné pour des faits similaires et a eu affaire à notre justice trois fois dans le passé, tenez :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=61
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=48
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=30

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter Senher Pepe_kaly, ensuite nous écouterons le témoignage sergents Einigriv ainsi que du prévot des maréchaux, Senher Dyingwolf.

*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Votre Honneur, le Prévôté a effectué une vérification et a retrouvé l'autorisation pour la lance, je demande donc la relaxe.

cf procès simont , joueurs joue encore .On passe au second procès ?

Votre Honneur, l'accusé avait bien une autorisation mais il devait dissoudre sa lance en arrivant : deux jours plus tard, la lance était toujours présente avec des personnes en plus.
C'est un acte grave et l'accusé connait très bien le décret sur les corps d'armes. Je requiers donc 10 jours de prison, 100 écus d'amende et enfin je demande a ce que l'accusé soit banni du Rouergue pendant 3 mois !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoignage déposé plus bas

Messires, mesdames, Votre Honneur,

En ce dimanche XXV janvier, la formation militaire du sieur Kaly était vue à Villefranche, notamment bien sûr par les membres de la maréchaussée. Nous avons pu y remarquer sa fille Orilla, ainsi que les sieurs Aktar, Simont et Tarron05.

Surpris de trouver un tel déploiement de force à nos portes, j'ai rapidement mené enquête auprès du Conseil comtal pour vérifier si une autorisation avait été délivrée. Ce que j'ai pu trouvé de plus proche était l'annonce que le sieur Kaly avait fait à mon bureau :
"Je crée une lance pour retourner à VF, hé oui [J']ai autre chose à faire". Devant tant d'amabilité et de courtoisie, je ne pouvais évidemment refuser sans passer pour un prévôt obtus et mal élevé. J'ai donc informé les maréchaux qu'il avait une autorisation pour ce voyage.

Le XXIII, la lance était revenue à Villefranche, sa mission accomplie, apparemment. Elle devait donc être dissoute dans la foulée, dans la journée du moins.


De toutes évidences, ce que nous avions à Villefranche n'avait rien d'autorisé et l'inquiétude me gagna : que pouvait bien donc mijoter en ces temps troublés celui qui venait de se faire destituer de son poste de Conseiller Comtal pour de multiples manquements ?

Le temps que ce procès soit lancé, la lance a été dissoute, mais on peut difficilement y voir un geste de bonne volonté, il n'y a qu'à voir ses appels séditueux à la rebellion qu'il lance dans tout le Rouergue.

*Arnaut poursuivit cette journée avec les affaires concernant la lance du Senher Pepe-Kaly*

Messire Pepe_Kaly, après avoir écouté le Procureur et les témoins, ainsi que vous-même puisque vous assurez votre défense, je pense que la lumière a été faite sur la situation de votre lance. S�il s�avère que celle-ci était bien autorisée, elle devait être détruite à votre arrivée à Villefranche-de-rouergue et elle devait encore moins recruter.
Dans la mesure où c�est à vous qu�il incombait de la détruire, vous êtes pleinement responsable que ce ne fût pas le cas en temps voulu.
Quant aux motifs qui vous ont poussé à créer cette lance, compte tenu de vos propos par ailleurs, on peut émettre des doutes sur leur fondement mais je vous laisse ici le bénéfice du doute.
Aussi, compte tenu que la création de la lance n�était pas illégale, je ne peux suivre dans leur entièreté les demandes de condamnations du Procureur, le réquisitoire demeurant fondé aux vues des autres griefs à votre encontre concernant cette lance.

Attendu que la lance était autorisée mais attendu que celle-ci devait être détruite en temps voulu et ne l�a pas été, que cela demeurait du ressort de l�accusé et que celui-ci a permis à d�autres individus d�intégrer cette lance malgré que celle-ci devait être détruite,

Ce tribunal vous condamne, en ce cinquième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, à :
- une peine de deux jours d�emprisonnement
- à vous acquitter d�une amende de 200 écus par le biais de la foire comtale dans un délai de 4 jours à compter de la date de ce jugement, en prenant contact avec le CaC du Rouergue pour ce faire
- à 1 journée symbolique d�inéligibilité dans le respect de notre Droit sur les conséquences de la trahison et de la haute trahison.

En vous rappelant :
Qu�en cas de non-respect de tout ou partie de votre condamnation, vous seriez de nouveau traduit devant ce tribunal pour ce fait.
Qu�il est de votre droit de faire appel de la décision devant la Cour d�Appel des Royaumes.

J�attends votre sortie de prison avant de passer à votre prochaine affaire afin que vous puissiez être présent.