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Procès ayant opposé Chris6 au Comté de Rouergue
Chris6 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Tizo se leva et se présenta devant le Juge avec le dossier*
En ce XXV ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Chris6 au Comté de Rouergue pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, selon le rapport de Dona Einigriv, Sergent Maréchal de VilleFranche, ledict Chris6 se trouverait encore aujourd'hui en terres Rouerguâtes et ce depuis le XVIIIème jour de janvier, malgré la lettre d'information de fermeture des frontières envoyée à l'accusée, restée sans réponse.
Ledict Chris6 a donc, malgré en avoir été informé, enfreint le décret de fermeture des frontières Rouerguâtes
(Fermeture des frontières Rouergates
Qu'il soit su de tous qu'à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu'il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.
Que le conseil s'engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d'éventuels voyageurs.
Qu'il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.
Fait à Rodez le 3 décembre 1456
Princevaillant
Comte de Rouergue)
Votre Honneur, écoutons ce qu'a a dire l'accusé pour sa défense ainsi que le témoignage du Sergent Maréchal de VilleFranche Dona Einigriv.
*Tizo déposa le dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur, l'accusée ne s'étant pas présenté devant la Cour, je requiers une amende de 40 écus.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Comme souvent lorsque les affaires d�infraction au décret de fermeture des frontières s�enchaînaient, Arnaut commençait à sentir une certaine lassitude, surtout quand les accusés ne se donnaient même pas la peine de se présenter*
Bien. Ici non plus l�accusé ne s�étant pas manifesté, cela n�incite pas à clémence.
Attendu que les faits reprochés à l�accusé sont avérés et prouvés,
Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, condamne l�accusé à une amende de 30 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus