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Procès ayant opposé Tchotereveuz au Comté de Rouergue
Tchotereveuz était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Tizo
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 10/02/1457
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue
*Le procureur se leva et prit son dossier, il commença a exposer les faits devant le Juge.*
En ce XXIX ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Dona tchotereveuz au Comté de Rouergue. C'est une affaire d'escroquerie.
En effet, ladict tchotereveuz a bafoué le décret suivant :
De la spéculation et de la déstabilisation des marchés
Le Conseil Comtal a pris le décret suivant à savoir que la spéculation est interdite sur le sol Rouerguat.
On entend par spéculation, tout achat en vue de générer des profits du travail d� autrui, hors vente ambulante dûment autorisée au préalable par le maire sur le marché de la ville.
Dans les faits, il est interdit d�acheter des produits en vue d�en tirer un bénéfice pécuniaire par la revente de ces mêmes produits sur les marchés rouergats. Sauf accord préalable du maire pour les marchands ambulants.
Est considéré marchand ambulant, toute personne étrangère au village, rouergat ou pas vendant ou achetant des biens autres que pour sa consommation personnelle.
La spéculation est un délit passible de poursuite judiciaire.
Le Sixième Jour du Cinquième Mois de l'An 1456
Pour le Conseil,
Daresha de Riddermar
L'accusée a vendu à Dona Khaly 10 miches de pain à 6,45 écus l'unité, hors l'accusée n'est pas encore artisan boulanger !!! (elle est au niveau :1)
Voici les correspondances entre l'accusée et le Sergent Einigriv :
(Bonjour,
Je suis de la maréchaussée et j'ai été informé d'un cas de spéculation de votre part sur des miches de pains vendu au marché au prix de 6.45 écus alors que vous êtes au niveau 1 et ne pouvez donc produire du pain.
J'aimerais avoir des explications sur vos agissements.
Sachez que vous êtes coupable de spéculations et serez donc passible d'une amende.
Cordialement,
Einigriv, sergent de la maréchaussée de Villefranche de Rouergue.)
(Expéditeur : Tchotereveuz
Date d'envoi : 2009-01-25 22:25:40
D'accord j'arrête la spéculation sur le pain .
Bien a vous tchotereveuz)
(bonjour,
je vous informe que vous êtes passible d'une amende d'un montant de 12.1 écus pour avoir spéculé sur la vente de pain. Après cela sachez que les poursuites seront arrêtées. Prenez contact avec moi pour payer votre amende.
Cordialement,
Einigriv, maréchaussée.)
(Expéditeur : Tchotereveuz
Date d'envoi : 2009-01-27 17:32:01
ouais je m'en fou en faite .... ^^)
Accusée, nous vous écoutons, qu'avez vous à dire pour votre défense ?
Rien ..... Je paye quand ?
Votre Honneur, devant l'attitude de l'accusée, je requiers 2 jours d'emprisonnement fermes et une amnde de 20 écus !!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Arnaut passa maintenant à l�affaire d�escroquerie du jour*
Dame Tchotereveuz, votre attitude de ne pas vous sentir concernée par cette affaire, pour ne pas le dire autrement, est sincèrement déplorable. Aussi je vais vous laisser l�opportunité d�y réfléchir un peu.
Attendu que les faits reprochés à l�accusée sont avérés et prouvés,
Ce tribunal, en ce dixième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à :
- 1 jour de méditation dans les geôles du Rouergue
- une amende de 20 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme