*Tizo s'avança devant le Juge pour lui présenter les faits.*

En ce XXVIII ème jour de janvier de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Pepe_kaly au Comté de Rouergue pour Haute Trahison.

En effet, ledict Pepe_kaly a bafoué son devoir en révélant des discutions qui ont eu lieu au sein du Conseil Comtal. Il bafoue donc l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

(4.3.4. Chaque conseiller est soumis au devoir de réserve, sans restriction. Ainsi, tout acte, débat, prise de position se déroulant au sein du conseil est soumis au sceau du secret absolu.
Nul ne peut s'affranchir de ce sceau et se verra traduit devant le parlement pour haute trahison en cas de violation de ce devoir.)

Voici une preuve :

*Tizo montra un parchemin au Juge*

http://img91.imageshack.us/img91/2880/preuveppkiv9.jpg

Comment ai je fait pour avoir ce document me diriez vous, eh bien, le XXV ème jour du mois de janvier, en place publique, Senher Aktar a, devant le peuple, rendu public certains documents, dont ce parchemin. J'ai en ma possession, si vous le souhaitez, ces documents que ledict Aktar lançait dans la foule.

De plus, un témoin qui ne souhaite pas révéler son identité car peur de représailles, enfin si il est toujours en vie, m'a remis ses notes d'une conversation entre l'accusée et Dona Passionpomi.

http://img134.imageshack.us/img134/7960/ppk1uu5.png

http://img125.imageshack.us/img125/5365/ppk2tl9.png

Votre Honneur, je tiens a vous signaler que ledict Pepe_kaly en tant que Conseiller Comtal a en ce moment même déjà deux procès en cours et a eu affaire à notre justice, par le passé, comme le montre ce document :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&;idproces=48

De plus, il a eu des déboires avec la justice de Guyenne :

http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/guyenne/index.php?page=cj-show&;idproces=35

Ainsi qu'avec la justice poitevine.

Votre Honneur, maintenant je vous prie de bien vouloir écouter Senher Pepe_kaly.


*Tizo déposa le reste dossier sous les yeux du Juge et retourna à sa place*

Je ne reconnait pas la dictature de ce conseil .

Je ne reconnais pas ce comte Cathare qui ne cesse que d'opprimé son peuple .

Je ne reconnait pas cette justice partial .

(je ne reconnait pas les pseudo joueurs qui croit qu'un RP privé dans une maison super surveillé peut être écouté ...)

Votre Honneur, les faits sont graves et ils ne sont pas tolérables, c'est pourquoi je requiers contre l'accusé une peine de 10 jours de prison, une amende de 100 écus et enfin je demande a ce que l'accusé soit banni des terres du Rouergue pour une durée de 3 mois !!

je ne reconnais toujours pas ce conseil .

* Arnaut entra dans le tribunal pour cette nouvelle affaire opposant le Senher Pepe_Kaly au Comté du Rouergue*


Senher Pepe_Kaly, selon les faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusés ce jour d�avoir divulgué à des tiers des informations ou des discussions émanant du Conseil Comtal.

Certains éléments apportés par l�accusation tendent à démontrer que vous avez divulgué ces informations ou discussions, d�une part à Messire Aktar, d�autre part à Dame Passionpomi.


Indépendamment de ces éléments, vous qui connaissez nos lois, savez que selon les dispositions de l�article 6.1.3 du Livre Pénal, « Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.»

Je ne peux être par conséquent que surpris dans le cas présent que vos seuls arguments de défense soient de prendre à partie comme à l�accoutumée le Conseil Comtal, le Comte, le Procureur ou moi-même, et de vous contenter de déclarer que certains documents de l�accusation sont invalides pour justifier que vous n�avez pas divulgué d�informations émanant du Conseil Comtal ni à Messire Aktar, ni à Dame Passionpomi.

Dans le cas de Dame Passionpomi, vous ne niez pas vous être effectivement rendu chez elle à cette occasion mais vous alléguez que nul ne peut justifier de la discussion que vous avez eue lors de votre présence chez elle. Aussi une simple question me vient : pourquoi ne pas avoir tout simplement demandé à Dame Passionpomi de venir confirmer en qualité de témoin de la défense que les propos que vous avez pu échanger avec elle lors de votre visite à son domicile n�était pas de la nature avancée par l�accusation ?

Identiquement, si vous estimez que Messire Aktar ne disposait pas d�éléments que vous lui auriez confié ayant pour teneur des discussions du Conseil Comtal, pourquoi est-il absent de ce procès ?

A quel avis autre que celui de l�accusation voulez vous que j�arrive sans preuve contraire de votre part ? Vous pouvez continuer à taxer de partiale cette justice mais ne croyez vous pas que, ce tribunal suivant les lois du Rouergue, la seule véritable partialité serait de vous reconnaître innocent alors qu�aucun élément ne le démontre ?
Et cela sans même compter que l�accusation prouve de votre culpabilité.

* Arnaut soupira et secoua la tête en signe de lassitude. Puis il reprit *



Par ces motifs,


Ce tribunal, en ce treizième jour de février de l�an de Grâce MCDLVII, vous condamne à :

- 7 jours d�emprisonnement dans les geôles du Comté

- une amende de 200 écus que vous règlerez en prenant contact avec le CaC du Rouergue, et ce dans un délai de dix jours maximum suivant la date de ce jugement

- 3 mois d�inéligibilité conformément à notre législation sur les conséquences de la Trahison et de la Haute Trahison.


Ce tribunal vous rappelant qu�il est de votre droit d�interjeter appel de cette décision.