Procès ayant opposé Polrinus au Comté de Rouergue
Polrinus était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Tizo/Eliox
Nom du juge : Arnautpantagon
Date du verdict : 14/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Millau
*Le Procureur présenta les faits devant la Cour.*
En ce IV ème jour de février, nous sommes ici pour juger l'affaire opposant Senher Polrinus au Comté de Rouergue, c'est une affaire de Trouble à l'Ordre Public.
En effet, l'accusé s'est permis de dire et de faire des choses qui ne sont pas dignes d'un être doué de raison !!
Regardez Votre Honneur :
Preuve 1 :
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Preuve 2 :
http://www.hiboox.fr/go/images/informatique/preuve-insulte-2,d4b7f738e269a0261312378448d8b565.bmp.html
Preuve3 :
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Preuve 4 :
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Preuve 5 :
http://www.hiboox.fr/go/images/informatique/preuve-insulte,017ba42a993f2bddd30a57df94ee3caa.bmp.html
Preuve 6 :
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C'est un comportement inexcusable, l'accusé bafoue donc le Très Ancien Coutumier du Rouergue selon l'article suivant :
(6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.)
* Se tournant vers l'accusé avec un regard noir*
Accusé, qu'avez vous à répondre !!!!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Eliox,le nouveau Procureur pendant 6 jours se leva*
Bien, je vais reprendre l'affaire laisser en suspend depuis le IV eme jour de février et m'efforçais de faire le nécessaire pour vous faire mon réquisitoire.
Après avoir prit connaissance des faits, écouté le témoignage de Donà Vamylie, attendu l'accusé, qui n'est point venu; j'en déduis que celui-ci ce m'est dans une situation périlleuse.
En effet, Senher Polrinus, les preuves concernant vos exploits sont nombreuses, le témoignage éloquent et l'infraction au Très ancien Coutumier du Rouergue réel !
Il est utile que je vous le répète Senher Polrinus ? Je pense que oui :
"Article 6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite."
Coquez le peuple ne vous dérange point ?
Dans ce cas vous pourrez demander à vos amis de vous apportez des oranges en prison.
Nous Eliox, Procureur de Rouergue, demandons une amende de 50 écus ainsi qu'un jour de prison.
Ainsi nous espérons que l'accusé comprendra sa propre bêtise.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
J'étais avec des amis , quand tout à coup l'homme entra . D'abord il commença à commettre des actes assez dégoûtant . Hélas je n'ai pas fait de preuves à ce moment là . Mais des témoins peuvent prouver que cet homme , Polrinus , fit ses besoins sur le comptoir ! Nous , en personne civilisées , l'avons rappelés à l'ordre . C'est là qu'il à commencer à devenir désagréable envers moi . Hélas , je n'ai pas de preuves sur ça non plus . Là , mes deux amis le chargèrent de s'excuser , l'accusé n'en fit rien et continua . C'est alors qu'il recommença ses "drôles de manières" . Cela me parut si dégoutant que j'en fis des preuves . Ce qui ce passa après , je ne le répèterai pas deux fois ses actions , vous pourrez regardez les preuves .
Son comportement nous choqua moi , et mes amis .
Voilà pourquoi aujourd'hui je porte plainte contre cet homme , à cause de son comportement .
Les délits ne doivent pas rester impunis !
* Arnaut termina sa séance par une affaire dont il était temps qu�elle trouve son terme*
Messire Polrinus, on avait indiqué à cette Cour que vous étiez mourant, je vois que vous allez nettement mieux, physiquement en tout cas, nous allons donc pouvoir reprendre votre affaire et y mettre un terme.
Sincèrement dans cette affaire, je me réjouis que nous n�ayons pas d�hospice pour aliénés, car entre ce genre de lieu et la prison, je ne saurai trop où vous mettre, tant la frontière entre la folie et l�indignité de votre comportement est ténue.
Qu�il y eut un écart de conduite, c�eut été déjà beaucoup mais visiblement vos victimes, car on ne peut les appeler autrement, ont eu le droit à un véritable festival dont elles se seraient bien passées ; je peux comprendre le choc que cela leur a provoqué.
Quelquepart et pour une fois, peut-être faut-il se réjouir que vous ne soyez pas venu vous expliquer en ces murs
*regarde avec inquiétude le tribunal si propre*
Attendu que les faits sont avérés et prouvés,
Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l�an de Grâce MCDLVII, suit le réquisitoire de l�accusation et vous condamne à 50 écus d�amende au profit du Trésor Royal ainsi qu�une journée d�emprisonnement, au cours de laquelle j�espère vous retrouverez votre esprit, si tant est que cela soit encore possible.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme