Procès ayant opposé Zluglu au Comté de Rouergue
Zluglu était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Toni_montana
Date du verdict : 20/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Au petit matin, dossier en main, Crysania s'avança devant le Juge pour exposer une nouvelle affaire. *
En ce XXXème jour, du troisième mois de l'an de grâce MDLCII, nous,Crysania, Procureur du Rouergue, déposons une l'affaire opposant Senher Zluglu au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 28 Mars au 29 Mars 1457, entre Rodez et VilleFranche, Messire Zluglu, s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat a tentant de voler, en attaquant sa victime, Messire Seblebeau. Man�uvre qui à heureusement échoué.
Messire Zluglu a donc enfreint les articles suivant :
6.3.2. Du brigandage
Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
* Crysania tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge. *
http://img135.imageshack.us/img135/1295/attaque.png
Comme la man�uvre a échoué, la victime n'a rien perdu, à pu ainsi continuer son chemin en donnant une correction à l'accuser. Mais est-ce que cette correction lui suffira pour ne point recommencer ?
* Elle releva la tête de son dossier et regarda le Juge. *
Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accuser Senher Zluglu, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Seblebeau qui nous exposera ce qu'il s'est passé.
*Crysania prit place dans son siège pour suivre le procès.*
* zluglu, le manteau encore poussiéreux suite à son voyage en terre rouerguate, se présenta au tribunal où il avait été convoqué pour une sordide affaire de vol. *
Procureur, juge, membres de la cour, recevez le salut de Zluglu, soldat gascon licencié.
Alors l'on m'accuse d'avoir brigandé cet homme que je ne connais ni de nom ni de vue. D'ailleurs, où est il ? Si je l'ai vraiment volé, qu'il vienne ici témoigner et me reconnaître !
* regarde dans la salle *
J'ai beau scruter les rangs de la salle, je ne reconnais personne et nul ne se lève pour m'accuser de l'avoir brigandé. Je suis désolé, vous devez faire erreur, si j'avais vraiment commis un tel acte, j'ose croire que la victime serait venue porter réparation elle même en ces lieux...
* prend quelques instants pour réfléchir *
Par ailleurs, vous m'accusez de brigandage
"6.3.2. Du brigandage
Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers."
Or vous dites que j'ai seulement essayé et non réussi, or la loi précise bien que le brigandage est le fait de voler, non d'avoir essayé. Vu que je n'ai rien volé à cet homme, je ne peux avoir brigandé. CQFD. Révisez vos lois, elles sont mal faites.
Pour la loi sur le TOP :
"Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite."
Si je n'ai point brigandé, je n'ai pas porté atteinte à l'ordre public, donc je ne suis pas non plus coupable de ce délit.
C'est pourquoi je vous demande de me relaxer. Aucun témoin pour me reconnaitre ni m'accuser, seulement le témoignage d'un homme aussitot enfui, comme s'il avait peur que son mensonge ne soit révélé, et des lois qui ne considèrent que le vol effectif, pas la tentative, ce qu'on me reproche, donc qui ne me concerne pas.
* s'incline bien bas *
Je salue la cour et espère qu'elle saura rendre un verdict éclairé.
* Dans l'écoute attentive de l'accuser, Crysania ouvrit l'Ancien Coutumier du Rouergue pour ce remémoré un article bien précis. A force d'avoir des brigands qui réussissent leur méfait, elle en avait oublier de faire mention de cet article.
Quand eu terminé Zluglu de plaidoyer sa cause, La Procureur se leva avec l'Ancien Coutumier en main. Regarda le Juge et ensuite l'accuser. *
Et bien messire, pour un homme qui semble connaître nos lois... Vous reconnaîtrez sûrement celle-ci qu'on retrouve dans le Livre VI Du Droit Pénal Article 6.1.6. qui dit clairement et je cite :
Toute personne est considérée comme auteur d�une infraction même si sa tentative a échoué et ce quelqu�en soit la raison.
* Tout en tendant le Livre vers l'accuser elle rajouta : *
Vous voulez voir ? Non... ?
* Elle ramena son livre vers elle, le ferma et continua. *
Donc selon cette article Messire, ce procès a bien lieu d'être et ne vous rend toujours pas non coupable vu que l'article 6.1.3., toujours dans le livre VI Du Droit Pénal dit ceci :
Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence.
* Crysania déposa l'Ancien Coutumier délicatement sur la table devant elle sans quitté des yeux l'accuser et continua. *
Vous dites que votre ''tentative'' de victime n'est point présente. C'est effectivement vrai. Messire Sablebeau n'est point présent et ne le sera pas non plus de sa personne.
Mais avant de poursuivre... en quoi son absence fait de vous un homme innocent ?
En rien Messire... en rien du tout... Vous n'avez pas apporté de preuve que vous étiez innocent, mais bien approuvé, en niant point, devant nous, que vous avez bien tenté de le voler.
* Elle fit un léger mouvement de la main sur la table et ramassa au passage une lettre. *
Votre honneur, Messire Sablebeau ne pouvant venir témoigner, m'a remit en revanche son témoignage par écrit.
* Crysania apporta la lettre pour le dossier au Juge avant d'en lire une copie faites pour elle même devant l'assistance. *
http://zepload.com/images/1238979862_lettredevictimesablebeau1.JPG
http://zepload.com/images/1238980030_lettredevictimesablebeau2.JPG
* La Rouquine leva le nez de la lettre et regarda le juge. *
Voilà Votre Honneur.
La Plaidoirie de l'accuser ne le défend point des actes qu'il a commis. Il ne prouve à personne qu'il n'a pas tenté de faire une telle acte.
La Procure demande la culpabilité de l'accuser ici Présent Senher Zluglu. Une amende de 50 écus ainsi qu'une journée dans nos geôles vous est demandé.
* La procureur reprit place sur son siège déposant la lettre dans son dossier. *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous toni montana, judge de roergue par interim
declarons l'accusé coupable de trouble a l'ordre public.
Un p'tit sejour au frais du comté lui permettra d'approfondir ses connaissances en droit rouergat!
gardes! emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une amende de 65 écus et à 3 jours de prison ferme