Procès ayant opposé Chriss68 au Comté de Rouergue
Chriss68 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Toni_montana
Date du verdict : 20/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Cela ne faisait même pas deux jours qu'elle avait déposé une mise en procès contre cet homme, qu'il remettait cela. *
En ce XXIIIème jour, du troisième mois de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Chriss68 au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Dans la nuit du 20 Mars au 21 Mars 1457, Messire Chriss68, s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en volant discrètement à son insu, la personne de Thecorzze entre Mende et Espalion.
Messire Chriss68 a donc enfreint l'article suivant :
6.3.2. Du brigandage
Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
* Tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge. *
http://img12.imageshack.us/img12/3692/preuvecontrecriss68.jpg
http://img11.imageshack.us/img11/7747/inventaireavantlesfait.jpg
Messire Chirss68,
*Le pointe vulgairement du doigt et regardant son dossier, commence énoncer ce qui avait été volé. *
À réussi, subtilement,a lui dérobé 3 épées, 3 sceaux, 1 tablier, 3 paires de chausses, 2 toques, 16 légumes, 28 sac de maïs, 20 miche de pain, 10 poissons, 1 ceinture, un bâton, ainsi que 78 écus.
* Elle releva la tête de son dossier et regarda le Juge. *
Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accuser Senher Chriss68, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Thecorzze qui nous exposera ce qu'il s'est passé, comment il s'est aperçue de ce vole.
*Crysania prit place dans son siège pour suivre le procès.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Après un très un très long moment d'attente de l'accuser pour témoigner, fini par être appelé la victime vu que son agresseur n'avait absolument rien à dire pour se défendre.
Crysania écouta la victime sans oublier de lever le sourcil à la demande de mort. Certes, elle comprenait la haine qui pouvait le poussé à demander, mais pour une première infraction... sans violence, c'était un peu fort quand même.
Elle resta un instant assise après le témoignage de la victime. Un temps de réflexion avant de prendre la parole en se levant. *
Votre Honneur,
Que peut-on dire de plus. C'est évident que la victime est troublé par cet acte gratuit auquel il a fait les frais. Ce faire voler autant, laisse des traces.
Mais l'absence de l'accuser à se défendre, n'est point négligeable. Mais ce qui est encore moins négligeable, c'est que celui-ci soit en position de récidiviste.
Comme l'accuser n'a rien a dire pour sa défense, comme le stipule l'article 6.1.3 de notre Ancien Coutumier :
-Tout accusé est présumé coupable tant qu�il n�a pas apporté la preuve de son innocence. -
Comme celui-ci fait effet de récidiviste pour brigandage sur nos terres.
La procure demande la culpabilité pur et simple de l'accuser Senher Chriss68. Nous demandons ainsi, un séjour dans les geôles d'une durée de 5 jours. Naturellement, nous demandons aussi une forte amande, que nous laissons à votre appréciation d'en choisir le montant.
* Terminé, la Procureur reprit place sur son siège. *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour,
j'étais venus a espalion pour vendre des produits ( avec l'accord du maire)(je peu prouvé que j'avais son accord) quand tout a coup je me suis fait racketté par Chriss68
il ma pris: 3 épées, 3 sceaux, 1 tablier, 3 paires de chausses, 2 toques, 16 légumes, 28 sac de maïs, 20 miche de pain, 10 poissons, 1 ceinture, un bâton, 2 couteaux, ainsi que 78 écus.
j'estime le montant des marchandises volés a : 2325 écus
et je demande de me faire remboursé en intégralité.
je demande aussi la peine de mort contre Chriss68 pour servir d'exemple afin d'incité les autres a ne pas esseyer d'en faire autant.
je veu ke vous sachiez que depuis se jour, je n'ose plus rentrer cher moi car j'ai peur de me faire racketter de nouveau.
copier coler de l'autorisation de vente émis par le maire :
ha!! j'avais oublier j'étais aussi venu pour acheter du fer pour ma forge.
Expéditeur : Sebone06
Date d'envoi : 2009-03-20 23:41:30
bonjour,
vous pouvez vendre le tout. pour ce qui est de fer vous souhaitez en prendre combien? car je suis pret a vous en vendre mais il me faudrais savoir la quantitée pour vous la mettre en vente. mon prix est de 20.55écus normalement.
cordialement.
sebone06, maire d'espalion.
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nous toni montana, judge roergue
declarons l'accusé coupable des faits reprochés
Sachant que celui ci ne s'est pas deplacé jusqu'ici pour contredire la defense nous imposons une amende a la hauteur du mefait c'est a dire 2325 ecus et quelques jours au frais du coimté pour lui passer l'envie de recommencer
Gardes! emmenez le!
Le prévenu a été condamné à une amende de 2325 écus et à 5 jours de prison ferme