*La Rouquine retourna au tribunal après plusieurs jours tenu loin de ces salles. Cela lui faisait étrange, en plus que le juge n'était plus le même. Mais le travaille lui oui.

Dossier en main, elle se présenta devant le Juge pour instruire une suite de plusieurs affaires, qu'il faut avouer, que jamais elle aurait pensée à avoir à instruire ce genre d'affaire*

Votre Honneur,

En ce vingt-quatrième jour, du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Crysania, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Senher Lordmick au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation De Haute-Trahison.


Est considéré comme crime de Haute Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Elle prit le livre de loi devant elle et cita la loi enfrein d'une voix clair.*


6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.


Est considéré comme crime de Trahison :


6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.

- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.


*Crysania fit une petite pause, déposant le livre sur la table et continua.*

Votre Honneur, les faits sont les suivants.
Sous l�ordre du Coms Ulrich74, la Baronne, Thibali de Landorre, alors Maître de Camp de l�Ost du Rouergue, se rendit en la Capitale Ruhténnoise afin d�y assurer la sécurité.


Or, le 6 avril de l�an de grâce 1457, son armée, « La Mandra », au lieu de défendre la Capitale, est l�outil d�une révolte menant à la prise du Castel de Rodez. Dirigeant son armée suivie ainsi d'onze autres personnes penant part à la révolte, renversant le conseil légitime.

Voici l'annonce faites après un premier jet de distribution de poste :

*******************************************************************************
Adissiatz

Que Messer Denys, Coms d'Annonay prend la tête du Comtat en la personne du nouveau Coms du Roèrgue.

Qu'Il a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à reprendre les affaires du Comtat. Qu�il en soit su que la reprise du château a pour unique but de redresser l�économie et la politique du Comtat qui a été quelques peu laisser à l�abandon. Nous vous invitons à écouter nostre Coms pour avoir plus amples informations.
Qu�ainsi :


* MesserEtienne est désigné Pòrtaparaula (porte-parole)
* Messer Erich est désigné Capitani (capitaine)
* Dòna Harpège est désignée Senescau (bailli) ;
* Dòna Frederine, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Roèrgue
* Messer Toni est désigné Escavin (Juge) de Roèrgue.
* Messer Velkan est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines)
* Messer Sene est en attente d'attribution de Poste
* Messer Brann est désigné Procurador de Rouergue
* Messer Giliane est désigné Conestable (Connétable) de Rouergue
* Messer Lordmick, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux)
* Dòna Thibali, est en attente d'attribution de Poste



Qu'il en soit su que Messer Awacks conserve son poste de Recteur, ainsi que Dòna Alazais pour son poste de Chambellan

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Denys d�Annonay, Régent du Roèrgue, a signé
Etienne de Hédouville a écrit, et affiché.

Fa en Rodez,
Le Sixième jour du Quatrième mois de l'an 1457

*************************************************************************************************

Pour justifier la conjuration, il apparaît que l�excuse d�une mauvaise gestion comtale fut présentée à la Pairie pour obtenir le soutient de notre Roy. J�en veux pour preuve les paroles prononcées par l�envoyé du Conseil dit « félon » en place publique afin de justifier la révolte :
"La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis."

*La Procureur tendit au Juge, la retranscription qui avait été fait lors des faits. *
http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/54/04/premie10.jpg


Après annonce de la Pairie, celle-ci affirme avoir bien reçu les documents mais infirme avoir soutenu la révolte.


*Elle se mit à lire la déclaration de la Pairie.*
*************************************************************************************************************
De la noble assemblée des Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Rouergue et à son Coms légitime Ulrich74
Aux révoltés ayant pris possession du chateau de Rodez,
A tous présents et advenir,

Salut.

Par la présente, nous, pairs du Royaume de France, condamnons avec la plus grande fermeté la révolte menée par le Coms d'Annonay contre le chateau de Rouergue.

Nous déclarons avoir été informés par ledit Coms d'Annonay des accusations de mauvaise gestion portées contre le Coms Ulrich74 et son conseil et qu'attention y a été portée mais n'avoir en aucun cas donné soutien à ladite intention de révolte. Après enquête, il apparait que les accusations portées semblent pour la plupart infondées et que rien ne justifiait valablement la prise du chateau de Rodez.

Nous déplorons que les révoltés se soient arrogé le droit de faire parler les armes avant que de recevoir réponse de notre part les en dissuadant.

En ce sens jugeons ladite révolte illégitime et accordons toute légitimité au Coms Ulrich74 pour diriger le Rouergue et reprendre le chateau par les moyens qui seront nécessaires.

Faict à Paris ce 9ème d'avril 1457, pour servir et valoir ce que de droit,

Pour la pairie,

Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles et d'Herment, Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin, Pair de France
Par interim du Primus inter pares

*******************************************************************************************************************

*Doucement en reposant la déclaration de la Pairie, elle fit une légère pause. Elle regarda le juge ensuite pour continuer.*

Nous sommes donc ici pour juger Messire Lordmick pour avoir participer à la Prise illégitime du Château de Rouergue.

Messire Lordmick est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

*Crysania prit place sur le siège lui étant réservé, prête à écouté attentivement ce qui allait suivre.*

Lord Mick qui avait reçu sa convocation se présenta au tribunal ou la il reconnu bon nombre d'accusé mais seulement le Procureur. Il se demanda ou était passé l'ancien juge.

Il alla se mettre avec ses compagnons d'armes et écouta les réquisitions de Dona la Procureur.

Puis quand elle l'appela il se présenta à la barre

Bonjour,

Comme mes camarades vous pouvez voir que je n'ai pas fui et me trouve devant vous.

On va souvent se répéter car nous ne sommes pas d'accord avec l'accusation de haute trahison ou je ne reviendrai pas dessus vu que Dona Thibali, Messers Toni_Montana, Erich, Sene l'ont fais.

Pour mes raisons elles sont plus que simple vu que tout le monde les connait déjà pour les avoirs assez largement expose en place public.

Je suis coupable d'avoir pris un château mais vu que mes convictions me semblait noble j'assume entièrement cet acte et ne regrette pas les faits.

Je l'ai fais pour le Rouergue et pour les habitants sinon il faudrait m'expliquer ou est ma gloire personnel et à quel moment cela ma servi pour quoi que se soit?

Je signale également à la court que nous n'avons rien pille et que le château a été rendu dans un très bon état avec le travail effectue sous les ordres du comte.

Par contre je crois que Madame le Procureur à oublie de précise un petit quelque chose à la cour... Le fait qu'après l'annonce de la Pairie j'ai démission du poste non pas par lâcheté ou autre mais simplement par volonté que si la Pairie nous déboutais je n'irai pas contre.

Je suis à votre disposition pour toute question complémentaire. Et je voudrai appeler Messir Arnault Pandragon à la barre comme Témoin afin que celui-ci nous explique les accords passe et aussi pourquoi il n�a pas garde son poste de juge comme convenu avec le régent�


Lord Mick retourna à sa place et attenda la reponse ou interogation du procureur

*Un peu débordé par tout ces procès ici et là, traitant cas par cas, elle arriva un peu en retard dans celui de Lord Mick. Rapidement, aussitôt installer, elle prit la parole, celle qui était entendu. *

Votre Honneur,

Veuillez me pardonnez pour mon retard.

Effectivement Messire Lordmick, n'était ni conseil, ni une personne faisant parti de celle qu'on peut considérer comme une personne au service du Rouergue, malgré qu'il dit clairement avoir fait ceci pour le bien du Rouergue donc au Service du Rouergue.

Nous demandons donc que le chef d'accusation soit revue pour Trahison.

La prise du Château ne reste en rien, une chose banal. Elle a causé du tord au Rouergue.

Que l'accuser ne regrette pas, sans même avoir apporté la preuve que ses justifications soit réellement fondé, la procure trouve cela léger.

Malgré tout, Messire LordMick, a effectivement démissionné du conseil, aussitôt que la Pairie a fait son annonce sur l'illégitimité de ce conseil félon.

La Procure demande, sans compter que son procès lui apporte l'inéligibilité, qu'elle croit bon de fixer à 1 mois, une peine de travaux général dans la mine de pierre pendant 10 jours ainsi qu'une amende de 75 écus payable dans les caisses du Comté.

* Elle prit place sur son siège. *

[i]Lord Mick reprit[/i]

[b]Votre honneur,

la procureur s'obstine à ne dire qu'aucune preuve ne fut fournit pourant il me semble que tout le monde les a bien entendu et de partout.

Je pourrais vous redonner les arguments de touts les gens qui sont assis avec moi mais est ce bien utiles ? dites le moi et je recommence?

Alors j'ai attaque le Rouergue pour les faits m'ont ete expose sachant le passe de Dona Songe lors de ses differents mandats, le fait que le Capitaine Max s'est plaint et a propose le renversement.

D'ailleur je suis allé voir l'ancien Comte Urich pour les explications sur cette Dona...

Enfin j'avais demande le bilan qui n'arrivait pas et tout cette accumulation de chose à fait que je suis partie avec mes compagnons ici present faire ce qui semblait le plus juste à mon coeur.

Je voudrai savoir pour quelle raison obscur aussi Arnault ne preside pas cette odience?

Comme le procureur s'est trompe dans le chef d'accusation je demande l'annulation pur et simple de cette mascarade de proces.

Attendu que les accords avec feu Coms Ulrich et ex-juge Arnautpendragon ont été bafoués,
Attendu que la procure n'a produit aucun élément étayant un acte d'accusation construit,
Attendu que le Régent Max12 n'a point été inquiété alors qu'il se trouve être l'un des acteurs principal de cette action
Attendu que la Procureur n�a en aucun cas prouvé que nous ayons agi contre les intérêts du Rouergue


Nous demandons que justice soit faite .
Nous demandons la relaxe pour non lieu,

Je voudrai aussi porter une plainte contre le conseil actuel etant donné que Dona Jade à moins de 30 jours dans notre Comte. Meme si je n'ai rien contre elle personnellement ceci ne fais que acredite le fait que se conseil n'a pas plus de legitimite que le notre en avait donc qu'il n'a pas les pouvoirs pour nous juger.

Je vous remercie de nous avoir ecoutez.
[/b]

[i]Lord Mick retourna a son siege à cote de ses compagnons et attenda le verdict.[/i]

Suite à la demande de Lordmick, je viens apporter les précisions demandées par celui-ci.

Les accords passés entre les conjurés et le comte légitime Ulrich étaient les suivants: en échange de rendre le château sans effusion de sang, auquel s'ajoutait la condition que les conjurés continueraient à assurer au mieux la gestion du Comté jusqu'à la reprise du Castel, le Comte s'était engagé d'une part à des procès placés sous le seau de l'impartialité, comprenant la condition que je fus juge pour ce faire, d'autre part que Dame Songe, bien que gardant sa place au Conseil, serait nommée à un autre poste que celui de Cac ou de Bailli.

J'ajouterai également que dans un premier temps, en amont de ces tractations, lorsque la Pairie a délégitimé la révolte et que rien ne laissait présager que la reprise du Castel soit aussi longue (ce qui a donc par la suite entrainer la clause de maintenir le Comté en bon état), le Comte Ulrich aurait proposé à quelques conjurés, dont l'accusé ici présent, que s'ils se pliaient à la décision de la Pairie en quittant leur poste au conseil félon, le Comte envisageait l'abandon des poursuites. L'accusé ici présent s'étant exécuté.

Quand au fait que je ne sois pas juge dans ces procédures, la raison en est simple. Cette reprise du chateau ne devant prendre qu'un court laps de temps, je ne m'étais pas préparé à un longue attente telle que nous avons connu. Au bout de 10 jours, n'ayant plus ni argent ni vivre, j'ai pensé à faire l'aller-retour jusque chez moi. Je m'étais préalablement renseigné sur l'état de la situation, on m'a affirmé qu'il n'y avait aucune nouvelle des très hautes autorités royales et que la Pairie avait décider d'envoyer un émissaire avant de prendre la décision de légitimer ou non le Conseil qui devait être mis en place par le Régent. Devant cette nouvelle perspective d'atermoiements annoncée, je suis donc parti faire cet aller-retour. Malheureusement, les informations qui m'avaient été transmises devaient être erronées puisque le jour même de mon départ, le Castel était repris. Un simple malheureux concours de circonstances, il n'y a rien de plus à en dire.

Sur ce, si vous n'avez plus besoin de moi, permettez moi de vous laissez à vos oeuvres et de me retirer.

*la jeune femme avait assisté à tous les procès sans un mot, aussi, une fois que la dernière plaidoirie fut faite, elle s�absenta un moment pour délibérer.

Maharet entra dans la salle.

Elle regarda les accusés présent, pensant aux absents qui avaient fuit� Lâche, fût le seul mot qui lui vint à l�esprit pour les qualifier�*

Très bien, pour commencer et étant donné que les cas jugés ici ne sont en rien séparés, je vais donc faire un laïus vous regroupant tous.

*Elle se racla la gorge*

Comme nous avons pu le voir dans ces différents procès, bien des choses dites, bien des ranc�urs dissimulées, et des accusés pétris de bonnes intentions, et ne voulant que le bien du Rouergue� Oui et c�est cela que chacun d�entre vous a oublié�le Rouergue�ce Comté pour lequel vous avez chacun dit vous « battre »�pourtant à part de vous en servir comme étendard à votre propre suffisance rien d�autre n�y a été démontré. Oh vous pouvez parler des dissensions au sein du conseil, de l�économie, du peuple qui a grondé, de l�insécurité, des « on dit » qui arrange�toutes ces choses qui, vous tenez à c�ur si je puis m�exprimer ainsi �et pourtant si on y réfléchit�c�est aussi tout cela que vous avez provoquez�Alors vous entrez dans ce tribunal, vous jurez sur le livre des vertus sans aucune honte, en vainqueur comme si ces procès n�avaient rien de sérieux�MAIS, je dis bien mais, ces procès le sont ! Ici, vous n�êtes pas sur une scène publique où l�on joue une farce, parce que vous assumez alors on va vous relaxer ? Parce que vous n�avez pas fui en Irlande avec vos compères la justice va fermer les yeux ? Et les Rouergats auxquels vous avez enlevés la parole, ceux-là même que vous vouliez sauver d�eux-mêmes et qui vous ont conspués�qu�en faites-vous ? Qu�en faisons-nous ? Nous allons faire l�impasse et faire comme si jamais vous n�aviez déstabilisé le Comté ? Comme si c�était le conseil élu qui avait tout détruit et vous laissé libre sans aucune sanction ? Croyez-vous que cela soit possible ?

*elle laisse glisser ses doigts sur chacun des dossiers*

Nous allons revenir également sur le bannissement qui, tel que le prévoit notre très ancien coutumier, ne peut être appliqué qu�en cas de récidive. Cependant, et heureusement, la loi n�est pas qu�une question de coutumier incomplet� Alors que reste t il ?

Des convictions, et des faits.

Les faits sont simples : en entrant dans une armée qui avait pour but de prendre le Castel, vous avez de votre plein gré, participé à la prise de ce dernier, flouant ainsi le peuple qui avait élu des gens. Personnes perfectible, comme nous tous, avec leurs qualités et leurs défauts.

*soupire*

Soit, vous avez tous agi selon vos termes « Pour le bien du Rouergue, en ne cherchant nulle gloire ou contre partie ». Je puis vous assurer que cela� tout le monde l�a bien compris�

Donc je reprends�douze personnes censément représenter la majorité silencieuse� a fait une demande officielle auprès des instances appropriées, la Pairie. Jusque là�rien de plus louable pour vous�mais encore un�MAIS et il est de taille, vous n�avez même pas attendu son aval� A partir de ce moment là, vous n�étiez plus les représentants de la majorité silencieuse mais des brigands� VOUS avez de par vos actes déstabilisés un comté qui commençait à s�équilibrer� VOUS n�avez agis que vous-même et personne d�autre, VOTRE suffisance. Et pour preuve, il aurait fallu attendre de voir que la Pairie valide votre « coup d�Etat » et vous auriez fait gagner un temps précieux au Rouergue et à ses habitants.

* La plupart devait s�être endormi mais Madame le juge n�avait pas fini.*

Vous réclamez, pour la plupart, l�acquittement pur et simple. Vous l�accorder serait vous légitimer, et ça, ni les Pairs, ni le peuple du Rouergue ne le comprendraient.

Vous avez aussi amené des « bribes de mémoire » concernant la présence à vos cotés de l�actuel Régent Messer Max12, et le courrier qui vient d�être retrouvé, et signé de la main d�Ulrich74, Vème Comte du Rouergue, celui là même que vous avez renversé et qui abonde dans ce sens. Evidement, une copie sera envoyée aux instances compétentes


On vous a tous entendu parler de la loi sur la Trahison et la Haute trahison� Je vous rappellerai aussi ce qu�on nomme « le silence de la loi ».

Le silence de la loi est un principe universel, qui permet à un juge de punir une incrimination qui n�existe pas dans les écrits locaux de par le trouble qu�il a créé. Et justement, nous sommes justement dans ce cas présentement, pourquoi ? Parce qu�à l�époque de l�écriture, le château n�était encore qu�un amas de pierre et donc aucune loi ne prévoyait ce cas-ci�normal�qui essaierait de prendre d�assaut des pierres brutes ?

Il n�empêche, que la prise de ce dernier, a causé de sérieux troubles dans le Comté, et ne peut donc resté impuni.

Il va donc de la conscience du Juge, de décider quelle peine est appropriée à ce trouble. Trouble grave, s�il en est un.

Il va de soit que, suite à cela, le Coutumier devra être amendé. Mais il n�en demeure pas pour autant que moi, Juge, je peux décider de sanctions pour ce trouble grave, si je le juge utile.

Il va de soit que, vu que les textes ne prévoyaient pas l�infraction, ils ne pouvaient prévoir de peine. Et il sera donc normal que des peines nouvelles apparaissent, ou contredisent même en certains points le coutumier actuel

Et force est de constater, que là, ce fût le cas.
Donc, si notre ancien Coutumier, et je n�oublierai pas de rappeler ici que deux des accusés devaient travailler à sa réfection, mais ont préféré se concentrer sur cette « prise de pouvoir »

Et pour finir, si notre ancien Coutumier ne parle point de la prise de château par des individus, il n�empêche qu�il y a eu trouble suite à cela. Et de cela nous en avons tous été témoin.

Par conséquent, il y aura sanction et peine.
Peine individuelle pour faute collective car, on ne peut donner une sanction égale à motif et implication différente.

*Maharet but un verre d�eau avant de reprendre et d�énoncer son verdict.*


Messer Lordmick, levez-vous afin d�entendre votre sentence.
Nous, Maharet de Sombre maux, juge du Rouergue en ce VIIème jour du Vème mois l�an de Grâce MCDLVII, vous déclarons coupable de trahison.

Pour faire suite aux recommandations de Donà le procureur, je vous condamne à X jours de travaux généraux à la mine de pierres, à un mois d�inéligibilité et à I écu symbolique.

Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Elle tendit le dossier au greffe*