Votre Honneur,

En ce vingt-quatrième jour, du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Crysania, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Senher E_Scout dict Étienne, Seigneur de Belcatel au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation De Haute-Trahison.


Est considéré comme crime de Haute Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Elle prit le livre de loi devant elle et cita la loi enfrein d'une voix clair.*


6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.


Est considéré comme crime de Trahison :


6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.

- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.


*Crysania fit une petite pause, déposant le livre sur la table et continua.*

Votre Honneur, les faits sont les suivants.
Sous l�ordre du Coms Ulrich74, la Baronne, Thibali de Landorre, alors Maître de Camp de l�Ost du Rouergue, se rendit en la Capitale Ruhténnoise afin d�y assurer la sécurité.


Or, le 6 avril de l�an de grâce 1457, son armée, « La Mandra », au lieu de défendre la Capitale, est l�outil d�une révolte menant à la prise du Castel de Rodez. Dirigeant son armée suivie ainsi d'onze autres personnes penant part à la révolte, renversant le conseil légitime.

Voici l'annonce faites après un premier jet de distribution de poste :

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Adissiatz

Que Messer Denys, Coms d'Annonay prend la tête du Comtat en la personne du nouveau Coms du Roèrgue.

Qu'Il a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à reprendre les affaires du Comtat. Qu�il en soit su que la reprise du château a pour unique but de redresser l�économie et la politique du Comtat qui a été quelques peu laisser à l�abandon. Nous vous invitons à écouter nostre Coms pour avoir plus amples informations.
Qu�ainsi :


* MesserEtienne est désigné Pòrtaparaula (porte-parole)
* Messer Erich est désigné Capitani (capitaine)
* Dòna Harpège est désignée Senescau (bailli) ;
* Dòna Frederine, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Roèrgue
* Messer Toni est désigné Escavin (Juge) de Roèrgue.
* Messer Velkan est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines)
* Messer Sene est en attente d'attribution de Poste
* Messer Brann est désigné Procurador de Rouergue
* Messer Giliane est désigné Conestable (Connétable) de Rouergue
* Messer Lordmick, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux)
* Dòna Thibali, est en attente d'attribution de Poste



Qu'il en soit su que Messer Awacks conserve son poste de Recteur, ainsi que Dòna Alazais pour son poste de Chambellan

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Denys d�Annonay, Régent du Roèrgue, a signé
Etienne de Hédouville a écrit, et affiché.

Fa en Rodez,
Le Sixième jour du Quatrième mois de l'an 1457

*************************************************************************************************

Pour justifier la conjuration, il apparaît que l�excuse d�une mauvaise gestion comtale fut présentée à la Pairie pour obtenir le soutient de notre Roy. J�en veux pour preuve les paroles prononcées par l�envoyé du Conseil dit « félon » en place publique afin de justifier la révolte :
"La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis."

*La Procureur tendit au Juge, la retranscription qui avait été fait lors des faits. *
http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/54/04/premie10.jpg


Après annonce de la Pairie, celle-ci affirme avoir bien reçu les documents mais infirme avoir soutenu la révolte.


*Elle se mit à lire la déclaration de la Pairie.*
*************************************************************************************************************
De la noble assemblée des Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Rouergue et à son Coms légitime Ulrich74
Aux révoltés ayant pris possession du chateau de Rodez,
A tous présents et advenir,

Salut.

Par la présente, nous, pairs du Royaume de France, condamnons avec la plus grande fermeté la révolte menée par le Coms d'Annonay contre le chateau de Rouergue.

Nous déclarons avoir été informés par ledit Coms d'Annonay des accusations de mauvaise gestion portées contre le Coms Ulrich74 et son conseil et qu'attention y a été portée mais n'avoir en aucun cas donné soutien à ladite intention de révolte. Après enquête, il apparait que les accusations portées semblent pour la plupart infondées et que rien ne justifiait valablement la prise du chateau de Rodez.

Nous déplorons que les révoltés se soient arrogé le droit de faire parler les armes avant que de recevoir réponse de notre part les en dissuadant.

En ce sens jugeons ladite révolte illégitime et accordons toute légitimité au Coms Ulrich74 pour diriger le Rouergue et reprendre le chateau par les moyens qui seront nécessaires.

Faict à Paris ce 9ème d'avril 1457, pour servir et valoir ce que de droit,

Pour la pairie,

Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles et d'Herment, Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin, Pair de France
Par interim du Primus inter pares

*******************************************************************************************************************

*Doucement en reposant la déclaration de la Pairie, elle fit une légère pause. Elle regarda le juge ensuite pour continuer.*

Nous sommes donc ici pour juger Messire E_Scout pour avoir participer à la Prise illégitime du Château de Rouergue.

Messire E_Scout est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

*Crysania prit place sur le siège lui étant réservé, prête à écouté attentivement ce qui allait suivre.*

*Il entra à la suite des autres ��félons�� dans le tribunal et commença par : *
« - Je jure sur le livre des vertus, de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.
* Il regarde ensuite les membres de la cour, qu�il salue, puis fait un bref silence avant de commencer :*
- Adissiatz.
Je commence par préciser que j�assume la totalité de mes actes et mes prises de décision.
Je suis en Roèrgue depuis plus d�un an et mon dévouement pour le Comtat a toujours était sans faille. De par mon engagement dans l�Ost et de ma présence dans ma noblesse, vous vous doutez bien que la prise de pouvoir a été un acte réfléchi.
Je ne vais pas vous ressortir tous les informations que nous tenions, et que nous avons présentées à la Pairie, bien lente à les analyser. Mais sachez que personne dans le Comtat n�a prétendu que nous ayons fait de fausses affirmations. Toutes nos accusations étaient fondées.
Vous prenez comme citation dans votre réquisitoire une phrase que j�ai prononcé : « La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis. »
Aurions-nous tort de penser cela ? Pensez-vous qu�il est normal d�avoir une institution qui met plus d�une semaine à débattre sur un dossier face à une armée déjà dans l�enceinte de la ville ? C�est forcement qu�ils ne sont � dans un premier temps - pas totalement contre. J�avouerai que nous avons été déçus par la lenteur de la Pairie, mais aussi par le fait que l�annonce du PiP a été faîtes sans que tous les éléments du dossier aient été lus. [Preuve disponible]

*Il fait là une pause pour reprendre son souffle et laissez le greffier prendre des notes*
- Je reviens donc sur le réquisitoire. Je reprends le Coutumier Roèrguat que vous citez avec brio : « Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels. » J�ose vous avouer que je suis assez perturber � presque autant que d�avoir un juge que je pensais mort depuis plus d�un mois. Si vous nous avez mis en procès pour HT, c�est que vous reconnaissez que avons été membres du Conseil Comtal ou Comte. Cela voudrait dire que vous reconnaissez notre action. Cependant la Pairie dit d�après votre réquisitoire : « En ce sens jugeons ladite révolte illégitime », ainsi aux yeux de la Pairie, le Coms d�Annonay n�a jamais été Coms du Roèrgue, ni moi le Porte-Parole. Seriez-vous contre l�avis de la Pairie ?
Nous voyons donc que l�accusation ne tient pas debout puisqu�il ne peut s�agir de Haute Trahison. Et reprenant les propos du Coms d�Ayssènes et de la Baronà de Landorre, il n�y a eu ni sabotage, ni espionnage, ni désinformation. Sachez de plus qu�aucun sang n�a coulé que ce soit lors de la prise du château, ou deux semaines plus tard lors de la remise aux mains d�Ulrich.

Pour ce qui est de mes raisons pour lesquelles j�ai participé à cette prise, vous les connaissez, et les Roèrguats les connaissent. Si vraiment, vous souhaitez que je me répète, je pourrais le faire lors de ma seconde intervention devant la cour. Mais je ne doute pas que vous le connaissiez. Mes motivations sont les mêmes que celle de Dòna de Landorre, et en effet travaillant à l�Ost au poste de Senescal, je recevais les mêmes informations, et avez donc les mêmes inquiétudes. Je vais y revenir rapidement pour ne pas avoir un témoignage incomplet.
Nous avons essayé de discuter avec Ulrich. Nous avions de grande espérance, car l�Ost était un point central de son programme politique, mais nous avons rapidement constaté que seule une discussion à sens unique s�établissait. C�est ce qu�on pu remarquer lorsque les Conseillers Comtaux nous ont rapportés les mêmes constatations. De même, le Senescal a été déçu par l�exécution du programme de FORCE qui n�a pas touché au code militaire.
La mission de la Mandra en Guyenne a été une victoire pour tout le Roèrgue, et nous rentrâmes sur le territoire le jour des élections. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque je me rendis compte que la liste PUR était inéligible. La Pairie débordé m�a dit à peu près cela « Donne le dossier, mais on est débordé par les inéligibilités ». Le dossier a été transmis. Aucune annonce n�a été fait dans ce sens par la Pairie, il est donc normale de croire que le dossier est encore étudié.
Je résume l�inéligibilité de PUR, les mises en garde contre Dòna Songe par le Guyennais, la chute économique, l�absence de bilan comtal � qui fut exposé après demande d�Harpège le jour de la prise du château -, la négligence de la sécurité Roèrguate, les plaintes des villageois, les avis des conseillers m�ont convaincu.
*S�arrêtant, il regarde désormais le Régent*
- J�ajouterai à cela les propos - expliqués par Thibali et Toni_Montana � tenus par le Capitaine Max, qui ont été confirmé lors de la prise du château.

J�invite Max à dire la vérité sur ses dires. Il dit dans un témoignage à côté « je n'ai en aucun cas soutenu cette révolte si j'avais était au courant j'en n'aurais informé le conseil Comtal immédiatement. » Mon premier devoir de noble est de te guider sur les chemins de la sagesse, et bien que ton suzerain Anduze te l�ait appris, je t�invite à être honnête et franc.
Cette discussion n�a été ni le jour où l�on vous a retiré vous accès, mais celui de la prise du château. Fort inquiet, tu entre dans mon bureau et me demande des explications. Je te réponds que cela est très compréhensible, et tu me demande simplement pourquoi tu n�as pas été informé, pourquoi nous ne t�avions rien dit.
Je lui ai répondu franchement que ce n�est pas du lui d�où viendrait la fuite d�informations, mais par Crysania, son amie, qui d�après moi était assez lié à Ulrich (cf la mise en place du dossier sur l�inéligibilité). Et de là, tu me réponds clairement : « Tu sais très bien que je n�aurais rien dit et que je voulais en faire. [�] Thibali m�avait répondu quand je lui avais proposé ��Je veux rien savoir��. » Puis tu m�as dit clairement « Je vous suis. », en précisant que tu aurais voulu être prévenu la prochaine fois.
Je rappelle que j�ai juré sur ma religion de ne dire que la vérité, remettre en doute mes propos serait remettre en doute ma fidélité au Roèrgue et à ma religion, cela sera vu comme une mise en défi.
De même j�aimerais qu�on réfléchisse sur les accords passé avec nous. Ulrich � qui n�est pas plus mort que Maharet � nous avons assuré un procès avec le Juge légitime de l�époque, c�est-à-dire Messer Arnaut. Cet accord a été bafoué, alors que nous n�avons trahis aucun de nos engagements. Pour ma part, je préciserai que cette mise en procès durant ma retraite est aussi une bafouille des accords avec Ulrich, qui m�assura d�attendre mon retour. Je m�engageai à ne pas quitter le Roèrgue, chose que j�ai faîtes.

* Puis redirige son regard vers les membres de la cour *
Pour terminer, je tiens à préciser que je suis resté en Roèrgue, que je suis resté à mon poste seulement afin d�attendre l�arrivée de la relève. C�est donc bien de mon plein gré que je suis ici devant le tribunal, mais surtout devant la population.
Je sais que c�est possible pour un juge de changer l�acte d�accusation, je demande donc la reconnaissance du vice de procédure, car je n�ai pas commis de Haute-Trahison. Et je demande que cela soit changer en Trouble à l�Ordre Public. J�accepte que le juge change l�accusation afin de ne pas recommencer le procès qui deviendrait caduque � puisqu�on ne peut être jugé deux fois pour le même acte.
Je note aussi que malgré le décret sur les frais de dossiers, les accusés n�aient reçu aucune invitation à y souscrire. Ce décret a été fait pour que l�amende � si il y a � soit versé au Comtat et non pas perdu dans les trésoreries royales.
Je vais dans un premier temps appelé le Régent, Messer Max, afin qu�il vienne confirmer de la véracité de mes propos. Je ne demande ni explications, ni justifications, seulement qu�il dise « Oui, Etienne dit vrai » ou « Non, il ment. C'est le fils de Jehanne d'Arc, il entend des voix. Voilà, mes preuves : � ». »
*Un regard vers les autres accusés*

*Chacun leur tour, ils se présentèrent à la barre pour plaider leur cause. C'était le tour d'E_scout. Crysania écouta, d'un oreille attentif, au visage neutre. Donc son tour était venue de prendre la parole.*

D'abord, comme je l'ai déjà dit pour Toni et Thibali, la liste pour la Trahison n'est point exhaustive et qu'entre chaque point, il y a un lien bien précis, la déstabilisation du Comté.

Certes, pour la Haute Trahison vous n'étiez pas un conseiller, ni le Comte, mais vous étiez tout comme Thibali une personne au Service du Rouergue par vos Fonctions à l'Ost. Donc Jugeable pour haute Trahison.

Vous parlez de l'inéligibilité de Dame Songe. Quand celui-ci a été évoqué, j'avoue m'avoir vraiment poser des questions. À l'époque, quand j'ai vu la liste d'Ulrich avec dame Songe qui venait d'arriver, époque ou je n'avais pas l'intention de faire parti d'une liste, mais enfin ça c'est une autre histoire, j'avais moi-même regardé si elle était inéligible, pour en avertir Ulrich dans tel cas. Elle est arrivé le 5 Février, soit plus de 30 jours avant les prochaines élections. Quand je parles des élections je parle du dernier jour de vote.

4.2.a. De l�éligibilité

4.2.1. Tout rouergat est éligible, à condition de respecter les conditions suivantes:

- Etre sur le sol rouergat depuis plus de 15 jours avant la date de presentation au poste de maire et 30 jours pour une presentation sur une liste comtale .

Ce bout de texte, pour plusieurs, est a double sens. On peut tout autant comprendre que tant que cela fait 30 jours qu'on ai au Rouergue avant la date final du vote, tout est bon. Comme on peut le comprendre, que le jour ou cette personne apparaît sur la liste, cela devra faire un minimum de 30 jours qu'elle est au Rouergue.

Plus d'une personne l'ont compris dans le premier sens.

Je suis quand même curieuse de savoir pourquoi aucune plainte n'a été déposé par le conseil passé, dont Toni était Comte soit dite en passant, sur dame Songe et son inéligibilité. Ce conseil, était responsable à ce moment de contrôler tout ceci. Mais on peut voir, dans cette révolte, que plusieurs personnes qui était présent dans ce dit conseil, aujourd'hui clame que Dame Songe était inéligible, mais n'ont rien fait durant leur mandat sur ceci.

J'avoue ne pas comprendre la logique, de rien faire au moment où on peut faire et se plaindre ensuite.

* La procureur fit une légère pause avant de continuer.*

Enfin bref...

Vous dites ceci :

''Vous prenez comme citation dans votre réquisitoire une phrase que jai prononcé : « La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis. »

Aurions-nous tort de penser cela ? Pensez-vous quil est normal davoir une institution qui met plus dune semaine à débattre sur un dossier face à une armée déjà dans l'enceinte de la ville ? Cest forcement quils ne sont dans un premier temps - pas totalement contre. ''

Je crois que la Pairie, par son annonce, fait bien comprendre que cette phrase qui arrange souvent tout le monde quand réponse tarde a venir '' Qui ne dit mot consent'' N'a pas de valeur pour eux.

C'est une institution Royale Messire, ils se doivent de faire entendre par des écrits officiel pour informer, de leur décision.

De plus... dans votre conversation avec Messire Max, rien ne fait mention qu'il vous oblige à faire cette révolte, vu qu'il n'était pas au courant.
Donc c'est de votre plein gré, que vous vous êtes révolté.

Il va voir Thibali, il va voir Toni deux fois en terminant sur une note de '' faut réfléchir'' et tout est de sa faute ? Ce n'est pas assumer ses actes cela Messire.

Comme je l'ai dis avec les autres, je ne banalise pas ses paroles et surtout je ne l'excuse pas, je laisse le soin au Prévôt des Maréchaux de faire son boulot.

*Crysania se retourna vers le Juge.*

Votre Honneur,

L'accuser assume ces acte, ce n'est pas négligeable. Mais est-ce qu'il regrette ?

Il reste que malgré les nombreuses justifications pour prendre le château, la Pairie n'a nullement soutenu cette révolte.

Que d'autre moyen aurait pu être prit avant d'envisager la prise du Château.

Tout comme il aurait très bien pu attendre la décision de la Pairie.


La procure demande le bannissement maximal ainsi que 500 écus payable dans les caisses comtale.

*D�un air un peu dépité, le Senescal regarde la procureur : *
Dòna sachez tout d�abord qu�il est fort désagréable de voir que vous ne vous justifiez pas concernant votre retard. Cela aurait été plus honnête. Enfin, ce n�est pas la première chose qui me déçoit.

*Fouillant dans ses papiers, il dit au juge*

Dòna Escavin, sachez que j'ai ici un témoignage d'un haut fonctionnaire du Royaume qui a confirmer les délais, les dates, et les lenteurs de la Pairie. Sachez que je n'ai pas eu de réponse pour le dossier d'inéligibilité, alors comme vous en l'attente de l'avis de la Pairie, je ne puis assurer que le Conseil d'Ulrich était légitime.
Malheureusement, je ne la retrouve pas, mais je ne vais pas perdre mon temps à la chercher, je vous la transmettrais plus tard.


*Puis se redressant, il sourit*


Bon reprenons votre magnifique réquisitoire !
Vous m�annoncez que j�étais au service de Roèrgue donc que je suis passible de Haute-Trahison. D�abord, c�est contradictoire avec la première partie de l�article, donc il est bien plus logique que cela s�applique qu�au Conseil Comtal et Coms.

Je vous explique : pour qu�il y ait Trahison, il faut qu�il y ait rupture d�engagement. Vous êtes d�accord ? Donc qui dit engagement dit être au service du Comté.

Une trahison ne peut donc venir que d�une personne au service du Roèrgue. Comme le dit le dicton : « Vive mes ennemis car eux ne peuvent me trahir ». Nous voyons bien ici ce que j'essaie de vous expliquer.

Donc, reprenons, pour qu�il y ait trahison, il faut qu�il y ait service, ce qui abouti d�après vos dires à une Haute-Trahison.
Cela est sans sens, ce serait remettre en cause les autorités royales qui, eux, font nuance entre Trahison et Haute-Trahison. Ainsi suivant votre logique, il n'y aurait que des procès pour Haute-Trahison. Je vous remercie, car votre réquisitoire prouve bien qu�il s�agit à la limite d�une Trahison, mais en aucun cas d�une Haute-Trahison. De plus, vous accordez que Lordmick n�a pas été coupable de HT, mais de Trahison ; cela est incohérent, car comme il le dit depuis qu�il vit ici, c�est bel et bien un « Serviteur du Roèrgue », donc j�aimerais savoir si il vous a payé, ou si vous n�avez pas toute votre tête. De plus, vous glorifiez le fait qu'il ait démissionné, mais sachez que ce n'est pas la seul personne [cf Bug], je fais aussi partis de ceux qui ont voulu, mais nous n'avons pu. Et puis, pour la suite, nous ne l'avons point fait puisqu'Ulrich nous a demandé de rester en poste, ainsi vous glorifiez celui qui laisse un poste à l'abandon.


*Il faut une petite pause, car comme le dit la procureur, elle ne suit pas bien la logique. Il boit un peu, puis la regardant avec pitié, lui tend le verre afin qu'elle puisse boire. Enfin, il reprend lentement *

Je dois vous rappeler Dòna Procuradora que vous êtes ici à mon procès, le but est de m�accuser et d�argumenter, le but n�est pas de défendre vos amis mis en cause. Un dossier sur l�inéligibilité a été envoyé à la Pairie, et je ne serais me fier à votre jugement, sachant le nombre d�incohérence que vous avez dîtes depuis le début de mon procès.


Je vous fais remarquer néanmoins qu�il y a une différence entre le terme « Présentation » et « Election » ; si le Coutumier emploi le terme présentation, ce n�est pour lire élection. Une présentation sur une liste comtale est le fait d�avoir son nom validé sur une liste qui se présente, que vous le vouliez ou non, ce sera toujours ça.


Je suis le seul des félons qui a clamait haut et fort l�inéligibilité de PAM. Ainsi lorsque nous avons mis en place notre action, je n�ai pas tout gardé pour moi, et je leur en ai fait part. Ensuite, pourquoi est-ce que je n�ai pas déposé de plaintes avant ? Simplement car j�étais en campagne avec la Mandra pour défendre notre s�ur, et non pas à compter fleurette au Capitaine.

« C'est une institution Royale Messire, ils se doivent de faire entendre par des écrits officiel pour informer, de leur décision. » Cela n�excuse en rien le fait de mettre une semaine pour répondre, vous allez me répondre : « Oui, mais ils doivent réfléchir ». Alors je vous réponds, du temps où Dòna Armoria était membre active de la Pairie les décisions étaient prises sont 48h. Cela voulait-il dire qu�elle n�était pas étudié, ni réfléchis ? Non.

Vous en êtes la preuve même, vous n�avez pas attendu l�aval de la Pairie pour que Max s�autoproclame Régent : la décision de la Pairie est venu après. Vous avez donc fait exactement la même chose que nous, et je ne vois vous pas en procès. Ce ne que nous avons interpréter ne peut donc être retenu comme incohérent ou preuve de trahison.


*Il fit une pause*


Dòna Procuradora, la suite est bien plus inquiétante, car je commence à douter du fait que vous ayez écouté ma plaidoirie. Car vous prétendez que j�ai soutenu le fait que Max soit l�instigateur et qu�il nous ait forcé à le faire. Hors, c�est totalement faux. Dans un premier temps, j�ai demandé à Max d�être honnête, et à assumer ainsi son faux témoignage � lorsqu�il affirmait que s�il avait été au courant, il aurait prévenu le CC.

Le fait de dire que Max aurait soutenu notre révolte s�il avait été prévenu, et celui de dire qu�il nous l�a obligé sont deux choses distinctes. Par contre, nous ne pouvons nier que ses réactions nous aient encouragés à continuer. Il faut que chacun ait sa part de responsabilité.


*Il lui sourit gentiment, et adresse aussi un regard à la girouette*


Je vous rappelle que le but de votre réquisitoire est de prouver que nous avons fait cela pour le mal du Comtat, et que par notre action nous avons ruiné le Comté, et non pas de défendre Songe ou votre compagnon de lit.
Ceci, vous ne pourrez jamais l�avancé car c�est totalement faux. Nous avons la preuve. Durant le Conseil des « Félons », le prestige du Comté a augmenté, nous sommes allé jusqu�à 4,30. Pouvez-vous m�indiquer à combien est le prestige ? Il est à 2,5. Soit une perte de presque 2 points pour un Conseil censé sauvé le Roèrgue.

Vous ajouterez à cela que les villes étaient toutes défendues. Il est vrai que cela ne fut pas par la Prévôté. Le prévôt, et l�adjoint � vous � ont appelez les maréchaux à ne plus travailler. Bel preuve de service. Je vous rappelle que je suis allé voir moi-même tous les maires et adjoints aux maires pour entrer en discussion avec eux. L�exemple le plus éloquent est Dòna Nina et Messer Belad � de Millau � qui s�insurgèrent contre nous en place publique � c�est leur choix politique -, mais qui cohabitèrent pour mettre en place la défense de la ville. Je pourrais la faire témoigner ici, pour qu�elle affirme que c�est la première chose que je lui ai demandé : « Tu nous soutiens, ou tu nous soutiens pas : ce n�est pas le problème. Pour le moment, on veut un appel au calme, la fréquentation des mines, et la défense de mairies. Sache que le Comté sera là pour aider les mairies, même si celle-ci refusent de lui vendre les produits. » Cette discussion là, je l�ai eu avec bon nombre de Roèrguats. Qu�ils viennent témoigner. Sachez que les mines étaient plus fréquentées durant la reprise, qu�aujourd�hui même.


*Il se redresse sur toute sa hauteur, puis continu d�un air sévère*

Mon dernier point sera le plus court, mais certainement le plus important. En tout cas, celui qui m�inquiète le plus. Dòna Procuradora, puis-je vous poser une question ? Avez-vous déjà lu en entier le Livre Pénal ?

*Etienne tend par-dessus son box, un exemplaire du Coutumier*

Tenez, je vous prête le mien. Allons-y, lisons ensemble les articles.
Article 6.2.2.3. : Du Bannissement. Le bannissement du comté, peut être prononcé pour une période ne pouvant pas dépasser 3 mois, par le juge à l'encontre de toute personne récidiviste condamnée à l'emprisonnement.

STOP. Arrêtons-nous là. Alors qu�avons-nous compris de ce texte ? Mais, cherchons tout d�abord la définition d�un mot-clef : Récidiviste. Un Récidiviste vient du nom Récidive, qui signifie « Fait de commettre à nouveau une même faute ». La faute en question d�après le texte, est d�être de nouveau trainé en justice avoir déjà visité les geôles comtales.

Ah zut ! Aucun des 12 félons les ont visités ! Il faut dire qu�ils étaient tous au service du Roèrgue.

*Il en arrête là. Il se tourne désormais vers l�Escavin*

Excusez-moi Dòna Escavin, de mettre particulièrement adressé à notre Procuradora, mais j�avais peur de votre état de santé. Je tire donc mes conclusions devant vous.

Attendu que la Procuradora n'a produit aucun élément étayant un acte d'accusation construit,

Attendu que notre Régent est lui-même en partie responsable des faits reprochés,

Attendu que la Pairie a soutenu notre Régent,

Attendu que les accords avec feu Coms Ulrich et ex-Escavin Arnaut ont été bafoués,

Attendu que la Procuradora a lancé mon procès durant ma retraite,

Attendu que la Procuradora n�a pas respecté le livre Pénal pour le temps répartit aux intervenants,

Attendu que le but de la procure est de prouver que nous ayons fait cela contre l�intérêt du Roèrgue

Attendu que la Procuradora n�a en aucun cas prouvé que nous ayons fait cela contre les intérêts du Roèrgue,

Attendu que la Procuradora ne connaît point les textes Roèrguats, et qu�elle demande une peine illégale,


Nous demandons la justice et donc la relaxe pour non lieu.


*A ce moment là, il se tourne vers la foule.*

Que la vérité sorte, et que l�on nous prouve que nous ne vivons pas dans les magouilles et la corruption !!!

*Il se retourne vers la Escavin, et dit calmement*

J�en ai finit Dòna Escavin.





[Pour le témoignage du haut-fonctionnaire, je vous la transmet par courrier bientôt. Peut-être pourriez-vous l'ajouter dans le verdict (en début), afin d'avoir le procès en entier sur l'IG]

*Max se leva et alla à la barre*

Tout d'abord je connais depuis longtemps Étienne, je fut assez surpris de le voir faisant parti de cette prise. J'ai parler à Étienne oui mais afin de savoir ceux qu'ils allez faire dans la suite des événements, après nous avons placer un homme de confiance au seins de l'em des félons pour suivre leurs faits et leurs gestes.

*Max repartit s'assoir*

*L'attente était longue. Bien trop longue pour une procédure légale. Il s'inquiète. Assis dans le box, il parcourt silencieusement son Coutumier. Il réfléchit. Puis, jettant un coup d'oeil sur l'assemblée il se lève :*

"- Dòna Escavin. Cette Maxcarade a trop durée.
Nous nous demandons si notre Procuradora a déjà lu le Livre de Droit Pénal. Vous connaissez le délai accordé à chaque intervenant pour formuler sa réponse. Ainsi, ma première plaidoirie a été faites en temps et en heures, et j'attends depuis maintenant un bout de temps le réquisitoire.

Le délai étant dépassé depuis déjà un bout de temps [12h de retard sur 48h soit 25%], je demande que le réquisitoire soit annulé et que nous passions directement à ma seconde plaidoirie.
Sachez Dòna, que je serais intransigeant sur le délai, et pour cause : vous m'avez tirer de retraite pour me mettre en procès. J'ai passé des heures et des heures à préparer mon intervention, et notre Procurador ne respecte pas la loi.

Merci Dòna Escavin de prendre en compte mes considérations."

*Sachant l'impartialité que doit avoir le juge, le procès est donc presque terminé.*

[NB : Plaidoirie de la défense mise en ligne le 30 Avr 2009 01:21 sur la gargotte, donc un peu avant IG. C'est donc l'équivalent du 29 Avr (si on se base sur la MaJ du jeu). Ainsi, si on ajoute 48h, ça fait avant la MaJ de vendredi 1 Mai au samedi 2 Mai. Il est 14h15 - soit plus de 10h après la MaJ.
J'utilise le témoignage pour être syncro avec le RP, donc j'insererais le témoignage dont j'avais besoin dans ma plaidoirie]

*la jeune femme avait assisté à tous les procès sans un mot, aussi, une fois que la dernière plaidoirie fut faite, elle s�absenta un moment pour délibérer.

Maharet entra dans la salle.

Elle regarda les accusés présent, pensant aux absents qui avaient fuit� Lâche, fût le seul mot qui lui vint à l�esprit pour les qualifier�*

Très bien, pour commencer et étant donné que les cas jugés ici ne sont en rien séparés, je vais donc faire un laïus vous regroupant tous.

*Elle se racla la gorge*

Comme nous avons pu le voir dans ces différents procès, bien des choses dites, bien des ranc�urs dissimulées, et des accusés pétris de bonnes intentions, et ne voulant que le bien du Rouergue� Oui et c�est cela que chacun d�entre vous a oublié�le Rouergue�ce Comté pour lequel vous avez chacun dit vous « battre »�pourtant à part de vous en servir comme étendard à votre propre suffisance rien d�autre n�y a été démontré. Oh vous pouvez parler des dissensions au sein du conseil, de l�économie, du peuple qui a grondé, de l�insécurité, des « on dit » qui arrange�toutes ces choses qui, vous tenez à c�ur si je puis m�exprimer ainsi �et pourtant si on y réfléchit�c�est aussi tout cela que vous avez provoquez�Alors vous entrez dans ce tribunal, vous jurez sur le livre des vertus sans aucune honte, en vainqueur comme si ces procès n�avaient rien de sérieux�MAIS, je dis bien mais, ces procès le sont ! Ici, vous n�êtes pas sur une scène publique où l�on joue une farce, parce que vous assumez alors on va vous relaxer ? Parce que vous n�avez pas fui en Irlande avec vos compères la justice va fermer les yeux ? Et les Rouergats auxquels vous avez enlevés la parole, ceux-là même que vous vouliez sauver d�eux-mêmes et qui vous ont conspués�qu�en faites-vous ? Qu�en faisons-nous ? Nous allons faire l�impasse et faire comme si jamais vous n�aviez déstabilisé le Comté ? Comme si c�était le conseil élu qui avait tout détruit et vous laissé libre sans aucune sanction ? Croyez-vous que cela soit possible ?

*elle laisse glisser ses doigts sur chacun des dossiers*

Nous allons revenir également sur le bannissement qui, tel que le prévoit notre très ancien coutumier, ne peut être appliqué qu�en cas de récidive. Cependant, et heureusement, la loi n�est pas qu�une question de coutumier incomplet� Alors que reste t il ?

Des convictions, et des faits.

Les faits sont simples : en entrant dans une armée qui avait pour but de prendre le Castel, vous avez de votre plein gré, participé à la prise de ce dernier, flouant ainsi le peuple qui avait élu des gens. Personnes perfectible, comme nous tous, avec leurs qualités et leurs défauts.

*soupire*

Soit, vous avez tous agi selon vos termes « Pour le bien du Rouergue, en ne cherchant nulle gloire ou contre partie ». Je puis vous assurer que cela� tout le monde l�a bien compris�

Donc je reprends�douze personnes censément représenter la majorité silencieuse� a fait une demande officielle auprès des instances appropriées, la Pairie. Jusque là�rien de plus louable pour vous�mais encore un�MAIS et il est de taille, vous n�avez même pas attendu son aval� A partir de ce moment là, vous n�étiez plus les représentants de la majorité silencieuse mais des brigands� VOUS avez de par vos actes déstabilisés un comté qui commençait à s�équilibrer� VOUS n�avez agis que vous-même et personne d�autre, VOTRE suffisance. Et pour preuve, il aurait fallu attendre de voir que la Pairie valide votre « coup d�Etat » et vous auriez fait gagner un temps précieux au Rouergue et à ses habitants.

* La plupart devait s�être endormi mais Madame le juge n�avait pas fini.*

Vous réclamez, pour la plupart, l�acquittement pur et simple. Vous l�accorder serait vous légitimer, et ça, ni les Pairs, ni le peuple du Rouergue ne le comprendraient.

Vous avez aussi amené des « bribes de mémoire » concernant la présence à vos cotés de l�actuel Régent Messer Max12, et le courrier qui vient d�être retrouvé, et signé de la main d�Ulrich74, Vème Comte du Rouergue, celui là même que vous avez renversé et qui abonde dans ce sens. Evidement, une copie sera envoyée aux instances compétentes


On vous a tous entendu parler de la loi sur la Trahison et la Haute trahison� Je vous rappellerai aussi ce qu�on nomme « le silence de la loi ».

Le silence de la loi est un principe universel, qui permet à un juge de punir une incrimination qui n�existe pas dans les écrits locaux de par le trouble qu�il a créé. Et justement, nous sommes justement dans ce cas présentement, pourquoi ? Parce qu�à l�époque de l�écriture, le château n�était encore qu�un amas de pierre et donc aucune loi ne prévoyait ce cas-ci�normal�qui essaierait de prendre d�assaut des pierres brutes ?

Il n�empêche, que la prise de ce dernier, a causé de sérieux troubles dans le Comté, et ne peut donc resté impuni.

Il va donc de la conscience du Juge, de décider quelle peine est appropriée à ce trouble. Trouble grave, s�il en est un.

Il va de soit que, suite à cela, le Coutumier devra être amendé. Mais il n�en demeure pas pour autant que moi, Juge, je peux décider de sanctions pour ce trouble grave, si je le juge utile.

Il va de soit que, vu que les textes ne prévoyaient pas l�infraction, ils ne pouvaient prévoir de peine. Et il sera donc normal que des peines nouvelles apparaissent, ou contredisent même en certains points le coutumier actuel

Et force est de constater, que là, ce fût le cas.
Donc, si notre ancien Coutumier, et je n�oublierai pas de rappeler ici que deux des accusés devaient travailler à sa réfection, mais ont préféré se concentrer sur cette « prise de pouvoir »

Et pour finir, si notre ancien Coutumier ne parle point de la prise de château par des individus, il n�empêche qu�il y a eu trouble suite à cela. Et de cela nous en avons tous été témoin.

Par conséquent, il y aura sanction et peine.
Peine individuelle pour faute collective car, on ne peut donner une sanction égale à motif et implication différente.

*Fixa un long moment le dossier de l�accuser suivant avant de prononcer son verdict.*


Messer E_Scout, levez-vous afin d�entendre votre sentence.
Nous, Maharet de Sombre maux, juge du Rouergue en ce VIIème jour du Vème mois l�an de Grâce MCDLVII, vous déclarons coupable de Haute trahison.

En matière de déstabilisation du Rouergue vous n�en êtes pas à votre coup d�essaie Messer... Aussi suite aux recommandations de donà Crysania, Procureur du Rouergue, je vous condamne aux travaux forcés (mine) pour une durée de VII jours et à III mois d�exil (bannissement) hors de nos terres�

Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Elle tendit le dossier au greffe*