Votre Honneur,

En ce vingt-quatrième jour, du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Crysania, Procureur du Rouergue, instruisons une affaire opposant Senher Gilliane au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation De Haute-Trahison.


Est considéré comme crime de Haute Trahison, selon le très Ancien Coutumier Rouergat :

*Elle prit le livre de loi devant elle et cita la loi enfrein d'une voix clair.*


6.3.1.2. De la haute trahison

La haute trahison est un crime qui consiste en une extrême déloyauté à l�égard des institutions du Royaume de France et du Comté du Rouergue. Il s�agit d�une infraction purement politique consistant à un manquement grave du Comte ou d�un membre du Conseil Comtal à ses devoirs naturels.

Elle recouvre toutes les incriminations de la trahison quand elles sont commises par le Comte, tout membre du Conseil Comtal ou toute personne au service du Rouergue et de ses institutions ainsi que l�aliénation, que ce soit en temps de guerre ou de paix, de toute ou partie du territoire comtal.


Est considéré comme crime de Trahison :


6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.

- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil.


*Crysania fit une petite pause, déposant le livre sur la table et continua.*

Votre Honneur, les faits sont les suivants.
Sous l�ordre du Coms Ulrich74, la Baronne, Thibali de Landorre, alors Maître de Camp de l�Ost du Rouergue, se rendit en la Capitale Ruhténnoise afin d�y assurer la sécurité.


Or, le 6 avril de l�an de grâce 1457, son armée, « La Mandra », au lieu de défendre la Capitale, est l�outil d�une révolte menant à la prise du Castel de Rodez. Dirigeant son armée suivie ainsi d'onze autres personnes penant part à la révolte, renversant le conseil légitime.

Voici l'annonce faites après un premier jet de distribution de poste :

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Adissiatz

Que Messer Denys, Coms d'Annonay prend la tête du Comtat en la personne du nouveau Coms du Roèrgue.

Qu'Il a aussitôt procédé à la nomination des différents conseillers amenés à reprendre les affaires du Comtat. Qu�il en soit su que la reprise du château a pour unique but de redresser l�économie et la politique du Comtat qui a été quelques peu laisser à l�abandon. Nous vous invitons à écouter nostre Coms pour avoir plus amples informations.
Qu�ainsi :


* MesserEtienne est désigné Pòrtaparaula (porte-parole)
* Messer Erich est désigné Capitani (capitaine)
* Dòna Harpège est désignée Senescau (bailli) ;
* Dòna Frederine, est désignée Comissaria al Comèrci (CaC) de Roèrgue
* Messer Toni est désigné Escavin (Juge) de Roèrgue.
* Messer Velkan est désigné Comissari als minas (commissaire aux mines)
* Messer Sene est en attente d'attribution de Poste
* Messer Brann est désigné Procurador de Rouergue
* Messer Giliane est désigné Conestable (Connétable) de Rouergue
* Messer Lordmick, est désigné Probost de als manescaus (Prévôt des maréchaux)
* Dòna Thibali, est en attente d'attribution de Poste



Qu'il en soit su que Messer Awacks conserve son poste de Recteur, ainsi que Dòna Alazais pour son poste de Chambellan

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire.

Denys d�Annonay, Régent du Roèrgue, a signé
Etienne de Hédouville a écrit, et affiché.

Fa en Rodez,
Le Sixième jour du Quatrième mois de l'an 1457

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Pour justifier la conjuration, il apparaît que l�excuse d�une mauvaise gestion comtale fut présentée à la Pairie pour obtenir le soutient de notre Roy. J�en veux pour preuve les paroles prononcées par l�envoyé du Conseil dit « félon » en place publique afin de justifier la révolte :
"La Pairie, et le Roy, sont déjà au courant, avant même la reprise, si ils avaient été contre, ils nous l'auraient déjà dis."

*La Procureur tendit au Juge, la retranscription qui avait été fait lors des faits. *
http://i89.servimg.com/u/f89/10/09/54/04/premie10.jpg


Après annonce de la Pairie, celle-ci affirme avoir bien reçu les documents mais infirme avoir soutenu la révolte.


*Elle se mit à lire la déclaration de la Pairie.*
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De la noble assemblée des Pairs du Royaume de France,

Au peuple de Rouergue et à son Coms légitime Ulrich74
Aux révoltés ayant pris possession du chateau de Rodez,
A tous présents et advenir,

Salut.

Par la présente, nous, pairs du Royaume de France, condamnons avec la plus grande fermeté la révolte menée par le Coms d'Annonay contre le chateau de Rouergue.

Nous déclarons avoir été informés par ledit Coms d'Annonay des accusations de mauvaise gestion portées contre le Coms Ulrich74 et son conseil et qu'attention y a été portée mais n'avoir en aucun cas donné soutien à ladite intention de révolte. Après enquête, il apparait que les accusations portées semblent pour la plupart infondées et que rien ne justifiait valablement la prise du chateau de Rodez.

Nous déplorons que les révoltés se soient arrogé le droit de faire parler les armes avant que de recevoir réponse de notre part les en dissuadant.

En ce sens jugeons ladite révolte illégitime et accordons toute légitimité au Coms Ulrich74 pour diriger le Rouergue et reprendre le chateau par les moyens qui seront nécessaires.

Faict à Paris ce 9ème d'avril 1457, pour servir et valoir ce que de droit,

Pour la pairie,

Sa Seigneurie Thibaud-Xavier de Ludgarès, duc de Lapalisse, Baron d'Arfeuilles et d'Herment, Seigneur de Commières et de Saint-Saturnin, Pair de France
Par interim du Primus inter pares

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*Doucement en reposant la déclaration de la Pairie, elle fit une légère pause. Elle regarda le juge ensuite pour continuer.*

Nous sommes donc ici pour juger Messire Gilliane pour avoir participer à la Prise illégitime du Château de Rouergue.

Messire Gilliane est donc appeler à la barre pour se défendre et à la possibilité d'appeler deux témoins à sa défense.
La Procure à la possibilité, elle aussi, d'appeler deux témoins à l'accusation.

*Crysania prit place sur le siège lui étant réservé, prête à écouté attentivement ce qui allait suivre.*

Gilliane entra dans le prétoire , avec un léger sourire.
Votre honneur , je plaide coupable pour avoir prit le castel dans la nuit du 6 avril , mais seulement dans le but de sauver le rouergue .

Pour preuve de ma bontée et de ma passion pour notre conté , j ai postuler pour être maire de notre belle capitale .fonction que j assume avec diligence, malgrès des pressions .....en effet je suis indésirable .

pour être traitre il faut des raisons , j ai fait preuve de rigueur dans le poste de connétable lors de la prise du castel , a l appel de la pairie pour légitimé un nouveau conseil , j ai demissionné de ce poste en assumant les affaires courantes attendant un remplaçant qui a eu du mal a venir .......malgrès les portes grandes ouvertes

je fait tout ce que je peux pour mon conté et je le ferais , meme si ma tête doit etre sur un billot .......je dis vive le rouergue et vive le roy et si je gène tant pis ..

Gilliane s'installa a cote de toni et lui adressa un sourire

Votre honneur,
Messire Guilliane, plaide sa culpabilité dans cette prise de Château.
Ce qui implique qu'il est pleinement conscient d'avoir commis une faute.

Jusqu'à aujourd'hui, il n'y a pas eu de plainte, concernant son refus de travailler avec le Conseil de régence légitime ou de mal faire son travaille à la mairie.
Il semble donc, effectivement géré la mairie du mieux qu'il peut et tenir a de bon rapport. Nous espérons qu'il continue dans cet optique de servir le Rouergue autrement qu'en prenant le château.
Il y avait d'autre moyen que celle appliquer pour vous faire entendre et faire entendre que le peuple grondait.

Cependant, Votre Honneur,
Je me dois par contre, de vous faire prendre connaissance d'une conversation, que je vais résumé, tenu avec Messire Guilliane, après le lancement de son procès.

Celui ci, était venu me voir justement pour parler de son procès à tenu un discours douteux.

Pour faire dans le plus simple, sans négliger le contexte, Messire Guilliane, qui semblait vraiment fort ennuyé d'être mit en procès, mais surtout on pouvait sentir la crainte de la peine demander par la procure, à tenté de me faire comprendre subtilement, qu'une peine trop lourde à son égards, ainsi qu'à l'égard de ses compagnons qui ont prit le Château, ferait perdre beaucoup au Rouergue. Que nous ne pouvions nous permette de nous passer de ses gens de qualité et d'expérience, artisan, érudit, ancien militaire ect... Et pour appuyer l'intérêt des peine légère, il a fini par dire, que le conseil légitimé par la Pairie, n'est pas valide pour lui, vu qu'une parti du conseil n'est pas élu. Et que donc, je ne suis pas légitime même élu.

Voyant que ce genre de discours ne fonctionnait pas trop avec moi, il a tenté la méthode douce. J'entends par là, que si la procure demandait des peines légère, il a donner comme exemple, 10-15 jours de mines pour tous, remontrance verbale et le retrait des titres de noblesse, je montrerai ma mansuétude et que du même fait, je, me ferait des alliés et des amis non négligeable. Surtout si je me présentait aux prochaines élection.

Je trouve de mauvais goût se genre de man�uvre. Mais je vous laisse en juger par vous même Votre Honneur.

La procure demandera tant qu'à elle, sans compter que son procès pour haute Trahison entrain automatiquement une inéligibilité, 1 jours de prison et une amende de 100 écus payable dans les caisses du comté, ainsi que 20 jours de travaux général dans une mine du comté.

Nous demandons par contre, qu'il puisse demeurer Maire de Rodez jusqu'à la fin de son mandat, pour le bien de Rodez, tant et aussi longtemps que celui-ci continue à travailler correctement et que le Comté n'est rien à lui reprocher.

Gilliane regardant la procure , de demandait si il rêvait pas .

il se leva de son siege et commenca sa plaidoirie

messire et dame de la cour , on se moque du conté , on vous insulte dans ce prétoire .
le procure vous ment , en aucun cas j ai essaye d adoucir ma peine par des manoeuvres , je suis fier de ce que j ai fait car je l ai fait pour le bien de mon conté.

quand a ma peine un jour de prison , pour un maire , ce sera facile pour mes administres, deja qu on me demandes des comptes de façon journaliere , et qu on me bassine pour faire des achats inutile (stock plein pour certaine denree) on va même jusqu a me demander de mettre des impôts a la jeune capitale qui franchement ne les supporterais pas ........oui je subit des pressions ......

quand au 20 jour de mine , je me demande si c est pour avoir de l or de manière personnel pour le conte .......oui le conseil ducal en la personne de messire ascoli m a demander d inciter les gens a aller a la mine d or , excusez je vous ment pour une fois il m a intimer l ordre .....donc en effet la peine est bonne vous très bien choisit .

Gilliane regarda le reste des félons

"je suis fier d être un félon , fier d être avec des gens bien , par contre j ai honte pour le conte ...nous sommes içi pour être juger par la honte du comte .........

il se déplaça vers le siège ou était installer le régent :
vous êtes un menteur , ayez le courage messire de dire que vous étiez avec nous mais qu au dernier moment vous avez tourner votre veste.

gilliane sortit une dague , la planta sur la table devant max , je vous défie dans un jugement de dieu .....et resta la a attendre

Senher Gilliane m'a fait venir pour que je depose cette piece faisant aussi partie de mon dossier.

Il s'agit du temoignage d'Ulrich74 5 eme coms de Roergue a l'egard de Max12 dict la girouette

[quote]Moi, Ulrich74,
Comte du Rouergue,

Sain de corps et d�esprit dicte sur ce parchemin mes souvenirs et mes dernières volonté si je venais à trépasser.

Tout d�abord, je tiens à faire savoir que, suite aux contacts pris avec les félons, et qui ont permis de reprendre Rodez sans effusion de sang j�ai en effet promis une chose.
J�ai promis, que moi Comte, le Juge pour leur procès serait ArnautPendragon, Juge que je trouve juste, équitable et droit.
Ceci est la seule promesse que je leur ai faite.

Je veux aussi vous faire savoir que j�ai appris de la bouche même de Messer Max12 que ce dernier avait lancé l�idée de la prise du Castel.
Mais étant moins bête qu�on ne peut le penser, je m�en doutais, les propos éloquents qu�il avait tenus avant de ne voir la Pairie se rallier à nous, ce dont je n�ai jamais douté, ne laissant aucun doute sur son implication dans cette félonerie.
Car comment expliquerait il que, lorsque je lui demandais le jour même de la prise du castel, et voyant l�implication de nombre de soldats dans cette dernière, de quel coté il se ralliait, il me répondait qu�il se rallierait dans « le camp du plus fort ».
Ce n�est que lorsque je lui faisais remarquer que le Roy était notre souverain, et que jamais la Pairie ne pourrait soutenir une telle action, qu�il se décidait à prendre parti du coté du Comté et non des félons.
Cette hésitation m�a fait comprendre qu�homme assoiffé de pouvoir retourne bien plus facilement sa veste que vil gueux.


Je vais à présent faire mes dernières volontés, je demanderai aux gens que j�aime et qui m�aiment, et à tous le peuple du Rouergue pour lequel je me suis battu, de ne pas salir mes dernières volontés.

N�ayant aucune terre qui m�appartienne en Rouergue, et regrettant bien que dame Daresha ne puisse m�offrir l�honneur de la seigneurie, même à titre posthume dont nous avions tant parlé et dont j�aurai été si fier, je vous demande de m�enterrer dans les extérieurs de Rodez, sous un chêne, la tête contre le tronc, le corps regardant vers le nord, vers le Bourbonnais Auvergne qui m�a vu naître.

Si dame Daresha, qui aura une copie du présent pouvait me remettre la seigneurie à titre posthume, je souhaiterai alors être enterré dans les terres octroyées dans la même position.

Je veux, pour mon enterrement, que seule ma fiancée accompagne le cercueil jusqu�à ma dernière demeure.
Ni famille, ni ami, ni noble.
Le peuple que j�aime tant pourra se recueillir ici même, au Palais Comtal sur ma dépouille, une semaine durant, après mon décès.

Je veux que mon corps soit transporté dans une simple calèche, accompagné par les soldats et maréchaux qui m�ont été fidèle. A leur tête, je veux retrouver messer PrinceVaillant et messer Eliox.

Mon corps mis en terre, je veux que le peuple festoie mais surtout ne pleure pas.

Fait à Rodez,
Le 17 avril 1457
[img]http://img21.imageshack.us/img21/4226/rouerguerougeer7.png[/img] [/quote]

je pense que ca se passe de commentaires.

Elle se leva et s'adressa au procureur.

*je dépose ce courrier aussi en preuve pour les douzes

//Le bonjour, messire,

A votre demande de témoignage, voici les éléments que je vous puis transmettre sans pour autant violer le devoir de huis-clos que je me dois de respecter envers la Pairie.

Concernant la notion d'invalidation d'une liste électorale, demande avait été déposée le douze de mars 1457, soit après les résultats de l'élection.

Concernant la date à laquelle j'ai reçu et transmis à la Pairie les premiers éléments liés à la révolte, venant de votre part, il s'agit du 2 d'avril 1457.

Concernant la déclaration de la Pairie faisant suite à la révolte, je confirme qu'une partie des éléments n'a été en possession de la Chambre qu'après déclaration, suite à une défaillance dans le relais d'information. Je ne puis néanmoins, vous l'intuitez, dire si le fait d'avoir reçu lesdits documents en temps et en heure aurait changé le contenu de la déclaration, il me faudrait pour cela avoir des dons de devineresse, que Dieu merci, point ne possède.

Par mon scel, j'authentifie le présent document, lequel se veut sans interprétation aucune des faits, ni prise de position de ma part, ni trahison du huis clos, en respect avec le fonctionnement collégial de la Pairie.

Armoria de Mortain
Grand Maître de France//

*la jeune femme avait assisté à tous les procès sans un mot, aussi, une fois que la dernière plaidoirie fut faite, elle s�absenta un moment pour délibérer.

Maharet entra dans la salle.

Elle regarda les accusés présent, pensant aux absents qui avaient fuit� Lâche, fût le seul mot qui lui vint à l�esprit pour les qualifier�*

Très bien, pour commencer et étant donné que les cas jugés ici ne sont en rien séparés, je vais donc faire un laïus vous regroupant tous.

*Elle se racla la gorge*

Comme nous avons pu le voir dans ces différents procès, bien des choses dites, bien des ranc�urs dissimulées, et des accusés pétris de bonnes intentions, et ne voulant que le bien du Rouergue� Oui et c�est cela que chacun d�entre vous a oublié�le Rouergue�ce Comté pour lequel vous avez chacun dit vous « battre »�pourtant à part de vous en servir comme étendard à votre propre suffisance rien d�autre n�y a été démontré. Oh vous pouvez parler des dissensions au sein du conseil, de l�économie, du peuple qui a grondé, de l�insécurité, des « on dit » qui arrange�toutes ces choses qui, vous tenez à c�ur si je puis m�exprimer ainsi �et pourtant si on y réfléchit�c�est aussi tout cela que vous avez provoquez�Alors vous entrez dans ce tribunal, vous jurez sur le livre des vertus sans aucune honte, en vainqueur comme si ces procès n�avaient rien de sérieux�MAIS, je dis bien mais, ces procès le sont ! Ici, vous n�êtes pas sur une scène publique où l�on joue une farce, parce que vous assumez alors on va vous relaxer ? Parce que vous n�avez pas fui en Irlande avec vos compères la justice va fermer les yeux ? Et les Rouergats auxquels vous avez enlevés la parole, ceux-là même que vous vouliez sauver d�eux-mêmes et qui vous ont conspués�qu�en faites-vous ? Qu�en faisons-nous ? Nous allons faire l�impasse et faire comme si jamais vous n�aviez déstabilisé le Comté ? Comme si c�était le conseil élu qui avait tout détruit et vous laissé libre sans aucune sanction ? Croyez-vous que cela soit possible ?

*elle laisse glisser ses doigts sur chacun des dossiers*

Nous allons revenir également sur le bannissement qui, tel que le prévoit notre très ancien coutumier, ne peut être appliqué qu�en cas de récidive. Cependant, et heureusement, la loi n�est pas qu�une question de coutumier incomplet� Alors que reste t il ?

Des convictions, et des faits.

Les faits sont simples : en entrant dans une armée qui avait pour but de prendre le Castel, vous avez de votre plein gré, participé à la prise de ce dernier, flouant ainsi le peuple qui avait élu des gens. Personnes perfectible, comme nous tous, avec leurs qualités et leurs défauts.

*soupire*

Soit, vous avez tous agi selon vos termes « Pour le bien du Rouergue, en ne cherchant nulle gloire ou contre partie ». Je puis vous assurer que cela� tout le monde l�a bien compris�

Donc je reprends�douze personnes censément représenter la majorité silencieuse� a fait une demande officielle auprès des instances appropriées, la Pairie. Jusque là�rien de plus louable pour vous�mais encore un�MAIS et il est de taille, vous n�avez même pas attendu son aval� A partir de ce moment là, vous n�étiez plus les représentants de la majorité silencieuse mais des brigands� VOUS avez de par vos actes déstabilisés un comté qui commençait à s�équilibrer� VOUS n�avez agis que vous-même et personne d�autre, VOTRE suffisance. Et pour preuve, il aurait fallu attendre de voir que la Pairie valide votre « coup d�Etat » et vous auriez fait gagner un temps précieux au Rouergue et à ses habitants.

* La plupart devait s�être endormi mais Madame le juge n�avait pas fini.*

Vous réclamez, pour la plupart, l�acquittement pur et simple. Vous l�accorder serait vous légitimer, et ça, ni les Pairs, ni le peuple du Rouergue ne le comprendraient.

Vous avez aussi amené des « bribes de mémoire » concernant la présence à vos cotés de l�actuel Régent Messer Max12, et le courrier qui vient d�être retrouvé, et signé de la main d�Ulrich74, Vème Comte du Rouergue, celui là même que vous avez renversé et qui abonde dans ce sens. Evidement, une copie sera envoyée aux instances compétentes


On vous a tous entendu parler de la loi sur la Trahison et la Haute trahison� Je vous rappellerai aussi ce qu�on nomme « le silence de la loi ».

Le silence de la loi est un principe universel, qui permet à un juge de punir une incrimination qui n�existe pas dans les écrits locaux de par le trouble qu�il a créé. Et justement, nous sommes justement dans ce cas présentement, pourquoi ? Parce qu�à l�époque de l�écriture, le château n�était encore qu�un amas de pierre et donc aucune loi ne prévoyait ce cas-ci�normal�qui essaierait de prendre d�assaut des pierres brutes ?

Il n�empêche, que la prise de ce dernier, a causé de sérieux troubles dans le Comté, et ne peut donc resté impuni.

Il va donc de la conscience du Juge, de décider quelle peine est appropriée à ce trouble. Trouble grave, s�il en est un.

Il va de soit que, suite à cela, le Coutumier devra être amendé. Mais il n�en demeure pas pour autant que moi, Juge, je peux décider de sanctions pour ce trouble grave, si je le juge utile.

Il va de soit que, vu que les textes ne prévoyaient pas l�infraction, ils ne pouvaient prévoir de peine. Et il sera donc normal que des peines nouvelles apparaissent, ou contredisent même en certains points le coutumier actuel

Et force est de constater, que là, ce fût le cas.
Donc, si notre ancien Coutumier, et je n�oublierai pas de rappeler ici que deux des accusés devaient travailler à sa réfection, mais ont préféré se concentrer sur cette « prise de pouvoir »

Et pour finir, si notre ancien Coutumier ne parle point de la prise de château par des individus, il n�empêche qu�il y a eu trouble suite à cela. Et de cela nous en avons tous été témoin.

Par conséquent, il y aura sanction et peine.
Peine individuelle pour faute collective car, on ne peut donner une sanction égale à motif et implication différente.

*elle prit son temps avant de prendre la parole, prit un verre d�eau et puis d�une voix posée.*


Messer Gilliane, levez-vous afin d�entendre votre sentence.
Nous, Maharet de Sombre maux, juge du Rouergue en ce VIIème jour du Vème mois l�an de Grâce MCDLVII, vous déclarons coupable de trahison.

Messer�vous serez pour vos actes condamnés à XX jours de travaux d�intérêt généraux dans une mine du comté, frappé de l�inéligibilité pendant au moins II mois�et à I écu symbolique�sachez également qu�afin de ne point frappé votre liste d�inéligibilité, vous devrez démissionner si vous êtes élu au conseil�

Le jugement est rendu, affaire suivante !

*Elle tendit le dossier au greffe*