Procès ayant opposé Chriss68 au Comté de Rouergue
Chriss68 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Toni_montana
Date du verdict : 20/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*La procureur attendait sagement, à sa place avec un nouveau dossier, que l'audience soit ouverte. Quand tout le monde qui devait être présent y était, Crysania se leva et prit la parole. *
En ce XXIème jour, du troisième mois de l'an de grâce MDLCII, nous sommes ici pour l'affaire opposant Senher Chriss68 au Comté de Rouergue, sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
Le 20 Mars 1457, Messire Chriss68, s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en volant la personne de Marie_vandekamp, fille de Princevaillant, Van de Kamp, Vicomte de Peyrebrune, en la ruant de coup sur le chemin entre Mende et Espalion !
Messire Chriss68 a donc enfreint l'article suivant :
6.3.2. Du brigandage
Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
* Tend les articles en question et la déposition de la victime au Juge. *
http://img19.imageshack.us/img19/7922/volmarie.jpg
Messire Chirss68,
*Le pointe vulgairement du doigt. *
Après avoir laisser sa victime pour morte dans un champ, lui a dérobé 32 sacs de blé, une dizaine de légumes et une dizaine de mais, ainsi que quelque écus (entre 10 et 40 écus)
Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accuser Senher Chriss68, pour qu'il puisse nous faire entendre sa défense. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Marie_vandekamp qui nous exposera se qu'elle a subit cette nuit là et pourra par le même fait nous montrer les blessures que celui-ci lui a fait.
*Crysania prit place dans son siège pour suivre le procès.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* L'accuser n'ayant daigner montré le bout de son nez à la barre, la pauvre petite fille encore sans aucun doute troublé de son agression, Crysania se leva pour prendre la parole.
La petite aurait encore le temps de reprendre ses esprits et venir témoigner par la suite. *
Votre honneur,
Comme notre Coutumier le prévoie, tout accusé est présumé coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
Vu que Messire Chriss68 n'a daigné venir s'expliquer. Ne nie donc pas les faits qui lui sont reprochés. Qu'il n'apporte aucune preuve de son innocence, la procure demande la culpabilité de l'accuser.
Nous demandons une peine de prison de deux jours ainsi qu'une forte amende que nous laissons à votre bon jugement. Il ne faut pas oublié qu'il a dérobé la jeune Marie_VandeKamp, pour environ 550 écus de marchandise écus compris. En plus de l'avoir laisser pour morte dans un champ.
*Elle n'avait plus rien à dire, c'était simple quand même. Un accuser absent ne montrait pas sa bonne foy ni même son innocence. *
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, toni montana, judge de roergue
declaron l'accusé couapble des faits reprochés.
Parce qu'il est recidiviste et qu'il n'a plus un ecu en poche le condamnons a 10 jours de prison
gardes! emmenez le!
Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme