Procès ayant opposé Naudin au Comté de Rouergue
Naudin était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Velkan / Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Velkan avait reçu la plainte du régent. Un vil personnage l'avait attaqué et tenté de le détrousser.*
En ce XXème jour, du quatrième mois de l'an de grâce MDLCII, nous Velkan en qualité de Procureur du Rouergue mettons en accusation messire Naudin pour brigandage sur la personne de messire Denys, régent du Rouergue.
J'attire votre attention sur le fait que la victime est un membre du conseil, et qui plus est, le plus important.
Dans la nuit du 17 au 18 Avril 1457, entre Rodez et Espallion, Messire Naudin s'est mit en infraction avec l'Ancien Coutumier Rouergat en attaquant le senher Denys pour le voler.
Voici les lois que le prévenu à enfreint :
6.Du brigandage
Le brigandage est une infraction désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats, un tiers.
6.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
L'accusé, dans sa tentative de dé troussage, a trouvé plus fort que lui. Messire Denys se trouvant sain et sauf.
Votre Honneur, j'appelle à la barre l'accusé Naudin, pour qu'il puisse nous faire entendre sa version. Suivra l'audience par le témoignage de la victime, Messire Denys.
*Velkan prit place dans son siège pour suivre le procès.*
Bonjour !
N'étant pas à ma première visite ici, je me permet de vous dire qu'il m'est absolument inutile de vouloir plaider ma cause car les lois du Royaume étant tellement mal fait, il me sera impossible d'avoir le bénéfice du doute quelque soit les preuves que je pourrais apporter et qui pourraient m'innocenter.
Donc, ne perdez pas votre temps car moi je dois quitter le village et par le fait même je ne me représenterais pas dans cette cour pour ma cause qui est perdue d'avance.
Au plaisir de vous revoir ^^
Votre honneur,
L'accusation ayant été fait par un illégitime au pouvoir lors de la prise de Château,
de plus, aucune preuve a été avancé par le Procureur illégitime, la victime n'a pas été appelé à la barre ainsi qu'elle ne se retrouve même plus sur les terres Rouergates pour témoigner.
La Procure légitime se doit de demander une relaxe.
Vous voyez, ce n'est pas si simple de porter des accusations, il faut quand même qu'il y est un brin de vérité au départ. Je ne dois pas être la seule personne à se faire traiter injustement dans la cour de justice du Royaume mais là, facile de remarquer que je juge à un peu de "jugeotte".
Merci de rendre un jugement posé et réfléchi, considérant que le plaignant ne se montre pas le bout du nez.
nous luffy , judge de roerge relaxons l'accusé.
En effet , il y'a un manque de preuve , suivi d'un procure illégitime .
Affaire suivante!
Le prévenu a été relaxé.