Procès ayant opposé Pihame au Comté de Rouergue
Pihame était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Luffy324
Date du verdict : 10/05/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
* À peine elle avait terminé avec un, qu'elle en avait un autre a déposer devant le juge. *
En ce II ème jour du quatrième mois de l'an de grâce MCDLVII, nous, Donà Crysania, procureur du Rouergue, déposons devant vous, une affaire contre Senher Pihame, sous le chef d'accusation Trouble à l'ordre public .
L'Ancien Coutumier du Rouergue constitue le trouble à l'ordre public comme suit :
6.3.4. Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
*La Procureur fit une légère pause avant de continuer. *
Ce procès fait effet d'un non respect de jugements qu'à reçue l'accuser le 14 Mars 1457.
En effet, le 23 Février 1457, Senher Pihame a été mise en accusation pour trouble à l'ordre public. Le Jugement énoncé par le Juge en date du 14 Mars 1457 était le suivant.
* La Procureur tendit une copie du jugement au juge avant de le cité à haute voix.*
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*Arnaut entra dans le tribunal afin de conclure la première des nombreuses affaires qui avaient conduit le sieur Pihame devant cette juridiction.*
Sachez Messire Pihame que sous mon autorité, cette Cour ne badine pas avec le brigandage et il y est de coutume d'appliquer la peine maximale pour les malandrins. Aussi considérant votre rang, vous êtes passible de 6 jours de prison, avec les conséquences que cela entraîne.
Vous arguez devant cette Cour que votre identité a été usurpée, ou du moins que le sinistre individu qui aurait commis ces méfaits aurait été pris pour vous. Mais en l'espèce, je ne peux que constater l'absence totale d'élément visant à prouver vos dires et par conséquent ne saurai tenir compte de cette explication.
Néanmoins, le Procureur semble vouloir vous donner une chance de vous rachetez, manifestant notamment cette intention en réduisant de moitié la peine qui devrait vous être infligée. Soit ! dans la mesure où vous n'aviez aucun casier judiciaire jusqu'ici, notamment en matière de brigandage, je veux bien me ranger à cette attitude mais contrairement au Procureur, je n'omettrai pas qu'en plus des 500 écus, vous avez également dépossédé la victime de 12 sacs de farine.
Attendu que les faits reprochés à l'accusé sont avérés et prouvés,
Attendu que la Cour ne saurait croire à l'usurpation d'identité avancée par l'accusé,
Ce tribunal, en ce quatorzième jour de mars de l'an de Grâce MCDLVII, vous condamne à 3 jours d'emprisonnement dans les geôles du Comté ainsi qu'une amende d'un montant de 656 écus (500 + 12*13) dont vous vous acquitterez en prenant contact avec Dame Songe, CAC du Rouergue, et ce dans un délai de 10 jours à compter de la date de ce jugement.
Avant de clore ce procès Messire Pihame, soyez informé que je sursois à statuer en ce qui concerne vos autres procédures, et ce jusqu'au terme du délai susvisé, sachant que je tiendrai compte dans les verdicts à venir si vous aurez ou non réparé vos dommages dans le temps imparti.
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Donc comme vous avez pu l'entendre, l'accuser, suite au jugement, disposait d'un délai de dix jours pour payer une amende comtale de 656 écus.
Il devait de ce fait contacter Donà Songe pour faire.
Ce qu'il n'a toujours pas fait.
La Procure appel donc Senher Pihame pour nous faire entendre ce qu'il a à dire pour sa défense. L'accusation poursuivra sur le témoignage de Donà Songe.
* Crysania reprit place sur son siège. *
Vous commencez sincérement à me saouler avec vos baratins...
je ne rembourserai personne car je n'ai plus une tune...
désolé...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Je n'ai rien à ajouter...
je purgerai les peines que je dois subir et après cela je compte quitter le comté à tout jamais...
C'est pourri ici, vous etes tous des corrompus...
Sur ce, je retourne dans ma cellule, je dois aller manger mes oranges!
Songe s�avança a la barre, et prit la parole.
Votre honneur , je viens ici temoigner contre messire piham en tant que CAC du Rouergue
Suite a une condamnation, Messire phiham devait s�acquitter de 606 écus d�amende.
Messire piham na jamais pris la peine de me contacter même une seule fois.
Son amende est mise depuis le premier jour de sa condamnation et à ce jour cette amende n�est toujours pas réglée .
Je n�ai plus rien a ajouter votre honneur .
nous luffy, judge de roergue declarons l'accusé coupable
Vu que celui ci est dans l'incapacité de payer quelconque amende , nous le condamnons a 10 jours de prison
Gardes! emmenez le!
Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme