En ce VI ème jour de Mars de l'an de Grâce MCDLVII, nous Eliox, Procureur de Rouergue, mettons en accusation Senher Pihame pour trouble à l'ordre public.

En effet, ce manant n'a pas rendu le mandat qu'on lui a attribué.

Je vais vous montrez le contenu du mandat:

Mandat numéro '451601'
Argent : 173,00 écus
Transformation de 10 1/2 quintaux de cochons en 10 morceaux de viandes
Salaire 23 ecus

Nous notons que le mandat confié par Senher Corwinn lorsqu'il était maire d�Espalion ne comporte aucune date pour remplir les termes du mandat
Mais lorsque la demande a été faite de rendre le mandat, l'accusée n'a point répondu. Nous allons donc appelé deux témoins à la barre, Senher Corwinn et Frederine

L'accusée a bafoué l'article suivant du Très Ancien Coutumier du Rouergue :

"Article 6.3.1.1. De la trahison

La trahison est un crime qui consiste en l�atteinte à la sûreté ou aux intérêts fondamentaux du Comté. L�acte de trahison peut consister en :

- Un acte de sabotage qui est une action délibérée consistant en l�obstruction ou en la destruction de données matérielles ou non, dans le but d�atteindre l�efficacité des institutions du Comté dans l�exercice de leurs missions.
- Un acte d�espionnage pour le compte d�une autre province
- La fourniture de fausses informations dans un but de désinformation et de déstabilisation du comté.

Cette liste n�est pas exhaustive et tout acte dont les caractéristiques seront identiques à ceux cités ci-dessus, pourra voir son auteur jugé devant le Conseil. "

Accusée levez vous ! Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

concernant mon mandat, je l'ai rendu y a belle lurette monsieur le juge.
Je n'ai rien à ajouter...
En vous remerciant

Bonjour messire , dame, votre honneur, voici mon temoignage.Etant élue maire depuis le 6 decembre j'ai pris mes fonctions et regardé les mandats en cours sur le bureau.
J'ai vu que le sieur Pihame avait un mandat pour faire dela viande confié par le sieur Corwinn un de mes prédecesseur.
J'ai envoyé un courrier au sieur Pihame lui demandant de me retourner ce mandat , il ne m'a jamais répondu.
Voila c'est tout ce que j'avais à dire .
Frederine se retira .

Corwinn s'approcha du juge.
"Bonjour votre honneur. Mesdames et messieurs bonjour. Tout d'abord je me vois surpris d'être appelé en tant que témoin ici vu qu�à moins d'un trou de mémoire qui sans doute me sera pardonné depuis le temps je ne me souviens pas avoir fait de mandat de boucherie lors des six jours que j'ai passé à la mairie. Pourriez vous votre honneur me rafraîchir la mémoire en précisant si mon nom est appliqué en bas du mandat?"
Il sortit un petit cahier et relus des notes. Avant de reprendre.
« Quoiqu�il en soit même si je n�étais plus maire j�étais maire adjoint à l�époque et je peux vous parler de ce mandat. Comme tous les autres mandats similaires il a été fait après avoir reçu par courrier l�accord du mandaté sur les travaux à réaliser. Sur ce courrier était préciser au futur mandaté de rendre mandat en cas de retraite ou de départ d�Espalion. A ce jour et à ma connaissance sur 16 personnes mandatées pour travaux, sieur Pihame était le seul à ne pas avoir rendu son mandat. Voila tout ce que je sais sur cette affaire. »
Il retourna s�asseoir.

Suite a un parti qui disait que le mandat n'avait pas été rendu et un autre qui disait l'avoir rendu , je me suis renseigner auprès de la maire actuelle d'espalion qui m'a dit que le rendat avait bel et bien été rendu , ainsi nous luffy, juge de roerge déclarons l'accusé relaxé .

Affaire suivante!