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Procès ayant opposé Kargol au Comté de Rouergue
Kargol était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 11/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
En ce XXVIII ème jour du VIIIème mois de l'année 1457,
Nous, celia84000, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant kargol et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation d'escroquerie
Votre honneur,
Cette individu c'est permis a plusieurs reprise de faire de la spéculation sur le marché d'espallion déstabilisent ainsi celui ci
Il fut surpris a plusieurs reprise achetant de la viandes et des légumes a bas prix pour la revendre plus chère le rendant ainsi coupable d'escroquerie et as ainsi enfreins la loi de l'ancien coutumier du Rouergue
*6.2.2. De l'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre du délit d'escroquerie devant la cour.*
voici les preuves
http://img32.imageshack.us/img32/7444/kargol3y.jpg
http://img32.imageshack.us/img32/2792/kargol6.jpg
http://img32.imageshack.us/img32/6067/kargol5.jpg
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je laisse maintenant la parole a messire korgal pour qu'il puisse se défendre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce 11e jour du IXème mois de l'année 1457, nous, Aster, Juge du Rouergue,
Au vu des preuves déposées devant nos yeux,
Sachant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant notre justice
Attendu quetout accusé est présumé coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence,
Déclarons l'accusé Kargo coupable d'escroquerie.
En conséquence, nous le condamnons à 50 écus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus