Procès ayant opposé Ysendar au Comté de Rouergue
Ysendar était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 27/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
En ce XIII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Ysendar et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé *
Ysendar se rendit tribunal suite à une convocation pour trouble à l'ordre publique.
Votre honneur je ne comprend point je viens à peine d'arriver dans la ville de Rodez ce matin même je n'est reçu aucun courrier m'indiquant que les frontières étaient fermées et que je devait quitter le comté sous 24 h .
certes il serait préférable pour moi de rester quelque jour à Rodez afin de retrouver la santé mais je ne voudrais enfreindre aucune loi et m'excuse si telle fut le cas.
mettant perdu sur les chemins entre ici je me retrouve dans un état de faiblesse extrême j'ose même dire famélique je veux bien repartir immédiatement si les frontières sont fermés mais je ne pouvait point le deviner.
messire nul n'est sensé ignoré la loi déjà donc vous ne pouvez pas dire que vous étiez pas au courant quand on voyage on prépare son voyage donc dans la préparation on se renseigne sur les loi des duché ou comté que vous allez traversé donc je propose une amende de 20 ecu et une obligation de quitter le comté du Rouergue dans un délai de 24h apres la lecture du verdict
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce XXVIIeme jour du IX eme mois de 1457, allons rendre justice.
Comme l'a stipulé notre procureur, nul n'est censé ignorer la loi, et par les temps qui courent, cet adage est encore plus d'actualité, surtout pour un languedocien.
Le tribunal prendra en compte le fait que vous avez fait l'effort de venir vous expliquer et que vous avez quitté le comté sans attendre.
Malgré tout vous êtes déclaré coupable des faits qui vous sont repprochés.
Nous vous condamnons à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus