Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté de Rouergue
D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion
En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant D.afonso_henriques et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé *
ouais bah si vous vous étiez un tout petit peu informé, vous aurez su que je suis en indisponibilité encore pendant 15 jours, et je ne demande que ça que de pouvoir partir de votre compté, mais malheureusement, je ne peux pas ...
occupez de façon plus productive votre temps, au lieu de me faire perdre le mien avec votre incompétence ...
suite a le défense du l'accusé je demande une amende de 20 écu et une obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les plus bref délai
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Aster fut surpris de s'entendre appeler comme témoin! S'adressant à l'accusé, il lui dit:
Sachez que je ne peux être juge et partie. Je resterai donc juge et ne témoignerai pas.
Ecoutons donc la suite....
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce VIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
La cour n'apprécie que fort peu votre ton suffisant. Sachez, pour votre gouverne, qu'en Rouergue, un accusé et considéré comme coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence.
Or, votre défense, qui ressemble à s'y méprendre à celle de votre acolyte, n'apporte aucun élément probant.
En conséquence je vous déclare coupable des faits qui vous sont reporchés et vous condamne à une peine de 1 jour de prison assortie d'une amende de 20 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme