Procès ayant opposé Oh_coisinho_anda_ca au Comté de Rouergue
Oh_coisinho_anda_ca était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 06/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Espalion
En ce XXIX ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Oh_coisinho_anda_ca et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
http://images.imagehotel.net/?fmxb220yoz.jpg
Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé *
ouais bah si vous vous étiez un tout petit peu informé, vous aurez su que je suis en indisponibilité encore pendant 15 jours, et je ne demande que ça que de pouvoir partir de votre compté, mais malheureusement, je ne peux pas ...
occupez de façon plus productive votre temps, au lieu de me faire perdre le mien avec votre incompétence
suite a la réponse de l'accusé je demande une amende de 20 écu et une obligation de quittez le Rouergue le vite possible et si possible de fournir une preuve de son indisponibilité
voici la preuve de mon indisponibilité :
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J'espère au moins que vous allez vous excuser de m'importuner de la sorte...
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce VIème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Dans l'affaire qui oppose Messer Oh_coisinho_anda_ca au comté du Rouergue,
tenant compte du fait que l'accusé a produit preuve de son indisponibilité,
Déclarons l'accusé coupable. Vous auriez en effet dû demander un laissez passer, ou tout au moins vous informer de nos lois, et de la fermeture de nos frontières.
En conséquence nous vous condamnons à une amende de 20 écus, et vous sommons de quitter le territoire Rouergat au plus vite.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus