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Procès ayant opposé Altair_le_furtif au Comté de Rouergue
Altair_le_furtif était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 10/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce III ème jour du Xème mois de l'année 1457,
nous, Celia, Procureur du Comté du Rouergue,
déposons une affaire opposant Altair_le_furtif et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public
Dans la nuit du 1 au 2 octobre 1457 et aux alentours de Rodez.
Le prévenu et sa complice on sauvagement attaqué Donà Taniet qui voyageait tranquillement entre espallion et rodez
une description fut fourni par la victime et étant donner que vous déjà bien connu de se tribunal nous avons pas eu grand mal a vous reconnaitre et a vous rappelez parmi nous
Je ne peux que vous rappeler les lois de notre duché :
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L'ordre public désigne l'état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l'ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d'un droit individuel ou d'une action du Comté exercé de manière licite.
maintenant je vous laisse la parole pour vous défendre
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
étant que cette individu ne sait pas présenter et qu'il y a récidive je demande une forte amende au minimum 160 écus et une très forte peine de prison
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, Aster, juge du Rouergue, en ce Xème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Aster se leva pour poursuivre son discours.
Il nous semble que Messer Altair_le_furtif devient un habitué du tribunal du Rouergue. Il a sans doute voulu terminer la décoration de sa cellule.
Considérant les faits reprochés,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant nous
Considérant que le Coutumier rouerguat stipule que tout accusé est déclaré coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence
Considérant que l'accusé est un récidiviste et qu'il ne montre aucun repentir.
Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une peine de 10 jours d'emprisonnement, assortis d'une amende de 160 écus.
Aster se rassit et déclara "Affaire Suivante !"
Le prévenu a été condamné à une amende de 160 écus et à 10 jours de prison ferme