Procès ayant opposé Orilla au Comté de Rouergue
Orilla était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
En ce IV ème jour du Xème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant orilla et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre capitaine dame thibali en date du 30 septembre 1457
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
http://images.imagehotel.net/?noc6j0mzuy.jpg
Compte tenue que nos frontières sont fermées que plus aucun laissé passer n'est accordé vous vous retrouvé ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé *
Tout d'abord, je tiens a informer que je n'ai reçu aucune lettre d'information que les frontières étaient fermés. De plus, je viens de rodez ou personne ne m'a informé de ceci.
Déjà le travail d'informer au étranger que les frontières sont fermés n'a point été fait correctement en conséquence, la faute ce n'est point moi mais les personnes concernées, c'est-à-dire ceux qui ont l'obligation de signaler ceci. En l'occurrence, vous allez me mettre au cachot tout ceci parce qu'une personne n'a point fait son travail ? Déjà qu'on m'avait informée que Rouergue était très piteux niveau justice mais la, c'est le comble !
Alors au lieu de juger des personnes innocentes, bougez vous plutôt pour les affaires plus grave. Par ailleurs si on m'avait envoyés un courrier, j'aurai répondu que je ne fais que traverser la Rouergue. Je n'y reste point.
Vu l'ambiance et la mentalité, rien d'intéressant a voir ici et ceci par expérience, puisque j'étais avant dans ce duché mais qu'importe.
Voila, j'ai dis mon mots.
J'ai en effet traversé la Rouergue
J'ai en effet semblerait t'il, était au de la de la fermeture des frontière
Mais je le répète en aucun cas, j'ai été avertis de ceci.
Maintenant faites votre devoir, mais si pour vous non avertir puis mettre les personnes aux cachots et logique alors faites.
Dame Orilla. Le paragraphe 2.1.4 du coutumier est clair à cet effet. Il est de la responsabilité de tout un chacun de voir l'affichage sur les places publiques. Le texte mentionné par ma prédesseure est encore à ce jour affiché (voir en gargotte).
Votre honneur, je recommande donc une amende de 20 écus et l'obligation de quitter le territoire Rouerguat dans les 24h suivant la tombé du verdict.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Sachez, Dame Orilla, que le cour n'apprécie guère le ton méprisant que vous utilisez pour vous adresser à nous.
Votre intelligence semble outrée que l'on ait pu vous mettre en procès, alors elle comprendra bien qu'elle se doit de respecter la loi.
En Rouergue, comme dans bien d'autres endroits, nul n'est sensé ignorer la loi.
En conséquence notre loi stipule que vous devez dans cette affaire prouver votre innocence, ce que vous n'avez pas fait puisque vous avez décidé de partir.
Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à une amende de 30 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus