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Procès ayant opposé Sire_theurolle au Comté de Rouergue
Sire_theurolle était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : celia
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 25/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
En ce XVII ème jour du IXème mois de l'année 1457,
Nous, celia, Procureur du Comté du Rouergue
Déposons une affaire opposant Sire_theurolle et le Comté du Rouergue,
sous le chef d'accusation de trouble a l'ordre public
Votre honneur,
Malgré la déclaration de notre Comte Toni Montana en date du 15 Juillet et une autre le 18 aout de la même année dernier concernant la fermeture des frontières, le prévenu n'a pas daigné en tenir compte et donc se retrouve devant cette cour ce jour.
*Elle s'adressa au prévenu.*
Voici le rappel du texte concernant la fermeture de nos frontières.
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Compte tenue que vous avez eu 24 h pour quittez le Rouergue ou faire une demande laissez passer au personne autoriser a en donner
vu que vous avez fait aucune demande de laisser passer ou qu'elle vous fut refusé
Au vu de tous cela vous vous retrouver ici avec comme accusation trouble a l'ordre public
Qu'avez vous a dire pour votre défense ?
* celia laissa la parole a l'accusé
Votre honneur,
Je ne suis qu'un humble travailleur et je ne fais que travailler et manger les produits du marchés, je ne pensais pas que cela troublait tant l'ordre public.
Je suis toutefois disposé à partir dans l'instant si il il le faut.
Je vous prie donc de m'excuser de ma légereté.
En espérant votre clémence, je vous prie d'accepter mon plus grand respect.
Messire, le trouble causé vient du fait que vous êtes ici sans autorisation alors que nos frontières sont fermées. Je recommande donc une amende de 20 écus et avec l'obligation de quitter le territoire du Rouergue dans les 24h suivant l'énoncer du verdict.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Nous, Aster, Juge du Rouergue, en ce XXVème jour du Xème mois de l'année 1457, allons rendre justice.
Dans l'affaire qui oppose Sire_theurolle au comté du rouergue,
considérant que le coutumier reconnait un accusé coupable tant qu'il n'a pas fait preuve de son innocence,
Considérant que nul n'est sensé ignorer la loi
Décarons l'accusé coupable des faitsqui lui sont reprochés.
toutefois la cour prendra en compte le fait que l'accusé s'est présenté devant nous pour tenter de se défendre,
En conséquence l'accusé est condamné à une amende de 20 écus. Il lui est d'autre part ordonner de quitter dès demain le comté du Rouergue
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus