Procès ayant opposé Pepe_kaly au Comté de Rouergue
Pepe_kaly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Crysania
Nom du juge : Maharet
Date du verdict : 05/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Villefranche-de-Rouergue
* La procureur installé sur son siège dossier déposer devant elle, elle se leva et prit la parole, tourné devant le Juge le saluant d’abord.*
Votre honneur,
En ce vingt quatrième jour du sixième mois de l’an de grâce 1456, j’ouvre un procès contre Messire Pepe_Kaly pour Trahison, concernant le décret suivant.
*********************
* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.
* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.
* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.
* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.
* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par le Conseil Comtal.
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Il a été rapporté à la procure que Messire Pepe_kaly a une lance à VilleFranche-de-Rouergue non autorisé.
Cette lance comporte Messire Pepe_kaly ainsi que Messire Charloto.
Messire Pepe_kaly ayant été conseiller comtal durant la monté de ce décret, il était déjà fort informé de l’autorisation qu’il devait avoir pour avoir une lance. Il a quand même été averti par le Maréchal Chef de VilleFranche-de-Rouergue, Messire Brann.
Messire Pepe_kaly est présentement convoqué à venir se défendre.
*La procureur se rassit doucement en attente de la suite du procès.*
Bonjour je viens à vous car là j'ai du manqué un gros passages de l'histoire.En effet quand le décret est passé j'ai demandé au prévot des maréchaux si je devais supprimer ma dites lances.Il m'a répondu que je pouvait la garder vu que je m'en servait pour défendre le pouvoir.Par la suite j'étais dans l'OST donc là encore je pouvais la gardé.J'ai reçut a 21 heure une lettre du maréchal me demandant de dissoudre la dites lances .Vous me laisser même pas le temps de lire mes courriers que vous me mettez directement en procès .Serais ce une tentative désespéré pour faire "sauter " Un rouergat ne pensant pas comme vous ?
Bref pour la lance je la dissout des à présent.Les bonne manière était d'attendre que la personne lise leurs courriers ...
De plus l'empressement de la fiancée du maitre de camps à mettre un honnête villageois en procès est je trouve mal placé
Bien a vous messire le juge
Après avoir entendu l’accusé, même si certaines de ses paroles n’avaient rien à faire là, elle ne tenu comte que du principal. Le témoin pouvait donc témoigner pour qu’elle puisse enchaîner. Mais un long moment d’attente du témoin passa. Malheureusement déjà bien prit par ces fonctions n’avait pu se présenté. Crysania, fit donc venir un autre témoin à l’accusation pour avoir confirmation que la lance était devenu interdite. Après le témoignage de celui-ci, elle pu enfin faire son réquisitoire tant attendu par la cours. Elle se leva pour prendre la parole.*
Votre Honneur,
Comme mentionné dans l’acte d’accusation, l’accusé, Messire Pepe_kaly, est plus qu’au courant de l’autorisation qu’il devait tenir pour garder sa lance.
Autorisation, qu’il n’avait plus après son exclusion de l’Ost de Rouergue, ce qui veut dire, une journée avant le lancement du procès.
Dans la journée du 23 Juin 1456, Messire Pepe_kaly était donc exclue et s’il voulait garder sa lance pour défendre le pouvoir comme il le faisait avant d’intégrer l’ost, il aurait dû cette journée là, demander l’autorisation du Prévôt.
Mais le 24 Juin 1456 à tard dans la nuit, aucune demande avait été fait, autrement le Maréchal Chef Brann, n’aurait eu point à lui envoyer une missive quelques heures avant le lancement du procès, lui indiquant de la dissoudre immédiatement.
En résumé, les faits sont les suivants, dans la nuit du 22 au 23 Juin 1456, Messire Pepe_kaly n’avait plus aucune autorisation pour garder sa lance. Dans la nuit du 23 au 24, sa lance n’était toujours point dissoute. La demande de mettre immédiatement en procès est venue du Coms, qui trouvait, qu’il avait eu, assez de temps pour la dissoute. Effectivement, une journée complète, c’est bien assez.
Pour un homme qui connaissait le décret parfaitement, qu’il était bien au courant de ce qu’il devait faire, les excuses qu’il nous donne ne n’avoir eu le temps de la dissoudre, ne tien donc point.
Pour cela Votre Honneur, Je vous demande une peine exemplaire.
*Crysania se rassit, le visage sérieux.*
*pépé_kaly arrivât à la barre *
Votre honneur,je cries aux mensonge en effet j'ai été mit en procès le 24 juillet en procès .J'ai reçut la missive du Maitre De Camps le 24 juillet et non le 23 comme le procureur le dit .Je vous tend le parchemin que j'ai reçus.
*Tend le parchemin*
[URL=http://imageshack.us][IMG]http://img212.imageshack.us/img212/6301/sanstitrezm1.gif[/IMG][/URL]
*Puis dans son habit de général il continuât*
Je ne suis pas sorcier donc je n'aurais put savoir que j'étais radié de l'OST .Voyez l'absurdité de la chose.On ne peut mettre un procès un homme sans qu'il sache qu'il est hors la loi.
De plus je vivais en reclue chez moi (week end oblige je passe que rarement ).
Peut être que 24 heure pour vous cela est énorme mais je n'ai été prévenu que 2 heure avant la mise en procès et j'étais entrain de dormir quand j'ai reçu missive .cela est ma foy bien facile mais nous juste .Car là est toute la question .La justice doit elle être la même pour tous ? sincèrement je pense qu'entre tout les Rouergat elle devrait être la même .Comme vous avez plus le constaté dès que j'ai reçut missive me demandant de dissoudre la lance je les faites .Preuve de ma bonne foy .
J'étais encore et je suis encore Sergent de l'OST Rouergat jusqu'à qu'une cour martial me déclare le contraire.L'OST à ces lois donc il n'y a point d'usurpation de fonction.
Après nous pourront débattre de la rapidité dans cette affaire pour faire tombé un homme politique .Ou le fait que tout ceci est fait à l'emporte pièce mais cela entre nous ne servira à rien car je fais confiance en la justice .
Voila madame le Juge je me remet à votre bon sens et n'oubliez pas l'acte d'accusation .
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* Qu'il soit su que, tous les différents corps armés (corps d'armes, lances, armées), et organisations à caractères militaires privées -sauf quand ceux ci sont mandatés par le Roy- sont interdits en Comté de Rouergue.
* Qu'il soit su que, tout individu surpris à monter, ou simplement faire partie d'un quelconque corps armé, sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su qu'un érudit aidant à la construction d'une armée illégale (embauches de fonctionnaires) sera poursuivi devant les instances judiciaires du Rouergue pour Trahison.
* Qu'il soit su que les peines de Trahison peuvent être transformées en Haute-Trahison pour les fonctionnaires comtaux (soldat, maire, conseiller, etc...), ainsi que les récidivistes rouergates.
* Qu'il soit su que les organisations officielles pouvant utiliser de tels groupes sont la Prévôté -dans une mission de protection municipale-, ainsi que l'Ost Rouergate.
* Que ceux qui désirent passer en corps d'arme à travers le Rouergue, doivent en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Coms et en attendre l'acceptation, et ce au minimum 72h00 avant leur entrée en Rouergue.
* Que ceux qui désirent travailler et s'investir pour l'Ost du Rouergue ou la Prévôté, sont invités à se rapprocher respectivement du Capitaine et du Prévôt.
Publié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par Etienne, Coms de Rouergue.
Ratifié le Dixième Jour du Sixième Mois de l’An 1456,
Par le Conseil Comtal.
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Il a été rapporté à la procure que Messire Pepe_kaly a une lance à VilleFranche-de-Rouergue non autorisé.
Cette lance comporte Messire Pepe_kaly ainsi que Messire Charloto.
Messire Pepe_kaly ayant été conseiller comtal durant la monté de ce décret, il était déjà fort informé de l’autorisation qu’il devait avoir pour avoir une lance. Il a quand même été averti par le Maréchal Chef de VilleFranche-de-Rouergue, Messire Brann.
Ce qu'il faut maintenant savoir c'est si oui ou non je voulais à tout prix gardé cette lance pour défendre le pouvoir ou si comme je les montré des que j'en es reçu l'ordre j'ai dissout la dites lance .
N'oubliez pas non plus que madame la procure ne veut que défendre son mari à qui j'ai intenté un procès et a une de ces colisté qui est aussi en procès.
Avec tout mon respect je me retire et attend votre verdict que je serais qui est juste .
*L
Ne s'est pas présenté.
Voici son témoignage :
Voilà donc les faits, de façon purement objective :
Suite à l'ordre reçu du capitaine, j'ai exclu Messire Pepe_Kaly de l'ost dans la nuit du dimanche 22 au lundi 23 juin.
Un courrier a été immédiatement envoyé au prévôt pour l'informer que cette lance était devenue interdite, afin de prendre les mesures pour que celle-ci soit dissoute immédiatement.
Mesdames et messieurs du tribunal, je vous remercie de votre attention.
*Maharet fait son entrée dans la salle d’audience, ses dossiers toujours sous le bras. Elle les dépose sur le bureau, feuillette celui au dessus de la pile. Ses jades se pose sur l’assistance*
Messer Pepe_kaly, levez-vous afin d’entendre votre sentence.
Après avoir pris connaissance de votre acte de jugement, après avoir lu les faits reprochés, je ne vois pas dans ce procès ou est la trahison. Si les courriers ne sont pas anti datés, je ne peux que vous condamner à un trouble à l’ordre publique et encore pour moi cela mérite une amende pour ne pas l’avoir dissoute quand cela a été demandé. Même en étant dans l’armée, une lance avec une personne seule ne sert à rien, sauf peut-être pour faire enrager la maréchaussée.
Aussi, Nous Maharet, juge du Comté du Rouergue en ce Vème jour du VIIème mois de l’an de Grâce MCDLVI vous reconnaissons coupable de trouble à l’ordre public
Par conséquent nous vous condamnons à 50 écus d’amende directement reversé au comté comme convenu entre les parties. Vous aurez à partir de ce jour, une semaine pour vous acquitter de cette somme, sans quoi, celle-ci sera majorée de 1 écu par jour pendant dix jours suivi d’un procès pour escroquerie.
*regarde le prévenu*
Même si vous voulez bien faire, voyez avec les instances compétentes, n‘essayez pas d’être juge et parti.
*se tourne vers le greffe*
Greffe je vous laisse terminer la retranscription .
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus