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Procès ayant opposé Spleeneria au Comté de Rouergue
Spleeneria était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 04 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant Spleeneriaa au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement Dame Elfya et Dame Lili91 pour les détrousser sur les chemins du Rouergue, le 03 janvier 1458.
Voici un témoignage de ses actes:
http://img44.imageshack.us/img44/3238/78041614.jpg
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Dame Elfya et Dame Lili91.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage des victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien la dame na pas l'aire de vouloir se défendre, par se fait elle doit être déclaré coupable.
En espérant que sa la fasse réfléchir je propose une amande de 100 écus et une peine de 6 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Aster regarda vers son procureur en levant les sourcils.
"Mon ami, il semblerait que vous n'ayez pas les yeux bien en face des trous ce matin. L'accusé est un homme, pas une femme, quoique laisse paraitre son nom. "
Puis il se leva et prit la parole à haute voix:
En ce XVIIème jour du premier mois de l'année 1458, en vertu de l'article 4.1.3 du très Ancien Coutumier du Rouergue, précisant que tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence,
Considérant que l'accusé ne s'est pas présenté pour se défendre,
Déclarons l'accusé coupable et le condamnons à une amende de 100 écus et à 6 jours de prison
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 6 jours de prison ferme