Procès ayant opposé Nicky_larson au Comté de Rouergue
Nicky_larson était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 17/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Votre Honneur, je viens aujourd'hui devant vous déposer une affaire opposant Messer Nicky_larson au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
En effet, cette homme qui a pillé la ville de Aurillac est venue se refugier chez nous, en Rouergue, malheureusement nous ne pouvons le jugé pour cela mais, d'après le decret suivant*Ares10 montra un papier au juge*
Les frontières du Rouergue sont réouvertes à compter de ce jour, à l'exception de celle avec le Comté du Languedoc, pour laquelle un laissez-passer est nécessaire.
Les demandes de laissez-passer doivent être adressée au Capitaine du Rouergue, messire Bernheart ou au Prévôt des Maréchaux, Donà Princesselucy. Ces demandes doivent être adressées préalablement au franchissement de la frontière. L'absence de réponse équivalant à un refus.
Le territoire du Rouergue demeure interdit à tout languedocien et le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier
Tout contrevenant aux présentes dispositions de cette annonce sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public devant la Justice du Rouergue, aggravées de l'accusation d'espionnage pour les sujets languedociens
Fait à Rodez, le 5 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue
*Ares10 montra un passage prècis du texte* veuillez noté le passage ou il est dit que le Comté du Rouergue se réserve le droit d'interdire l'accès à son sol à toute personne qu'il estimerait préjudiciable à sa sécurité, sans avoir à en justifier.
Et sachant qu'un avis d'expulsion que voici, *Ares10 posa un papier sous les yeux du juge*
Bonjour,
Vous êtes entrés hier sur le territoire du Rouergue après avoir piller la mairie d'Aurillac.
Ne souhaitant déjà en aucun cas voir circuler sur nos terres des gens de votre engeance, j'estime par ailleurs que votre présence en Rouergue est susceptible de nuire aux relations avec notre voisin et ami le Duché du Bourbonnais-Auvergne
A ce titre et conformément au décret sur le statut des frontières, je vous sommes de quitter le Rouergue, ce jour.
Si comme je le pense, vous aviez la lâcheté de ne pas retourner d'où vous venez pour y assumer vos actes, vous seriez dès demain mis en procès en Rouergue pour avoir contrevenu à cet ordre d'expulsion.
A Rodez le 27 décembre 1457
Arnaut Pantagon
Régent du Rouergue
fut envoyer a Messer Nicky_larson, nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.
Bon... je vais assurer moi même ma défense pour ce procès qui n'a pas lieu d'être. Oui, il n'a pas lieu d'être et je vais vous expliquer pourquoi. Il y a plusieurs raisons.
Déjà, si j'ai bien compris, je suis accusé de porter atteinte à la sécurité du Rouergue. Ca me fait surtout rire, j'aimerais bien comprendre en quoi c'est le cas. J'ai peut-être l'air costaud mais ne vous en faites pas, je suis très tranquille. Au passage, je trouve pathétique la façon dont les gens sont traités sous prétexte qu'ils sont brigands ou autre. N'ont-ils le droit d'aller nulle part en ce royaume ? Imaginez que chaque duché les traite ainsi, où iront-ils ? Ces gens ont payé leurs actes lors de leur procès, inutile de continuer à les harceler.
Je trouve également maladroit de votre part de m'accuser de pillage alors qu'un procès est en cours. Je suis donc accusé et que je saches, ce n'est pas à vous de décider si je suis coupable ou pas Messire Ares. Donc, je vous remercie de corriger cette erreur.
Maintenant, passons l'injustice que représente ce procès, pour expliquer pourquoi il est totalement injustifié. Voyez vous, le lâche que je suis ,selon vous, a décidé de rejoindre Aurillac pour assister à son procès là-bas en même temps qu'il recevait votre courrier me chassant du Rouergue. Je partais donc vers Aurillac, seulement, je me suis fait attaquer par une armée entière sur la route. Du coup, triste sort, j'étais bloqué à Rodez pour 45 jours alors que l'on m'en chassait de force. Expliquez moi, Messire Ares, vous qui semblez tirer des conclusions si vite, ce que j'étais censé faire de plus pour éviter ce procès ? Vous aurez beau chercher la solution, vous ne trouverez pas.
Tout ça pour montrer que si je suis resté à Rodez, ce n'est pas pour troubler votre sécurité mais par contrainte. Ce n'est pas ma faute, c'est juste une ironie du sort. Je n'ai pas à subir de procès lorsque ce qui m'est reproché ne dépend pas de moi. N'ayant pas de super pouvoirs, ma présence en Rouergue est donc forcée. On ne punit pas les gens d'être quelque part qu'ils ne peuvent pas quitter. Par conséquent, merci d'annuler ce procès infondé.
Voici les preuves de ce que je rapporte :
http://img69.imageshack.us/i/preuveindisponibilit.jpg/
http://img191.imageshack.us/i/preuveindisponibilit2.jpg/
Concernant le fait que vous portez atteinte à la sécurité du Rouergue, je pense que tous est dit dans la lettre de messire Arnaut Pantagon. Si vous dite que vous n'avez le droit d'aller nul part après ces votre problème, faut réfléchir avant d'agir. Pour se qui s'agit de harcelé les personne déjà jugé...se n'est pas mon cas, je suis même pour leur réintégration dans la communauté. Enfin sa ne vous concerne pas puisque vous n'avez pas encore était jugé pour vos acte.
Pour cette affaire de pillage, la ville de Aurillac nous a demandé de lancer le procès...comme je les dit précédemment la lois ne nous permette pas de vous accusé pour sa, moi j'ai un dossier et je m'en sert pour lancé le procès. Je n'est jamais dit que vous étiez coupable.
Pour commencer se n'est pas selon moi que vous êtes un lâche. Maintenant voyez vous, c'est vous qui m'apprenait que vous vous êtes fait attaquer sur la route. Je suis content de voir que vous assumez vos acte mais peut être que vous auriez put répondre a messire Arnaut Pantagon, lui dire qu'il était impossible de partir, que vous aviez décidé de vous rendre...un délais supplémentaire vous aurez était donné. Encore une fois vous parlez sans savoir, se n'est pas moi qui tire des conclusions si vite, j'ai agit sur ordre directe de messire Arnaut Pantagon...quand a la solution il me semble vous l'avoir donné.
Enfin voila les explication fini, je demande la relaxe, il me parait clair que messire Nicky_larson n'est pas resté de son bon vouloir.
Je suis d'accord, merci.
Aster se leva pour prendre la parole.
En ce XVIIème jour du premier mois de l'année 1458, nous Aster, juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.
Auparavant, afin que les choses soient claires pour tous, je vais vous faire lecture d'un courrier que j'ai reçu de la part du procureur du BA, que voici.
Je lui ai demandé confirmation des dires de l'accusé, ce qui a pris un peu de temps, vous l'entendrez bien.
Aster sortit un courrier de sa besace et en fit lecture à tous:
""
Expéditeur : Favdb du Mont d'Olme
Date d'envoi : 2010-01-13 23:35:36
Bonjour Messire,
Tout d'abord je tiens à m'excuser pour mon retard à vous répondre, j'étais fortement sollicité ces derniers temps.
Je vous confirme donc bien que le sieur Nicky-larson a été poutré par une de nos armées. Celle-ci stationnait à Aurillac quand le triste sire y a fait son apparition. Il n'eut même pas à franchir les portes de son ancien village qu'il a été proprement roué par nos soldats. Ils se sont ensuite débarrassé de sa dépouille en la confiant à des romanichels qui partait en direction de Rodez.
J'apprends donc qu'il a survécu à ses blessures, c'est frot regrettable, mais les voies d'Aristote sont impénétrables dit-on.
Quoiqu'il en soit ce vil personnage a payé sa dette d'honneur par la volonté d'Aristote.
Avec mes respects, et au plaisir d'une prochaine correspondance.""
En conséquence, considérant que le BA a puni sévèrement l'accusé, et qu'il ne nous appartient plus alors de doubler sa peine, nous déclarons la relaxe de l'accusé.
Le prévenu a été relaxé.