Procès ayant opposé D.afonso_henriques au Comté de Rouergue
D.afonso_henriques était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ares10
Nom du juge : Aster
Date du verdict : 18/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Rouergue
Votre Honneur, je viens aujourd'hui 04 janvier 1458, pour vous déposer une affaire opposant D.afonso_henriques au comté du Rouergue pour Trouble à l'ordre public.
En effet, ce malfaisant a attaqué sauvagement Messer Saintjuste pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 03 janvier 1458.
Le lendemain il a également attaqué Messer Magic pour le détrousser sur les chemins du Rouergue, le 04 janvier 1458.
Voici un témoignage de l'agression de Messer Saintjuste:
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Voici le texte relatif au Trouble à l'Ordre public.
Ares10 tendit au juge un extrait du Très Ancien Coutumier du Rouergue:
4.2.4.Du trouble à l'ordre public
L�ordre public désigne l�état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l�ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d�un droit individuel ou d�une action du Comté exercé de manière licite.
Voici également l'extrait du coutumier relatif au brigandage:
4.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Il va sans dire que l'accusé a librement enfreint ces deux lois, sans aucune pitié pour Messer Saintjuste et Messer Magic.
Nous appelons aujourd'hui l'accusé à la barre pour qu'il vienne se défendre de ces actes intolérables, puis nous écouterons le témoignage des victime.
Ares10 déposa devant le juge l'ensemble des pièces pour qu'il en prenne connaissance, et alla s'asseoir à sa place pour écouter la suite du procès.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur, il me semble évident que cette personne se croit tous permis, il a encore attaquer quelqu'un le 15 janvier 1458.
Compte tenue des fait et des évènement je demande une amande de 600 écus et une peine de 10 jours de prison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour,
Ces deux vils individu mon attaquer par surprise quand je me rendez à Rodez, ils mon prie tout se que j'avais sur moi, a savoir :
mon argent : + de 300 écus
ma nourriture : 15 maïs
Des vêtements : + de 500 écus de vêtements
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J'ai bien peur qu'ils ne s'arrete pas de brigander, si ont ne les arretes par une sanctions exemplaire.
Saintjuste regarda messire Magic et le salua.
Messire le juge, n'oublie pas qu'il mon dérober nourriture et vêtements en plus de mon argent, et qu'ils pourront les revendres par la suite et se faire donc une belle sommes d'argent à deux.
Bonjour,
merci de m'avoir appelé a la barre
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fatigué, harassé par un long et douloureux voyage ayant déjà comporté un dépouillage (fort lourd, celui là),
voici le second de ma vie, juste en rentrant à la maison, le toit étant enfin en vue !
oki, je ne possédais plus grand chose sur moi,
une quinzaine d'écus,
2 pains, 2 batons, 2 mais de mémoire
voily...
mais ce sinistre individu, meme si c'etait dans le noir, m'a tout derobe, jusqu'au pain (3e donc)
- pas encore digéré -
que j'avais dans la bouche !!!!!!
C'est indigne de toute personne pouvant librement circuler
et ne serais ce que pour le principe,
je serai pour diviser sa fortune et ses possessions en 2 et tout en en prenant un pourcentage pour les frais de dossiers et de procédure, redistribuer entre notre curé et moi même.
J'en profite pour vous saluer, msieur l'abbé,
et j'ai une lettre à vous remettre pour le baptême, a propos.
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oups, ce n'est point le lieu, pardon.
Et j'allais en oublier la noble assemblee nous ecoutant, veuillez m'excuser damoiselles z et damoiseaux.
Msieur l'abbé, je vous laisse la parole magicale.
Aster se leva et prit la parole.
En ce XVIIIème jour du premier mois de l'année 1458, nous, Aster, Juge du Rouergue, allons rendre notre verdict.
Nous sommes ici pour juger un malfaiteur hors pair, qui profite des voyageurs innocents du Rouergue pour remplir ses poches.
Selon l'article 4.1.3 du quatrième livre de notre très ancien coutumier, tout accusé est considéré comme coupable tant qu'il n'a pas prouvé son innocence.
Or, de preuve, nous n'en disposons que venant des témoins et victimes de cet homme indigne. Lui même n'a pas tenté de venir se défendre, preuve s'il en est de sa culpabilité.
En conséquence, en vertu du pouvoir qui nous est délégué, nous déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous retiendrons de plus que l'accusé et son compère ont déjà un casier judiciaire, et qu'ils ont tous deux continué leurs méfaits les uns après les autres.
C'est pourquoi nous condamnons aujourd'hui Messer D.afonso_henriques à une peine de 10 jours de prison, assortie d'une amende de 158 écus.
Qu'on enferme cet homme au plus vite et qu'on se dise que juste a été rendue en Rouergue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 158 écus et à 10 jours de prison ferme