Procès ayant opposé Pepe_Kaly au Comté de Rouergue
Pepe_Kaly était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Pommedapi
Nom du juge : Mohakof
Date du verdict : 05/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Espalion
Lady Pommedapi se leva et déposa un énorme dossier qu’elle ouvrit devant le juge.
C’était une affaire de Trouble à l’Ordre Public.
Elle se leva et lut le dossier au Juge.
En ce cinquième jour de septembre Votre honneur, nous sommes ici pour retravailler sur un dossier que vous connaissez déjà.
Le Comté dépose une plainte à l’encontre de l’ex Comte Pepe_kaly pour non respect de jugement.
En effet, l’ex Comte a été banni de notre Comté mais il ne l’a toujours pas quitté à ce jour, il réside toujours à Villefranche.
Pas besoin de partir j'ai fais appel .Et comme les modalité de la cour d'appel le dit :
Si l'accusé a été condamné à mort, au bannissement, à une peine de prison supérieure à 7 jours, ou à une amende supérieure à 2000 écus, alors l'appel est suspensif.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2717&sid=h5StXa6dJ3hj4k3fjXzrtinj1
L'appel à été déposé le 20 Aout .
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=33277&sid=h5StXa6dJ3hj4k3fjXzrtinj1
Soit vous devez apprendre à lire , soit à vous informer
Avec toutes nos excuses, Messire. Je demande la relaxe, Votre Honneur.
merci
* Mohakof arriva au tribunal et trouva le pépé national assis avec son air de simplet habituel*
Vu que l'appel n'est à ce jour pas accepté , l'accusé est toujours coupable des faits reprochés, il devait donc quitter les terres comme stipulé dans le verdict du jugement.
Apres les derniers evenements, dont
- La constitution d'une lance illegale (circonstance aggravante par recidive).
-Les menaces de scission qui font allusion a une probable autonomie et independance de Villefranche-de-rouergue sollicitée par messer Pépé,
que je dois intervenir,au nom du comté, pour le bien et la stabilité du Rouergue.
Nous declarons donc l'accusé coupable de trahison, et le condamnons a la pendaison.
Mais avant qu'on le pende, il devra payer 1999 ecus pour tous les dommages qu'il a fait depuis sa venue au Rouergue.
Qu'il en soit ainsi !
* Ne se lasse pas de regarder messer pépé, tiré par les pieds vers la potence ...*
Le prévenu a été condamné à une amende de 1999 écus et à la peine capitale