Procès ayant opposé Jeanseb76200 au Comté de Rouergue
Jeanseb76200 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : pommedapi
Nom du juge : Tanguy1989
Date du verdict : 15/12/1456
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Lady Pommedapi se leva et déposa un dossier qu�elle ouvrit devant le juge.
C�était une nouvelle affaire trouble à l�ordre public.
Elle se leva et s�adressa au Juge.
Votre honneur, en ce dixième jour du mois de décembre de l�an de grâce MDCVI, j�ouvre un procès de trouble l�ordre public à l�encontre du Sieur Jeanseb76200.
Le Sieur Jeanseb76200 a enfreint un décret ducal concernant la fermeture des frontières rouergates et le départ des étrangers de notre comté.
Après un recensement de la Ville, tous les étrangers ont reçu une lettre d'expulsion.
Deux jours plus tard, cette personne est encore présente en ville.
Décret enfreint :
Fermeture des frontières Rouergates
Qu�il soit su de tous qu�à compter de ce jour les frontières du Rouergue sont fermées à tous et pour une durée indéterminée.
Qu�il est demandé à toutes les personnes se trouvant en territoire Rouergat de bien vouloir limiter au maximum leur déplacement durant la même durée.
Qu'il est demandé à toutes personnes étrangères au Rouergue de quitter ces terres dans les plus brefs délais c'est à dire dans les 48 heures a suivre suite à la publication du cette annonce.
Que toute conséquence néfaste de leur déplacement ou entrée illégale en nos terres ne pourra être imputé au Comté Rouergat.
Que le conseil s�engage à ce que cette période de limitation soit la plus courte possible afin de ne gêner en rien d�éventuels voyageurs.
Qu�il soit su que cette annonce annule et remplace la précédente.
Fait à Rodez le 3 décembre 1456
Princevaillant
L'accusé a par ailleurs un casier judiciaire pour brigandage.
Elle tendit au juge un deuxième dossier.
http://serenity.nuxit.net/univers-rr/justice-renaissante/rouergue/index.php?page=cj-show&idproces=87
Je vous demande donc, Votre Honneur, d�écouter le témoignage de l�accusé(e) et du Douanier afin d�appliquer la peine et/ou amende en conséquence.
Elle retourna s�asseoir à sa place laissant là le dossier entre les mains du juge.
si je suis coupable ces d'ete une brebis égarée.j'aime la ville ou je me trouve , mes je dois refaire un saut chez moi pour récupéré plus de 500 piéces d or et des légumes
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
si je suis coupable ces d'ete une brebis égarée.j'aime la ville ou je me trouve , mes je dois refaire un saut chez moi pour récupéré plus de 500 piéces d or et des légumes
*Tanguy rentra dans le tribunal, il avait énormément d'affaire à juger.*
Messire, vous n'ignorez pas les lois? Savez vous qu'il faut écouter ce que dise les douaniers avant de décider ou non de rester? Si nos frontières sont fermés, c'est pour la sécurité du Rouergue.
C'est pour cela que nous, Tanguy1989, juge du Rouergue, en ce XVème jour du XII mois de l'an de Grâce MCDLVI, je vous reconnais coupable de trouble à l'ordre public.
Pour cela je vous condamne à payer une amende de 50 écus.
Affaire classé!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus