Procès ayant opposé Toto au Comté de Test
Toto était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Minus
Nom du juge : yoda
Date du verdict : 19/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Acme
Votre Honneur, nous sommes ici aujourd'hui parce que la Dame Rubiz s'être révolté contre la mairie de Marseille la nuit du 21 au 22 Aout 1457. Cette révolte a malheureusement aboutie, le sieur 3toiiila se retrouve donc en procès sous le chef d'inculpation de Trahison.
Et comme le stipule le codex :
Article I-2 : De la déstabilisation de la Provence.
Toute tentative de complot, d'espionnage, de révolte, aboutie ou non, à l'encontre d'une mairie ou du conseil comtal de Provence Libre sera sévèrement sanctionnée par la justice provençale.
Article I-2.1 : Mairies et Conseil comtal de Provence.
Le pouvoir en Provence est détenu par les maires et le conseil comtal de Provence.
La déstabilisation du pouvoir municipal se traduit par la tentative, aboutie ou non, et sans accord préalable du Conseil comtal, de prendre d'assaut une mairie.
Toute volonté indépendantiste, ou visant à s'approprier une prérogative comtale sur ses terres sera considérée comme relevant de la haute trahison.
La déstabilisation du pouvoir comtal se traduit par la diffusion de thèses anti-provençales, notamment la remise en cause de l'indépendance de la Provence Libre, le complot, l'espionnage, l'atteinte à l'intégrité du territoire provençal et la révolte contre le conseil comtal et son siège, sis à Aix.
Article I-2.2 : Procédure en cas de révolte contre une municipalité.
En cas de révolte avérée
- le Procureur devra ouvrir un procès dans les plus brefs délais (moins de 24h)
- le Maire déchu devra fournir à la Prévôté un certificat récent de l'inventaire municipal
- le conseil comtal devra organiser une contre-révolte avec l'aide du maire déchu
Le manquement au devoir en cas de révolte de la part d'un élu peut mener à un procès pour trahison, tel que défini à l'article III du présent livre.
Il est donc poursuivit pour son acte de trahison.
La parole est à la défense, Dame Rubiz, vous pouvez demander l'assistance d'un avocat.
Fait à Aix, le 23 aout 1457.
StrongholdLoL
Procureur de Provence Libre
* Rubiz s'avança à la barre pour la deuxième fois de la journée et regarda bien en face le juge. Entre temps, elle était allée à la rivière et avait lavé ses longs cheveux bruns, mis du noir dans ses yeux et mangé des mures pour colorer ses lèvres*
"Ravie d'être à nouveau là ...
Bon, j'ai un souci, car le messire Procureur vient de dire que j'avais participé à la révolte... ce que je ne nie pas.
Mais bon, moi je ne suis pas Messire 3toiiila mais bien Rubiz. Et visiblement c'est lui l'accusé ici non ? puisque vous dîtes dans l'acte d'accusation "le sieur 3toiiila se retrouve donc en procès sous le chef d'inculpation de Trahison". Je suis en procès moi ou pas ?"
* Elle aimait bien faire son visage d'ange et ne s'en privait pas à l'instant*
Les 3 personnes se trouvant devant vous messieurs le Juge, sieur Knorr, Dame Rubiz et Dame Jarnsaxa sont tous les trois pris la mairie et l'ont pillé avec le sieur 3 toiiila, nous avons eu les preuves par l'ancien Maire Ken_Cohiba, qui as transmis les preuves des mandats fait à ces 3 personnes par 3toiiila.
De plus ces 3 personnes ont été condamnés pour Brigandage avec le sieur 3toiila, elle étaient toutes avec le sieur 3toiila à Marseille le jour ou la mairie à été prise une fois de plus, et pour finir, le sieur 3toiiila à fuit avec 3 personnes avant de se faire arrêté par les Gênois et de revenir en Provence, tout cela est trop gros pour n'être qu'une simple coîncidence.
Votre Honneur, je demande donc à l'encontre de Dame Rubiz, 150 écus d'amende ainsi qu'une peine de 10 jours de prison et que Justice soit faite.
Fait à Aix, le 17 septembre 1457
StrongholdLoL
Procuraire de Prouvenço Lièure
Rubiz s'avança à nouveau à la barre, elle se sentait comme chez elle dans ce tribunal maintenant...
"Bonjour à tous, ravie de vous revoir...
... Coïncidence ... heuuu non... je faisais ma maligne lors de ma première plaidoirie car il y avait une erreur dans l'acte d'accusation.
Mais bon, pas mon genre de mentir de toute façon. Donc, voilà mon histoire concernant cette prise de mairie :
Nous venions de nous faire expulser de Provence par Santiagoriccardo et nous nous trouvions dans la ville des nougats... C'est là où le blond a proposé au chef de "prendre" Marseille.
Le chef, il partait chez les moines, donc il est pas venu, mais il nous a bien précisé de les "doubler" le blond et son complice.
Bon j'ai su la veille du coup que le complice était l'"expulseur" car il était chef maréchal ce soir là .
J'avoue ça m'a fait bizarre, je me suis demandé si c'était un piège. Meuuuhhh nnonn ! même pas ! Le blond n'avait pas dit à l'autre qui il avait recruté.
C'est assez drôle mais un coup mal préparé est un coup mal préparé... nous aussi n'avions pas tous les renseignements utiles.
Mais bon... tout cela était si tentant : Marseille offerte sur un plateau d'argent.
Le procureur n'a pas l'air de savoir que notre petite bande a rempli le tableau de la mairie avec nos meilleurs voeux avant de partir et surtout : Nous avons signés de nos noms.
Bon après ça, les accords de collaboration avec Gênes fonctionnent bien : Jarn laissée pour morte, Knorr laissé pour mort, Troy mort et moi ... ben rien, pas une égratignure.
Vu qu'ils ont été arrêtés et blessés, je ne trouve pas normal de les emprisonner en plus... enfin au moins eux je ne crois pas qu'on leur fait un procès car ils n'ont pas de laisser-passer ... enfin j'espère vu qu'ils ne peuvent pas bouger de Draguignan." lève les yeux au ciel
Enroulant une mèche entre ses doigts, Rub sourit de toutes ses dents au juge :
"Sinon, oui, faut me punir, je le mérite"
Regarde le juge et passe la langue sur ses lèvres.
"Bon vivre à Draguignan, c'est déjà d'un ennui mortel... je sais pas si ça compte comme punition ? Non ? à ben tant pis ... pourtant je vous assure que..."
Se mordille la lèvre inférieure en pensant à la taverne, ah non ! aux tavernes, une deuxième taverne vide venait de s'ouvrir là -bas.
Se rappelle une chose...
"Ah oui, un jour quand j'aurais fini de payer pour mes fautes, je veux bien repartir à Cahors voir si j'ai encore des champs là -bas. Hummmm...et je veux bien aussi ne pas me faire poutrer à Aix... enfin je dis ça comme ça hein" rigole
"enfin, sauf si vous voulez que je reste en Provence plus longtemps ... Ã voir les propositions... enfin Draguignan nan hein... humainement ce n'est plus possible."
Sourit au juge qu'elle trouve si... enfin tout ça oui.
*selrach ecouta, les différentes version des faits, regarda avec encore plus d'attention le charme que lui faisait l'accusée, charmante accusée qui plus est, à la fin il reprit ses esprits et parla*
Bon ... Je n'ai absolument rien compris à cette affaire ... Vous avez apperement trouvé des papelares qui disent que les 4 personnes citées avait eu des mandats ... Je connais bien ce genre de magouille ... on laisse des faux noms dans la mairie, des noms de brigand qui plus est, pour fausser les recherches ...
Cependant puisqu'il y a aveux ... je ne peux l'ignorer.
On considérera l'absence totale de preuve cela ajouter au fait qu'elle aie plaidé coupable malgré le fait qu'il n'y est pas de preuve, montrant de fait qu'elle est de bonne foi. Ajoutons à cela sa présence . Je la condamne donc à 50 écus d'amende et 2 jours de prison ... pour la forme ... et pour les aveux.
Monsieur le Procureur je vous prierais de m'amener des dossiers avec des preuves solide à l'avenir, des témoignages serait apprecié aussi ... Un vrai dossier quoi ... là ça me désole ...
Dura Lex, Sed lex.
19 septembre 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme