Carta de la Universitat de Tolosa - Charte de l'Université de Toulouse

L'université de Toulouse se compose de cinq bâtiments.
La Faculté de Médecine
La Faculté des Arts de la guerre
La Faculté de Théologie
La Faculté des sciences administratives.
Le Dôme.


I - De sa vocation

Elle dépend du comté de Toulouse.
Elle est une entité comtale à part entière.
Elle est apolitique.
Elle est régie par le Collège Universitaire
Elle a pour mission
- de former les étudiants et fonctionnaires du comté
- de guider les étudiants tout au long de leur cursus
- de favoriser les échanges culturels
- de servir le comté


II - De son fonctionnement


2.1 Le cycle de rotation des enseignements

Il a été décidé et voté à la majorité que l'Université de Toulouse adopterait le cycle d'enseignement suivant :
- une semaine dédiée à la faculté de Théologie et à la faculté des arts de la guerre
- une semaine dédiée à la faculté de Médecine et à la faculté des sciences administratives.
- Un minimum de deux cours de langue par semaine.
Néanmoins, ce cycle peut être exceptionnellement modifié pour les raisons suivantes :
- Sur demande motivée d'un membre du Conseil Comtal dans son domaine de compétence, en cas de manque de fonctionnaires dans une spécialité particulière.
- Sur proposition du recteur aux étudiants pour former des professeurs, ou favoriser une ou plusieurs connaissances restant encore trop méconnues.


2.2 Tarif des cours

Il a été décide la grille des tarifs suivante :
- 10 écus pour un cours de connaissance de base (matière ne nécessitant pas de pré requis)
- 11 écus pour un professeur de langue n'ayant pas atteint les 100%
- 12 écus pour un professeur de langue ayant atteint les 100%
- 13 écus pour un cours de connaissance avancée (matière nécessitant un ou plusieurs pré requis)


2.3 Des programmes et choix des professeurs

Il a été adopté l'organisation suivante pour l'élaboration des programmes.
- Lundi le doyen de la faculté met au vote le choix des cours au sein de sa faculté. Le recteur prévient par courrier que le sondage est ouvert. Les étudiants ont jusqu'à vendredi soir pour faire entendre leur voix.
- Samedi le recteur recueille les suffrages au sein des facultés pour prévoir les cours les plus sollicités. Le recteur, une fois le programme proposé au dôme, prévient par courrier les étudiants et professeurs des facultés concernées. Les professeurs peuvent postuler jusqu'au dimanche soir.
- Dimanche, le recteur attribue une chaire aux professeurs qui ont postulés en fonction des places disponibles et des demandes. Il donnera la priorité aux professeurs issus de la voie enseignée ainsi qu'aux professeurs ayant le moins enseigné au cours des 4 dernières semaines
- Une fois fait le recteur envoie une copie du programme à chaque professeur concerné.


2.3.1 Particularité de la faculté des arts de la guerre.
Les heures d'ouverture des cours concernant les matières des arts de la guerre seront accessibles uniquement à ladite faculté


2.4 De l'organisation des Facultés

2.4.1 De l'uniformisation des facultés

Elles ont à leur tête un Doyen
Elles comportent plusieurs salles
- recensement des étudiants
- recensement des professeurs
- salle de discutions
- les sondages pour les programmes à venir
- l'accueil des étudiants et professeurs étrangers
- le bureau du doyen.
Les parties communes des facultés sont accessibles à tout les étudiants
Les salles de congrès et d'organisation sont accessibles uniquement aux étudiants recensés dans leur faculté.

2.4.2 Particularité la Faculté des Arts de la Guerre
Dans un soucis de sécurité comtale, et le comté renouvelant sa détermination à ne pas former les personnes reconnues comme brigands, aidant ainsi les compagnies franches dont les projets sont répréhensibles, les informations relatives à la faculté des arts de la guerre, tel que le recensement des étudiants ou la liste des professeurs voir même la liste des PEA disponibles, ne sont accessibles qu'aux étudiants recensés en tant que tel.
Tout étudiant du comté peut prétendre à devenir étudiant de la faculté de la guerre et nul accès ne lui sera refusé si il n'a pas été reconnu comme fauteur de trouble au sein du comté ou comme à l'extérieur de celui ci.
La nomination du doyen de ladite faculté doit recevoir l'aval de l'état major.


2.4.3 Particularité de la faculté de Théologie
Elle a sous sa charge l'enseignement des langues et accueille les étudiants désireux d'étudier ces matières de façon régulière.


2.5 Du port d'arme

Il est strictement interdit de faire pénétrer quelconque arme dans l'enceinte de l'Université de Toulouse. Seuls les étudiants des arts de la guerre sont autorisés à en porter une à condition qu'elle soit émoussée et qu'il en ai besoin lors du cours du jour. Il lui est alors interdit de dégainer ou brandir ladite arme hors de son étui de rangement.


III - Des devoirs de chacun

Si l'Université s'engage à optimiser l'enseignement de tous dans la mesure de ses possibilités, étudiants comme professeurs ont certains devoirs envers elle.


3.1 De l'étudiant

Il lui est demandé :
- de se faire recenser dans sa faculté
- de participer autant que faire se peut aux débats et discutions proposés
- de mettre à jour régulièrement sa fiche
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés

3.1.1 De l'étudiant étranger
Il lui est demandé :
- de ne pas insulter les autres universitaires et de rester courtois
- de respecter le lieu
- de ne pas tenir de propos politiques au sein de la faculté
- de respecter les cours réservés
- de se faire connaitre auprès du doyen de la faculté concernée


3.2 Du professeur

S'il veut enseigner il lui est demandé :
- de se faire recenser en tant que professeur
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté
- de soumettre le sujet d'éventuels cours magistraux au recteur ou au doyen de sa faculté


3.2.1 Du professeur étranger

Il lui est demandé :
- de se présenter au recteur et au doyen de la faculté concernée. Le dit doyen acceptera ou refusera une chaire au postulant, après discussion avec le recteur.
- de se faire recenser en tant que professeurs étrangers au sein de la faculté concernée.
- de postuler sous la proposition de planning
- de prévenir d'un éventuel retard ou absence
- de respecter la grille tarifaire citée en l'article 2.2
- de respecter ses élèves
- de poster la liste des étudiants présents à son cours dans le suivi des cours de sa faculté


3.3 Des sanctions

Tout manquement aux articles 2.5, 3.1, 3.2 et 3.2.1, peut engendrer une sanction allant du simple avertissement à l'exclusion de l'Université, en fonction de la nature et de la gravité des faits.
Le collège Universitaire, dans sa totalité, se regroupe alors pour décider de la sanction.