Décret sur l'ouverture des Frontières

Ausissètz ! Ausissètz !

A tous, Nòblas, Sénher e dòna, Gus e Gusa, Jovenet, e Joveneta, passats, estant e a encorrir,

Nous, Anaglos, Porte-Parole du Conselh de Tolosa, venons à vous pour annoncer le décret d'ouverture des frontières du Comté de Toulouse.




Décret relatif à l'ouverture des frontières du Comté de Toulouse




Article unique - De la libre circulation des groupes et lances étrangères sur le territoire du Comtat de Tolosa


Le décret est ainsi rédigé :

A compter de ce jour, la circulation en terres toulousaines des lances, corps d'armes, groupes et individus de toutes origines est réputée libre.


Les groupes armés, lances ou corps d'armes

Lorsqu'un groupe armé complet traversera le territoire toulousain, le Connétable sera en mesure de leur demander l'objet de leur venue, ainsi que leur destination.

L'Etat-Major Etendu se réserve le droit d'exiger la dissolution immédiate de tout groupe, lance, ou corps d'armes lorsqu'il le jugera nécessaire pour la sécurité et le bien du Comté.

En cas de refus de dissolution ou de récidive, le groupe sera considéré comme hors-la-loi et tous ses membres seront déférés devant le Parquet pour acte de trahison dont les modalités sont explicités à l'article 121-3 du Codex toulousain. Ils pourront également subir un poutrage en règle sans possibilité de recours juridique au sein du Comté .

L'accés à la capitale Toulouse en groupe armée ou lance de plus de 3 personnes est soumis à autorisation du Connétable ou du Comte, seuls habilités à délivrer un laisser-passer (LP).


Les armées autres que l'armée comtale

Toute armée, autre que l'armée comtale, sur le territoire du Comté de Toulouse, est formellement interdite, sauf accord expressément signifié de l'Etat-major. La présence non-autorisée de telles armées constitue une infraction relevable du délit de Trahison.

En cas de refus de dissolution, une telle armée sera considéré comme hors-la-loi. En tant que telle, cette armée sera poursuivie et démantelée par la force. Par la suite, les membres de cette armée seront déférés devant le Parquet pour Trahison.



Décret voté par le Conseil comtal avec 12 voix "pour".
Promulgué par Amellyne d'Angemont, Comtesse de Toulouse.


Fa dins lo Castèl de Tolosa,
Par nous, Amellyne 'd'Angemont, Comtesse de Toulouse,
Lo 31 août de la annada MCDLX



Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria