A) Le Comité des Festivités :
-Le Comité des Festivités est un organisme qui a pour but de créer et d’organiser des divertissements accessibles à tout Toulousain.
- Il permet aussi d’archiver et de tenir à disposition les divertissements existant dans notre Comté, que ce soient des jeux, concours ou sports.
- L’objectif est de se divertir dans la bonne humeur, o๠l'esprit d'équipe et la détente priment.
- Le Comité des Festivités a ses locaux au Château Narbonnais qui lui permettront de gérer ses activités.
B) Composition du comité des Festivités Toulousaines :
- Le responsable du Comité des Festivités est nommé sur candidatures par le Coms après avis du conseil.
-Le responsable prendra alors la direction du Comité des Festivités Toulousaines et portera le titre de « Trobador » ou « Trobairitz » pour une femme.
- Le responsable du Comité des Festivités Toulousaines peut choisir un vice-président, lequel peut figurer parmi le conseil ou parmi les animateurs en poste.
- Le nombre d’animateurs est libre.
- Les membres du Comité des Festivités ne sont pas nécessairement les conseillers désignés à l’animation de leur village.
- Les membres du Comité des Festivités doivent signer la présente charte.
C) Les participants :
- Tous les Toulousain qui viendront se joindre ponctuellement aux organisations d’animations.
D) Le financement :
- Le Comté s’engage à fournir au Comité des Festivités une enveloppe(mandat) contenant des lots ou un accord avec le maire pour le remboursement du lot aux conditions suivantes : valeur de rachat du Comté - 1écu ; pour les animations ayant reçues l’aval du Conseil Comtal.
- L’enveloppe est actuellement de 150 écus par mois mais pourra être révisée en cas de nécessité.
E) La remise des Lots :
- Les lots servent de récompense pour les participants aux jeux et les gagnants des concours.
- Les lots seront remis aux gagnants par l’organisateur ou son collaborateur si le(s) gagnant(s) n’est (ne sont) pas dans la même ville que l’organisateur.
- La remise des lots se fait sur le marché de la ville o๠se trouve le gagnant.
- Les lots peuvent aussi être remis par les maires qui peuvent transmettre des produits à 2 écus que le Comté leur remboursera (valeur d’achat par le Comté à 2 écus).
F) Les relations Mairies-Comité Des Festivités :
- Les mairies sont libres d’organiser elles-mêmes des activités festives de leur choix sur la halle de leur village, mais il leur est néanmoins demandé d’en informer le comité des festivités pour éviter des chevauchements calendaires.
- Une ville peut faire appel au Comité des Festivités pour l’aider à organiser une animation sur sa halle.
G) Absences :
- Les absences doivent être signalées dans le livre.
- En cas d'absence non justifiée de plus d'un mois, le membre est radié du comité des Festivités, il perd ses accès et ses droits.
H) Règlement :
- les membres s'engagent à ne pas communiquer d'informations permettant d'être avantagé à un jeu (les codes, tables, etc.), et à arbitrer en toute impartialité (ne pas changer les résultats pour aider un pote ou faire perdre un ennemi).