Arrêtés Municipaux de la Bonne Ville de Toulouse

Ausissètz,
Ausissètz,
Braves Gens del Comtat de Tolosa ! Poble de Tolosa
Nous, Louise, vous annonçons la validation et la mise en vigueur des décrets pour la ville de Toulouse.

Ville de Toulouse, arrêté municipal.

Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera poursuivie devant la cour de justice pour escroquerie ou trouble à l'ordre public, en vertu du Coutumier Toulousains : Art. 1222-1 De l’escroquerie / Art. 1222-2 De la déstabilisation de marchés et Art. 1222-3 De la spéculation.


Arrêté municipal n°1 : De la réglementation du marché municipal

Dans notre volonté de réguler le marché et d'assurer à la mairie la rente nécessaire à son bon fonctionnement, tout en ne portant pas atteinte à la liberté de chacun à commercer, avons dit, ordonné, déclaré & déterminé, disons, ordonnons, déclarons & déterminons en la forme et manière qui s’ensuit :

Article 1 :

La mise en vente de stères de bois sur le marché municipal par un particulier est interdite.
L'achat de stères de bois n'est pas réglementé par la municipalité.

Article 2 :

Article 2 - L'achat de poisson est laissé libre aux particuliers.
Toutefois, l'achat de poisson à 17 écus hors taxe ou moins est limité à une unité par personne et par jour.
La vente de poisson n'est pas réglementée par la municipalité.

Article 3 :

Article 3 - Le maire légitime de Toulouse peut accorder des dérogations aux présentes dispositions, à condition de montrer publiquement sa dérogation.


Arrêté pour la ville de Toulouse validé en l’enceinte du Château Narbonnais par le conseil comtal le 8 mars de l'an de grasce 1461, par 9 voix contre 3.

Par nous, Hector Eribert Livius Isidore ORPHEE, Comte de Miglos, Comte de Toulouse,

Parteg e Grandesa nos menaran a la Glòria.