Diplomatie toulousaine 19/10/1461

Diplomatie Toulousaine

Reconnais l'occasion favorable"(Pittacos de Mitylène)




La diplomatie de Toulouse est dirigée par le Comte de Toulouse, qui est, lui-même, secondé par le Chancelier de Toulouse à qui il octroie confiance et le droit de le représenter auprès des Etats voisins et éloignés.

Le siège de la Diplomatie, appelé aussi Chancellerie, se tiendra au [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=10308]Château d'Assézat.[/url]



I} De la Nomination, de la Révocation.

- Le chancelier est élu par le conseil ducal et les bourgmestres pour une durée de 4 mois.
- Il ne peut être révoqué que et seulement pour faute grave ou absence prolongée.
- Il peut être reconduit lors des élections suivantes.
- Il peut être démissionnaire.



II} De l'Election.

- Par annonce publique comtale, le conseil devra ouvrir la période des candidatures, 15 jours avant la fin de la mandature du chancelier.

- Chaque toulousain, ne figurant sur aucune liste politique ducale, municipale et ne siégeant pas au conseil, aura quatre jours pleins et entiers pour présenter sa candidature au conseil dès affichage des annonces.

- Le jour suivant la fin des candidatures, Monsieur le Comte ouvrira alors la période de débat au Consistoire des Capitouls et ceci pour une période de 5 jours. Bourgmestres, Conseillers Comtaux, Chancelier du moment et Monsieur le Comte y seront alors les seuls à pouvoir s'exprimer.

- Le 6ème jour, les votes seront ouverts pour trois jours pleins et entiers. Pour être élu, le chancelier devra réunir 14 voix sur les 18 distribuées.
La distribution se fera ainsi : Monsieur le Comte 2 voix, les conseillers comtaux et les Bourgmestres 1 voix chacun.

- Si aucun chancelier n'est élu, les voix des bourgmestres seront retirées et l'élection du chancelier se refera, pendant trois jours, sur un résultat de 9 voix favorables sur 13 exprimables.

- Si toujours aucun chancelier n'est élu, seulement deux candidats seront conservés, ceux ayant eu le plus de voix, où les deux désignés par Monsieur le Comte en cas d'égalité, pour un troisième vote qui durera trois jours encore, sur un résultat de 9 voix favorables sur 13 exprimables.

- Si toujours aucun chancelier n'est élu, Monsieur le Comte désignera selon son choix le chancelier.


III} La Nomination des Ambassadeurs

- Le chancelier pourra s'entourer d'ambassadeurs.
Il les choisira et les révoquera selon sa vision de la chancellerie avec accord de Monsieur le Comte.
Il devra cependant préférer la qualité plutôt que la quantité.


IV} De la Mission des Ambassadeurs

- Les ambassadeurs seront le premier rempart du comté de Toulouse, car ce sont eux, dans l'ombre de Monsieur le Comte, qui devront tisser des liens forts avec les voisins, faire agir un allié, déchiffrer un code, déjouer un piège, entendre ce qui n'est dit, voir ce qui est caché, afin d'éviter toute guerre sur le sol Toulousain.

- Ils devront savoir également s'impliquer, se tenir informés de tout, être prêts à tous les sacrifices que pourraient réclamer leur charge, pour la grandeur de Toulouse.

- Ils sont tenus au secret et risquent la peine de mort s'ils le trahissent.


V} Le Chancelier Pro Tempore

- En cas de vacance du poste de chancelier, dans l'attente de la mise en oeuvre de la procédure de nomination d'un plénipotentiaire, Monsieur le Comte aura tout le loisir de nommer à discrétion un chancelier pro tempore.


VI} Cas Particuliers

- La logique et l'honneur étant primordiaux pour un ambassadeur, tout problème doit et devra toujours se résoudre selon le sens de l'honneur et la bonne logique et l'intérêt de la région de Toulouse.


VII} De la Présente Charte de Chancellerie.

- Afin de préserver l'harmonie de la Chancellerie, cette présente charte n'est modifiable, remplaçable et supprimable, que sur accord entre Monsieur le Comte et le chancelier en place.

- Simeon Charles Saint Just du Livel-Rees, Chancelier pro tempore, a proposé,
Le Conseil comtal a discuté puis validé par 8 voix pour (dont le vote double du Comte),
Jean de Cetzes, Comte de Tolouse a ratifié,

Le présent texte est promulgué le 18ème jour d'octobre de l'an de grâce 1461 et abroge l'actuel charte de la chancellerie à partir de ce jour.


Fait en Castel Narbonnais, le vendredi 18 octobre 1461, et scellé du sceau Toulousain.

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