Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Delwin

Accusé : Hildegor
Victime : Le Comté
Témoins de l’accusation : Callina
Votre Honneur,

Les Services de police de notre Comté m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Hildegor a vendu des marchandises, en l’occurrence ici un légume à 15.95 au lieu de 11.50, sur le marché de Castelnaudary, enfreignant par là-même le présent arrêté :
"Les prix suivants sont les prix maximum à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers).
Pour la filière pain :
blé : 13,35 écus
farine : 15,55 écus
pain : 6,55 écus
Pour la filière viande :
Mais : 3,95 écus
Lait : 11 écus
Demi-carcasse de cochons : 15,95 écus
Carcasse de vaches : 31,90 écus
Viande : 18,50 écus
Pour la filière vêtements :
Laine : 13 écus
Peaux : 15,80 écus
Culture :
Légume : 11,50 écus

Du coutumier :
Citation:
Art. 122-21 – De l’escroquerie

L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue.

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://img231.imageshack.us/img231/6764/hilli1.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Hildegor pour Escroquerie.
L’arrêté est affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Castelnaudary, à cet emplacement : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9196020#9196020

L'accusé pourra s'il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense.

Monsieur le Juge, je reconnais avoir vendu ce légumes à 15.95 au lieu de 11.50.
Cependat je ne l'ai fait qu'une fois (je n'avais pas lu les règles concernant le prix des légumes dans le comté). D'ailleurs aujourd'hui je continue la culture de légumes que je vends au prix indiqué par le comté.
Je puis vous assuré de ma bonne volonté, je n'ai jamais voulu faire de tort à Callina. Si elle le désire je suis près à lui vendre ma prochaine récolte à un prix plus que raisonnable pour me faire pardonner.

Que Dieu vous garde

*Aldara s'avance vers le juge*
Votre Honneur, Dame Callina, cet homme céans a fauté. Il reconnait ses torts et est même prêt à réparer, en vendant sa prochaine récolte moins cher.
En conséquence, Nous Aldara Hélequin, dicte La Rouge, Atornat del Comtat de Tolosa, demandons la clémence du tribunal en ne condamnant le prévenu qu'à 10 écus d'amende, avec l'espoir qu'on ne l'y reprenne pas. Merci de m'avoir écoutée.

Monsieur le juge, s'y le tribunal s'y accorde j'accepte volontiers de souscrire les 10 écus si cela me permet d'absoudre ma faute.
En aucun cas je ne souhaitais nuire financièrement à Dame Callina, et encore moins au Comté de Toulouse.
Je m'excuse pour l'attitude que j'ai pu avoir.J'espère que Dame Callina reviendra dans un futur proche acheter de nouveau mes légumes pour se rendre compte que je ne suis pas ce type d'individu.

Que Dieu vous garde

Bonjour

Il est exact que Messire Hildegor a vendu un légume Hors de prix!
Je trouve sa dommage qu'ici vous semblez de bonne volonté pour régler cette affaire.
Il est trop tard malheureusement , Vous auriez du répondre à mon avertissement.

Je vous laisse le bénéfice du doute...Erreur de manip..

Quoi qu'il en soit notre Juge est le seul à en décider.

Etrange sensation que de se retrouver à la place du Juge. Castelreng venait d’être nommé à ce poste. Le Juge Delwin se trouvait être gravement malade, le pauvre avait fait un sérieux malaise entre deux audiences et les affaires ne pouvaient attendre. Il s’installa donc, étudia le dossier, fit répéter le procureur et déclara.

Hum ! Dame Procureur, je sais bien que le malaise du Juge Delwin vous a beaucoup troublé, mais il me semble que là vous êtes plus que clémente.

Se trounant ensuite vers l’accusé.

Messire !

Vous auriez pu régler cette affaire à l’amiable, comme vous l’avez proposé le sergent Callina ici présente. Vous n’avez pas voulu !
En vendant ces légumes à ce prix, vous vous êtes fait un bénéfice de près de 20 écus.
En conséquence, Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié cette affaire prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura, je vous condamne donc à 20 écus d’amende.

Affaire suivante !!