Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Delwin

Accusé : Zubulu
Victime : Titytwister
Témoins de l’accusation : Smartynina
Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Castres m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Zubulu a engagé Titytwister pour 12 écus au lieu des 15 prévus, enfreignant la loi suivante :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
La grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice: 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://leyounstorm.free.fr/RR/M.C./affaire%20ZUBULU2.jpg



En conséquence, je demande l’inculpation de Zubulu pour esclavagisme.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=339491
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense.
Que les témoins s’avancent et que le prévenu s’exprime !

je suis desole je ne savais pas quel etai le salaire a donner

Là encore, Votre Honneur, vous me le concèderez, voilà qui est bien maigre! Voilà donc un deuxième délit pour le Sieur Zubulu! Sous prétexte de méconnaissance de la loi, on pourrait tout se permettre? Et bien non!
En conséquence, nous réclamons une amende de 20 écus à l'encontre du prévenu, en lui souhaitant vivement d'oublier le chemin du Palais de Justice! Merci

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Messire le Juge,

Madame le Procureur,

Moi, Smartynina, sergent de la maréchaussée de Castres, certifie que j'ai remarqué que
messire Zubulu était en infraction dans les offres d'emploi, lors d'un contrôle le 25 juillet 1456.
Suite à mon courrier l'informant de son fraction, ce dernier n'a pas mis en ordre sa situation. Un second courrier lui a alors été envoyé. Il a seulement répondu qu'il était novice mais à pas racheté la miche. Je pense donc qu'il a essayé de régler l'affaire mais n'a pas su comment faire malgré les explications de la première lettre.
Je lui accordé le délai prévu pour le règlement à l'amiable.

Merci de m'avoir écouté.

Messire le Juge, Messire le Procureur, tous mes respects.

Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura.

Etant entendu que c'est votre première infraction.
Etant entendu que la victime ne s'est point présenté céant.
Etant entendu que vous avez répondu au courrier du sergent.Nous mettrons donc cela sur le compte de l'ignorance.
Toute fois sachez que si il venait à y avoir une seconde fois, la cour ne sera pas aussi clémente.
Messire je vous condamne à un peine de 3 écus d'amende ; Somme que vous auriez du payé à votre employé.

Fait à Toulouse le 12 Aout de l'an 1456.