Procès ayant opposé Gatalo au Comté de Toulouse
Gatalo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Castelreng
Date du verdict : 18/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Delwin
Accusé : Gatalo
Victime : Gloria83
Témoins de l’accusation : Kalimalice
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Castelnaudary m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Gatalo a racketté Dame Gloria83, le 28 de Juillet 1456, laissant cette personne inanimée dans un champ, enfreignant la loi suivante:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de
leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Du coutumier
Citation:
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de
marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force
ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:
En conséquence, je demande l’inculpation de Gatalo pour Trouble à l’ordre public. J’ajoute que le bougre est un récidiviste ; il est actuellement en procès pour le même délit.
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
L'accusé pourra s'il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*A l’appel de son nom, kali se lève..
Elle avance toujours avec cette tenue qu’elle arbore, chemise blanche, braies noires, bottes noire, juste un petit chapeau et une fine ceinture rouge pour la touche de féminité, son épée posée à l’entrée du tribunal
Elle avance de cette allure fière qui est la sienne et s’avance de la barre *
Messire Juge…Dame Procureur, mes hommages !
*baisse la tête en guise de révérence *
Votre honneur
J’affirme que dés son arrivé en notre comté, la victime m’a écris un courrier pour me relater les faits
Pour preuve son courrier comme vous pouvez le voir déposé dans le dossier
J’ai demandé à la victime de me faire parvenir copie de son journal où elle relate ses événements, que je tiendrais à disposition de la justice dés réception.
Je reste dame procureur, messire juge à votre disposition
Bonjour votre Honneur,
je voyage de ville en ville depuis ma majorité (jeune inscrite), j'ai beaucoup priée aussi pour pouvoir voyager correctement vêtue.
je me suis missionnée de faire un tour du royaume de France, afin de le cartographier ( chaque écran se déplacer) que je reconstitue à fure et a mesure.
Pour me déplacer j'ai avec moi quelques jours de victuailles afin de pouvoir me rassasier.
j'ai traversée paisiblement le Languedoc, et en arrivant de carcassonne, j'ai été racketté par Gatalo.
j'ai perdue j'ai mes 9 ecus (je ne voyage plus avec beaucoup de biens - 2 ème racket) et mes quelques 6 ou 7 miches de pains.
j'ai perdue aussi bien entendue quelques points de caractéristique (le temps de savoir quoi faire)-(jeune inscrite)).
voilà mon témoignage,
Merçi de m'entendre.
gloria83
Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié cette affaire prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura, condamne donc à 20 écus d’amende.
Que l’acte de brigandage est établi que le prévenu n’a pas voulu se présenter.
Que ce n'est pas son premier fait.
Par conséquent Il sera condamner à payer une amende de 10 écus.
Fait à Toulouse le 18 Aout de l'an 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus