Procès ayant opposé Mimi1977 au Comté de Toulouse
Mimi1977 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Castelreng
Date du verdict : 24/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castelnaudary
Votre Honneur, Mesdames et messieurs les témoins, Accusée,
Nous sommes réunis aujourd'hui pour juger Mimi1977 suspectée d'acte d'esclavagisme sur la personne de Anubis 59133. En effet, cette dame a embauché ce pauvre bougre pour un salaire de 12 écus au lieu des 15 prévus par nos lois. Jugez plutôt:
http://img206.imageshack.us/img206/4783/mimiyd4.png
Par cet acte, Mimi1977 a enfreint une des lois en vigueur sur nos terres. Je cite:
"Décret n°III-1 du Vingt et dos Abrial de la annada MCDLVI portant application d'une grille de salaire:
A compter du jour de parution dudit décret n°III-1 portant application
d'un grille de salaire, il est édicté que ladite grille de salaire
s'applique de plein droit sur tout le territoire du Comtat de Tolosa.
Ladite grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice : 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de
lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme."
Du Coutumier:
"Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus. "
En conséquence, je dépose une plainte pour esclavagisme à l'encontre de Mimi1977 pour esclavagisme. J'appelle à la barre la victime, Anubis59133 et Callina.
Que le procès commence!
je ne nie pas les faits cependant j ai propose a anubis de lui revendre une miche de pain ecus de moins que sur le marché mais il n a pas repondu a mon offre
Votre Honneur, Mesdames,
Je suis au regret de vous préciser que la victime est dans l'impossibilité de se présenter devant nous, ce qui est fort dommage car son témoignage nous aurait éclairés. Aussi, partant du principe que les absents ont toujours tort, je veux bien entendre la version de l'accusée et croire qu'elle a proposé une miche de pain à son esclave, en réparation du préjudice.
En conséquence, je demande à l'encontre de la dame, une amende de 10 écus. Sachez pourtant Madame, que la prochaine fois, je serais moins clémente. Merci.
je vous assure que j ai propose a sir anubis de lui revendre une miche de pain moin chere que sur le marche, je lui ai envoye 2 courriers et il ne m a jamais repondu donc j estime qu il ne s est pas senti lese par cette affaire de plus il est absent aujourd hui donc cette affaire n a pas lui d etre. j ai fais une erreur si avec 10ecus je peux racheter ma faute alors soit....
merci de m avoir ecoute.
Bonjour
Cette affaire date un peu , il est vrai je fut témoin de cette embauche faite par dame Mimi.
Je l'ai prévenu qu'elle pouvait donc régler ce soucis a l'amiable.
Mais je n'ai pas eu de nouvelle après cela.
Si messire Anubis ne confirme pas les propos de Mimi alors il lui suffira de remboursé ici la différence c'est ce qui me semble le plus juste.
Merci de m'avoir écouté.
Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura.
Attendu que l'acte d'esclavagisme est retenu
Attendu que la victime ne s'est pas présentée
Attendu que la prévenue semble de bonne foi
Je condamne donc la prévenue à 5 écus d'amende et espère bien ne pas la revoir icilieu .
Affaire suivante !
Fait à Toulouse le 24 d'Aout de l'an 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus