Procès ayant opposé Raider89 au Comté de Toulouse
Raider89 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Castelreng
Date du verdict : 29/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
Votre Honneur, Messieurs et Dames les Témoins, Accusé
Les Services de police de la ville d'Albi m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Raider89 a racketté Miranda29, laissant cette personne inanimée dans un champ, enfreignant la loi suivante:
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des
infractions dans ladite province a écrit:
Toute tentative d'extorsion de fonds sur des sujets du Coms de Tolosa lors de
leur voyage sur les routes du Comtat est déclarée criminelle et sera jurée comme telle. Les larrons qui s'y risqueraient encourraient une peine maximale de trois jours de prison, commuée en condamnation à mort si ladite tentative a provoqué la mort d'un des sujets du Coms de Tolosa.
Du coutumier
Citation:
Art. 121-5 – Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de
marchandises en s’en emparant contre le gré d’une personne par la force
ou par la ruse.
Le vol est punissable d’un jour de prison et de mille (1 000) écus d’amende, ainsi que de la restitution de l’ensemble des biens volés.
Voyez plutôt :http://img366.imageshack.us/img366/9468/screenbrigandageraider8xp4.png
En conséquence, je demande l’inculpation de Raider89 pour brigandage, avec circonstances aggravantes, puisque la victime est enceinte.
J'attire l'attention de la Cour sur le fait que le Sieur est actuellement candidat à la mairie d'Albi et qu'il serait de bon aloi de ne point laisser entre de pareilles mains la caisse municipale...
Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
J’appelle à la barre Dame Saradhinatra et si les circonstances nous le permettent, la victime Miranda 29
Que le procès commence !
Mr le Juge, je suis accusé d’avoir brigandé une certaine dame que je connais pas, donc le nom est Miranda29. Le procureur affirme que l’affaire date depuis le 07/06, ce qui fait plus que 2 mois. Ca fait 1 moi et demi que je suis à Albi, pourquoi me mettre en procès maintenant ? Il n’y a qu’une seule raison, c’est le fait que je me suis présenté aux élections municipales.
"Raider89 se retourne vers le procureur puis vers la dame qui vient de témoigner."
Ces 2 personnes ont tout fait pour me mettre en procès dans les plus brefs délais lorsqu’ils ont appris que je suis candidat a la mairie d’Albi. Ce n’est pas la justice qui les intéresse, mais plutôt le fait de favoriser certains candidats sur d’autres. Je voudrais tout de même préciser qu’ils ont fait un excellent travail, malgré le fait qu’il a été fait d’une manière assez lâche !
"Raider89 reprend son souffle puis rajoute :"
Cette affaire a déjà été traite au Rouergue Mr le juge, et ces 2 dames sont au courant de cela, et malgré le fait que les lois de ce comté et la charte du juge qui citent clairement que nul personne ne peut être jugé 2 fois pour une même affaire, ils m’ont mis en procès. Pourquoi ? Ils ont dé librement mal interprété cette citation, en prétextant le fait que tant que je ne suis pas condamner dans une affaire, on peut me mettre en procès autant de fois qu’ils souhaitent pour cette même affaire. A faire savoir, que juger n’est pas condamner mes Dames, que nul n’est censé ignorer la loi que vous 2 êtes supposées faire respecter, et que vous venez d’enfreindre cette loi qui a été mise en place par sa Majesté le Roi de France lui même. Ainsi, je demande ma relaxe Mr Le Juge, je ne suis pas supposé être l’accusé, mais bien ces 2 dames la. Ne les laissez pas vous aveuglé avec le jeu qu’ils ont mis en place avec l’aide de la rectrice de l’université qui semble être très intéressée par cette affaire pour des raisons que j’ignorent. Oui je parle bien de Dame Myrtilia . Il me parait que mon affaire intéresse la plus part des personnes bien placés de ce Comté !
Je laisse la parole au Procureur, qui va sûrement venir déclarer que ma plaidoirie est basée sur des mensonges, prétextant que je suis brigand, ce qui veut dire un menteur aussi.
"Raider se dirigea vers sa place ou il s’installa."
Mensonge de brigand en effet! Accusation fallacieuse! Je dirai même mieux, Calimero attitude! Votre Honneur, voilà un bonhomme qui ne manque pas d'air! Mais que je vous rappelle les faits: (doigt accusateur vers le prévenu) cet homme attaque sournoisement, en pleine nuit une voyageuse solitaire, enceinte de surcroit et lui dérobe l'équivalent de plus près de 400 écus.Non content de son méfait, il s'en vante un peu partout et passe au travers des mailles du filet pour dépot de plainte dans un Comté étranger à l'agression. Évidemment, le Rouergue n'est pas habilité à juger un mécréant qui sévit en Toulouse, et l'homme le sait, il laisse faire. Aucun remord donc. Et voilà que j'apprends que ce drôle menace de s'emparer des caisses municipales! Est-il de mon devoir de laisser un brigand de grand chemin prendre la tête d'une mairie toulousaine?? Diantre non! Evidemment, dès lors que j'ai su que le bougre pouvait avoir accès aux deniers de nos sujets, bien sûr que j'ai réagi! Et je recommencerais sans scrupule!(se tourne vers Raider) Vous insinuez que par cet acte, nous tentons de favoriser un candidat, mais je vous en prie, un nom! Vous insinuez aussi que Dames Sara, Myrtillia et moi nous sommes associées pour voir votre tête au bout d'une pique. Grandi dieu si vous saviez! Dame Sara, adjoint du Prévost, reçoit et dépose les plaintes en mon office, donc oui, nous sommes en relation. Quant à Dame Myritillia, soyez un peu mieux renseigné, de Grâce, nous n'avons aucun lien! Quant à avoir bafoué la charte du juge, messire, allons... Vous savez très bien que ce n'est pas le cas. Vous n'avez pas pu être jugé dans le précédent procès puisque les faits ne s'y étaient pas déroulés... Je ne saurais trop vous conseiller de réfléchir avant d'aller en cour d'appel, on vous rirait au nez! Vous avez poussé de grands cris, hurlé à l'injustice, à la conspiration même, au lieu tout simplement d'accepter le jugement qui vous revient pour un acte odieux. Aussi je demande une peine à la hauteur du délit: 400 écus d'amende, 4 jours de geôle et le bannissement du Comté. Merci.
"Raider89 écoutait Mme le procureur et ne pouvait retenir son sourire. Il se demandait toujours ce qu’il a pu lui faire pour qu’elle le déteste tellement. C’était à lui de reprendre la parole, il se leva gardant son sourire, et regarda le Juge."
Monsieur le Juge, je demande la relaxe pure et simple. Pourquoi me direz-vous ? Il existe plusieurs raisons, mais je commencerais par celle la, votre procureur se base sur un texte de loi caduque !
En effet le décret IV qu’elle a cité a été abrogé le 03 août 1456 ! et remplacé par le grand livre des loys. Donc comment peut-on mettre quelqu’un en procès en se basant sur un article qui n’a plus cours ??
Oh, vous me direz, elle cite aussi l’article du grand livre des loys… mais dans ce cas, sur quel texte se base-t-elle finalement pour demander ce verdict ? Car vous l’avez entendu comme moi, elle réclame 400 écus d'amende, 4 jours de geôle et le bannissement du Comté !
Ceci n’est qu’une des nombreuses erreurs commises, maintenant, revenons au réquisitoire de l’accusation.
"Raider89 rappela ce qui a été dit lors du réquisitoire."
Je voudrais tout de même remercier Mme le procureur pour avoir confirmé ce que j’ai dit lors de ma première plaidoirie. Je ne sais pas si vous partagez mon avis, mais je trouve ses propos très très bizarres. Elle admet clairement que la seule raison qui l’a poussé à me mettre en procès c’est le fait de s’être présenter aux élections municipales. Donc si j’ai bien compris, au cas où je ne me serais pas présenté, je ne serais pas ici devant vous aujourd’hui entrain de me défendre pour une affaire déjà jugé auparavant.
Je pense que votre duché va plaire aux brigands lorsqu’ils sauront que même s’ils brigandent à Toulouse, et tant qu’ils ne sont pas candidats à une des mairies locales, ils ne seront pas jugés pour leurs méfaits.
Assez impressionnant de la part d’un procureur je trouve. Je voudrais tout de même la féliciter pour son honnêteté.
"Se retournant vers le procureur."
C’est ça la justice impartiale ? Sortir une affaire qui date depuis quelques mois, détruire l’image d’un candidat à la mairie pour favoriser les 2 autres candidats ! Bravo pour ces manières très peu honorables que vous pratiquez, bravo !
Sans parler de la diffamation à mon encontre dont vous avez fait preuve ici !
Où est ce que j’ai dit que j’allais piller la mairie ? Sur quelles sources vous vous basez ? Où sont vos preuves de ces soit-disantes intentions que j’aurai eu ?
Ou bien c’est votre instinct qui vous inspire ? Un instinct mu par des personnes dans l’ombre qui vous poussent à réclamer ma tête et mon bannissement.
"Raider89 hoche négativement sa tête. "
Vous êtes supposés faire respecter les lois, mais jusqu'à présent, vous n’avez que fait le contraire. Je devrais porter plainte, mais vu que vous êtes procureur ma demande sera sûrement refusée n’est ce pas ?
Mais ce n’est pas la première loi que vous avez enfreinte n’est ce pas ? Le fait de me mettre en procès pour une affaire dont j’ai déjà été jugé est déjà un premier exemple.
Vous dites que le Rouergue n’est pas habilité à me juger, mais j’ai été tout me même jugé et relaxé. Cela ne vous donne pas le droit de me mettre en procès.
"Raider89 sort une copie du grand livre des loys & des manières de rendre justice."
Je vais me baser sur les lois du comté la, chose qui n’a pas été fait par le procureur qui pense qu’elle peut les contourner. Voila un article assez intéressant.
Art. 112-2
Nul ne peut être jugé plusieurs fois pour les mêmes faits.
"Raider89 s’approcha du procureur pour lui montrer clairement cet article."
Vous devez lire ce livre Mme, il est très nécessaire pour votre travail. Vous dites qu’au cas où je fais appel, les officiers me riront au nez, moi je ne le pense pas, par contre je suis sur que vous êtes en train de rire au nez de chaque personne qui vient vous rappeler qu’il y’a des règles à respecter n’est ce pas ?
"Se retournant vers le Juge."
Ce n’est pas la seule règle qu’elle n’a pas respecté,
Mr le juge et je vais vous les montrer en présumant que je serais coupable. Le procureur demande 400 écus d'amende, 4 jours de geôle et le bannissement du Comté.
"Raider89 sort un autre article."
Art. 112-1
Nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi, ou supérieure.
Je rappelle que d’après la charte du juge, nul ne peut être condamné à une somme supérieure à celle qu’elle possède. Les 400 écus qu’elle demande sont bien loin de la somme que je possède qui est d’une quarantaine d’écus. Je suis nouveau étudiant à l’université, je n’arrive pas à travailler et gagner de l’argent parce que mes études me prennent tout mon temps, donc me condamner à une telle somme est pareil que de me condamner à crever de faim donc me condamner à mort.
Mais non seulement elle veut me condamner à crever de faim, elle veut me bannir du duché, m’éloigner de tous ceux que j’aime et que je connais.
Elle doit bien me détester !
Mais malheureusement pour elle, il n’est en aucun cas mentionné dans les textes de lois que le vol peut ramener au bannissement et d’après le dernier article que je viens de citer, vous ne pouvez pas me bannir.
"Raider89 reprend son souffle puis rajoute."
D’une autre part, je rajouterai que concernant le témoignage de ma soit-disant victime, je suis un peu étonné. Nulle part elle ne cite mon nom, et pour cause, elle ne me connaît pas. Nulle part elle ne donne de description de son agresseur. Donc n’importe qui pourrait être mis en procès sur ce genre de courrier. Comment, plus de 2 mois après les faits supposés, peut-elle être aussi formelle sur ce qui lui aurait été volé ? Quant à la « preuve » avancée par la procureur, qui nous dit qu’il s’agit bien d’un original ? En effet, il semble manquer des parties dans ce document, sans parler de la signature de celui ou celle qui l’a écrit.
Donc on m’accuse sur une lettre qui ne donne aucun élément concernant le coupable et sur une preuve sans grande valeur ?
"Regardant le juge."
J’ai pas encore terminé Mr le Juge, je voudrais tout de même vous prouver que je n’étais pas en train de mentir en ce qui concerne le fait que Dame Myrtillia ainsi que ces 2 amies Mme le Procureur et Dame Saradhinatra ont tout fait pour me mettre en procès. Mais malheureusement, il faudra que le Juge du Rouergue lui-même vienne témoigner dans cette affaire, chose qui est impossible à faire. Je parle du Sieur Mohakof. Si vous êtes en contact avec lui, je suis sur qu’il pourra tout confirmer.
Pour finir, voila ce que je voudrais vous demander Mr Le juge, ma relaxe pour vice de procédure et pour avoir déjà été jugé pour ses faits, je vous demande aussi de m’accorder le droit de porter plainte contre Mme le procureur qui diffame à mon encontre. Je vous conseille aussi de mettre quelqu'un d’autre à son poste, quelqu'un qui connaît au moins les lois, qui les respectent et qui les fait respecter quoi qu’il arrive. Merci de m’avoir écouté.
"Raider89 s’est remis à sa place en attendant le verdict."
Monseuh le Juge,
Dona le Procureur,
Mes salutations.
Moi, Saradhinatra, Adjointe-Prévôt du Comté de Toulouse, vous confirme avoir ouvert ce dossier de brigandage. Les faits se sont déroulés le 7 juin 1456 entre Albi et Villefranche de Rouergue, sur un noeud appartenant au Comté de Toulouse.
Permettez-moi de lire à haute voix la missive que j'ai reçu de la part de la victime, Dona Miranda d'Aubigny, qui regrette de ne pas pouvoir venir témoigner en personne :
" Votre honneur,
Certes, il y a quelques temps que le délit à eu lieu. Délit qui aurait pu être un crime, d'une certaine façon. Je portais un enfant qui aurait pu être blessé voir tué lorsque j'ai été frappée violemment à la tête pour que l'on me vole mon argent et mes biens. J'ai perdu près de 200 écus, une chemise pour homme et deux paires de chausses. C'est désolant de se faire voler ainsi le fruit de son travail.
Votre honneur, Cet homme là mérite une peine, une sorte de punition. De plus l'argent que vous lui demanderez rachètera peut-être son erreur, le punira en conséquence et grâce à cela... ou plutôt grâce à vous, Il pourra obtenir le pardon du Très Haut. Puisqu'un homme qui a été puni correctement, et qui ne recommence pas les même erreurs se doit d'être considéré comme un homme honnête.
Merci à Dame Saradhinatra pour cette lecture, et merci à tous de prendre ces paroles en compte."
Je tiens à disposition du Procureur, Dona Aldara, copie du courrier de Dona Miranda d'Aubigny, dicte Miranda29 :
- http://img241.imageshack.us/my.php?image=tmoignagemiranda291sj4.tiff
- http://img185.imageshack.us/my.php?image=tmoignagemiranda292ja9.tiff
Je vous remercie de m'avoir écouté.
Monseuh le Juge,
Dona le Procureur.
*C'est avec une grande attention que le Juge écoutait les différentes plaidoiries. Lorsque vint le tours du prévenu d'ennoncer sa dernière défense, Castelreng, ne le quitta pas des yeux. Pour un vulgaire brigand, il le trouvait bien au fait de ce qu'est la justice. Il aurait put si sa concentration n'avait pas était prise parce procès, comparer cet homme à un renard. Sans conteste l'homme qui se trouvait céans à se défendre était rusé comme un renard.
Cependant, l'animal allait être pris à son propre piège.
Donnant un fort coup de son marteau sur la lourde table de la justice, le juge dit alors *
Accusé ! Levez vous !!
Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté, avec grande attention, les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura
- Attendu que Nous connaissons à juste titre lois et charte du juge que le prévenu ne cesse d’énnoncer.
*Sonde alors le regard du prévenu et ajoute*
Prenez vous Messire les membres des tribunaux pour des benêts ? Si c'est le cas, je suis navré de vous dire que vous vous y prenez bien mal pour vouloir nous faire prendre des vessies pour des lanternes !
Je poursuis !
- Attendu que ce procès c’est fait dans les règles, il n’y pas matière à diffamation de la procure. Sachez Messire que vous vous seriez retrouvé devant nous même sans votre présentation aux élections
- Attendu que le Comté du Rouergue n’a put rendre jugement puisque les faits ne se sont pas déroulés en leurs terres.
- Attendu que de ce fait le Comté du Rouergue a transmis le dossier à notre Comté
- Attendu que pour les raisons dites à l’instant il n’y a pas vice de procédure comme aime à le croire le prévenu.
- Attendu que le prévenu n’a pas été jugé en notre Comté pour ces faits
- Attendu que l’acte odieux ayant été fait avant l'abrogation du décret IV, le jugement se fera donc avec ce texte. Vous devriez en être soulagé, votre peine en sera allégée !
- Attendu que la charte des juges précise bien que : Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.
De ce fait,il n'y a donc pas manquement à ladite charte.
Par conséquent, Nous déclarons donc le prévenu coupable de brigandage, et le condamnons à 3 jours de geôle et à verser 35 écus d'amende ainsi qu'à 2 mois d'inéligibilité.J'ajouterais que le condamné sera surveillé de très près durant ces trois jours.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus et à 3 jours de prison ferme et à 2 mois d'inéligibilité