Procès ayant opposé Bl@nche au Comté de Toulouse
Bl@nche était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Castelreng
Date du verdict : 29/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Votre Honneur, Mesdames et messieurs les témoins, accusée,
Nous sommes réunis aujourd'hui pour juger Bl@anche qui s'est permise d'acquérir des marchandises réservées, en l'occurrence ici deux poissons à 17 écus, sur le marché d'Albi. Elle a, ainsi, portée atteinte aux lois en vigueur sur nos terres. Je cite le Coutumier:
Art. 123-4 – De l’achat de marchandises stratégiques
L’achat de marchandises stratégiques se définit comme l’acquisition par une
personne non qualifiée pour son acquisition de marchandises
stratégiques réservées, dont la liste est publiée par le Comtat ou la
mairie.
L’achat de marchandises stratégiques est punissable d’une amende de 100 écus, ainsi que de la restitution de l’ensemble des marchandises.
La drôlesse a refusé tout règlement à l'amiable et j'apprends ce matin qu'elle a tenté à nouveau de s'emparer de marchandises réservées.
En conséquence, je demande l'inculpation de Bl@nche pour escroquerie.
Par truchement d'huissier, je vous transmets les preuves à l'encontre de la prévenue:
http://img383.imageshack.us/my.php?image=blnchepreuvesxf2.jpg
http://img247.imageshack.us/img247/6868/poissonmaman78ze9.jpg
J'appelle à la barre Maman78 et Ladypassion. Que le procès commence!
Votre honneur,
Je viens d'ouvrir mon courrier de la semaine ,
et à ma grande surprise de découvrir mon outrage.
Je reconnais que cela ne constutie pas ma défence mais je ne me suis rendue compte de ma maladresse .
Mais j'aimerai ajouté que je n'ai pas envoyé de courrier , refusant le réglement à l'amiable
, et pour la seconde accusation dieu m'en préserve , je ne peux reconnaitre cette dernière non dis.
Veuillez me pardonner votre honneur,
pour le temps que je vous fait perdre et accepterai la punition,
pour que je puisse oublier au plus vite cette histoire et continué à vivre de la ville d'Albie
Respectueusement Bl@nche
Votre Honneur, Mesdames,
La prévenue semble faire preuve de bonne foi et nous sommes ce soir d'humeur clémente.
Sachez Dame Bl@nche que nos sergents de police ont des yeux et des oreilles partout, et qu'à la moindre récidive, je ferai preuve de moins de compassion.
En conséquence, je réclame, à l'encontre de la prévenue, une amende de 10 écus. Merci.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lady se présenta à la barre, pendant que Maman78 se remettait de son malaise dans une pièce voisine. Après avoir reprit ses esprits, elle avait réussi quand même à finir son témoignage et l'avait confié à Lady.*
Votre honneur, dame Procureur, avant de vous donner mon témoignage, voici celui de Maman78.
*Lady leur fit passer le parchemin de Mamant78*
" Votre Honneur,
Ayant passé un contrat barque/poissons avec la Mairie, notre accord était que je mette en vente mes poissons pour une somme de 17 écus, poissons réservés à la Mairie . Tout se déroulait très bien jusqu'au jour où n'ayant pas vu Dame Ladypassion, j'ai donc mis plusieurs poissons en vente sur le marché et l'ai prévenue par courrier. Malheureusement, le pigeon a dû prendre du retard et c'est ainsi que Dame Bl@nche a saisi l'occasion d'acheter mes poissons.
A la demande du Sergent Saradhinatra (à l'époque), je me suis rendue au Commissariat le 2 août afin d'y déposer les preuves auprès de Messire Castelreng."
Avec mes respects les plus sincères, Maman78"
*Lady prit alors la parole*
Que dire de plus ? En effet, Maman78 a mis des poissons en vente à 17.00 écus. Le temps que son pigeon m'arrive, dame Bl@nche avait acheté 2 de ces poissons.
Aussitôt alertée par Maman78, je l'ai dirigée vers Saradhinatra et Castelreng, qui à l'époque étaient chargés du marché.
Le nécessaire a été fait, mais dame Bl@nche n'a pas restitué les poissons.
Les lois sont pourtant visibles à la mairie et sur la halle depuis des mois.
Quant à la deuxième partie de l'accusation, je ne sais si c'était dame Bl@nche qui tentait d'acheter un des poissons réservés à la mairie ou pas. Je l'ai aperçu sur le marché, pendant que j'y faisais les courses pour la mairie. Heureusement, j'ai pu acheter ce poisson avant que la vente ne soit conclue, mais dans la cohue, je n'ai pu identifier le potentiel acheteur.
En résumé, à ce jour, dame Bl@nche a acheté 2 poissons réervés à la mairie, ne les a toujours pas restitués ou remplacés, et semble-t-il, n'a pas pris la peine de lire son courrier avant de recevoir une convocation devant ce tribunal.
Voilà ce que je peux dire de cette affaire, Votre Honneur.
*Lady retourna à sa place et attendit la suite*
Maman78 entra donc dans la salle à l'appel de son nom. Un peu paniquée car c'était la
Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura
Que l’acte d’escroquerie est établie que la prévenue n’a pas régularisé.
Par conséquent je déclare la prévenue coupable d'escroquerie, et la condamne à verser 3 écus d'amende et à vendre 2 poissons à la mairie au prix de 17 écus.
Affaire suivante !
Fait à Toulouse le 29 Aout de l’an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : Vendre 2 poissons à la mairie d'Albi au prix de 17 écus pièce.