Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Castelreng
Accusé : Hibou
Victime :Epamidonda
Témoins de l’accusation : Aldec, Epamidonda

Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Foix m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Hibou a engagé Epamidonda pour 19 écus au lieu des 20 prévus, enfreignant la loi suivante :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
La grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice: 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://img227.imageshack.us/img227/3378/hibouqp8.gif

Je signale à la Cour que le vil gredin est déjà en procès pour esclavagisme, qu'il est même multirécidiviste.
http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/16/78/hibou11.gif
http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/16/78/hibou_10.gif
En conséquence, je demande l’inculpation de Hibou pour esclavagisme.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=339491
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense.
Que les témoins s’avancent et que le prévenu s’exprime !

Je suis navré de ce que j'ai fait, mais je l'ai fait par erreur et je veux bien rembourser cet écu....

*La Rouge croit rêver...*
Encore vous?? Menfin, j'ai des impressions de déjà vu...
(soupirs à nouveau)
Votre Honneur, une peine de 20 écus assortie de quelques coups du fouet qu'il utilise pour mater ses esclaves... Merci.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

**Aldec arriva à la barre et aperçut un parchemin par terre. **

Dame Aldara, je crois que ceci est à vous, je viens de le ramasser à l'instant :

http://img227.imageshack.us/img227/3378/hibouqp8.gif

Pour ce qui est de l'affaire concernant Sire Hibou, je vais tacher de relater les faits en étant le plus objectif possible.

Sire Hibou n'est pas à son premier avertissement concernant des embauches illégales et il déjà reçu plusieurs courriers de ma part auparavant le rappelant à l'ordre.

Jusqu'à présent, il s'était acquitté du remboursement des frais perdus par la personne embauchée et avait repris un conduite normale pendant un certain temps.

A la troisième remontrance, mon responsable de la maréchaussée de l'époque me demanda de déposer directement le dossier dans l'armoire des plaintes, ce que je fis immédiatement.

L'affaire aurait pu en rester là, mais entre la constitution de ce dossier et l'ouverture du procès, Sire Hibou récidiva malgré mes courriers lui disant que j'avais demandé cette fois si un procès.

Lorsque je reçu l'injonction de me présenter devant vous, je suppose que le prévenu aussi, comme un fait étrange, il remit une annonce à 12 écus que je vous signalais tout aussitôt. Ce qui portait bientôt à trois le nombre de dossiers déposés dans l'armoire des plaintes.

Je me suis d'ailleurs présenté aujourd'hui pour répondre à ces trois demandes et mon témoignage sera similaire pour les deux autres affaires qui nous concernent.

Je tiens d'ailleurs à vous signaler, à décharge, que depuis cette ouverture de pocès à répétition, Sire Hibou pratique une politique d'embauche a 20 écus à chaque fois qu'il en a besoin

Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura.

Que l’acte d’esclavagisme est établie que le prévenu semble se plaire parmi nous.
Par conséquent je déclare le prévenu coupable d'esclavagisme, et le condamne à verser 6 écus d'amende.

Affaire suivante !

Fait à Toulouse le 29 Aout de l’an 1456.