Le 13 du mois de mai de l’an de grâce 1456,

Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe

Accusé : Sieur Jeanbatiste
Victime : La Communauté d’Albi
Témoins de l’accusation : Ladypassion et Castelreng

*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *

« Sieur Jeanbatiste, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis un acte de déstabilisation de marché. Vous avez en effet, à la date du 13 mai de cette année, acheté l’intégralité des pains, viandes et laits d’Albi, soit une quarantaine de miches de pains, plus d’une dizaine de viandes et autant de lait.
Ceci est un acte particulièrement intolérable et vous vaut de comparaître ici aujourd’hui. »

Rappel de la loi :

Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province

A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.

[…]

Toute tentative de déstabilisation des marchés,
qu'elle corresponde à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer
une pénurie, visant à faire grimper artificiellement les prix par la
concurrence des demandes, ou accompagnée d'une remise sur le marché par
ledit acheter à un prix supérieur au prix d'achat dans le but de
dégager une marge bénéficiaire
au détriment de l'intérêt public, est
rigoureusement interdite. Toute infraction de ce type est sanctionnable
devant la justice d'une peine de prison maximale d'un jour.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

Les preuves :

http://img180.imageshack.us/img180/4599/30painsmarchjeanbatisteam2.png
http://img211.imageshack.us/img211/3590/achat30painsjeanbatistewl4.png
http://img301.imageshack.us/img301/6002/pillagemarchalbi1lz0.tiff
http://img185.imageshack.us/img185/3341/pillagemarchalbi2xq9.tiff
http://img301.imageshack.us/img301/1417/pillagemarchalbi4pb6.tiff
http://img222.imageshack.us/img222/7716/pillagemarchalbi5sm2.tiff


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.

Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086

Seront appelés à la barre le sieur Castelreng, membre de la prévôté d’Albi à l’époque des faits, ainsi que la dame Ladypassion, mairesse d’Albi.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

"Jean batiste était assi au tribunal et se demandait ce qu'il fesait là.... "

votre honneur, je vais avouer que j'ai acheter des miche, 40 une 15aine piècse de viande pour le lait parcontre le procureur parjure, ment au tribunal je n'ai acheter qu'une boutiel de lait
le procureur manque de toute évidance de rigueur indigne de sont poste... on affirme pas des fausseté à la court. Rien n'interdit de faire des provision le pire c'est que lendemain j'ai pue m'acheter de la viande à 16 écus en taverne et on affirme que j'ai déstabiliser la marcher , mais a mon avis c'est la mairesse que j'ai déstabiliser il faut avouer que ce n'est pas difficille de le faire. si a chaque fois qu'on part en voyage la mairesse panique il serait mieux de choisir un autre maire... mais ce choix revient aux électeur

merci votre honneur de votre compréention

jeanbatiste
14 mai 1456

* L'Atornat du Comtat de Toulousa lisait rapidement les dernières lignes du dossier que son prédécesseur lui avait laissé. Cette affaire risquait d'être assez compliquée pour le réquisitoire de Lamis. Il savait cela par expérience car les pillages restaient difficiles à gérer pour les peines.

Il se leva et se mit au centre de la salle afin de faire son réquisitoire*

- Messire juge, je viens de prendre connaissance du présent dossier de cette affaire qui m'a été envoyé hier soir par coursier. J'ai néanmoins pu rapidement me faire une idée du présent cas.

*Lamis décida de ne point perdre de temps et de directement s'adresser au prévenu*

- Messire prévenu ! Vous dictes que vous partiez en voyage. Je ne remet point en cause cette liberté de mouvement. Néanmoins, pour faire un voyage vous savez aussi bien que moi que l'on ne peut se permettre d'acheter l'ensemble des vivres pour ce voyage dans le même village au risque de déstabiliser énormément la situation économique du village.

Pour vous répondre concernant la déstabilisation de marché dans votre cas peut être définie comme étant une "tentative de déstabilisation des marchés" puisqu'elle "correspond à l'achat total ou d'une quantité suffisant à créer
une pénurie" Et c'est bien ce qui se passe dans la présente affaire, vous avez créé une pénurie.

Je ne réciterais point les preuves dans ce dossier puisqu'elles sont forts nombreux et que nous avons assez attendu pour cette affaire.
Un autre point m'a interpellé, vous nous dites que vous avez acheter les vivres la nuit vers une heure du matin. N'est pas le meilleurs moyen pour piller un marché ? je crois que vous auriez mieux fait de vous taire messire !

* Lamis décida alors de se retourner vers le juge*

- Messire juge, le prévenu et son témoin n'ont aucun réels arguments et aucunes contre preuves pour ne pas que je demande la condamnation.

Attendu que le prévenu a délibérément et en parfaite connaissance des lois toulousaine, enfreint le décret IV concernant la déstabilisation économique de Marché.

Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons la condamnation du prévenu à 3 jours de prison, à la revente de l'ensemble des vivres acheter au même prix que celui de l'achat ainsi qu'à l'amende de 500 écus.

*Lamis alla se rassoire*

jeanbatiste se leva en montrant un document au juge:

http://i48.servimg.com/u/f48/11/48/01/07/lady10.jpg

voyer cette preuve votre honneur c’est la mairesse elle même qui avoue avoir refuser une entente à l’amiable de peur que sa retourne contre elle comment le faire si elle représente la ville et sont les citoyen qui sont mis en victime vous constaterez que je n’ai pas tenter de fuir bien au contraire sinon je l’aurai fait le soir même… si j'ai acheter le soir c’est que je me suis dit que tous avait manger et que le matin on aurais du pain frais pour tous
10 boulanger peuvent produire a eu seule 300 miche de pain on 400 au village il y a au moin 100 vagabon de mort et autre qui ne mage pas tous les jours. il faut pas crier à la tragédie…

http://i48.servimg.com/u/f48/11/48/01/07/events10.jpg

regarder la preuve que j,ai revendu mes 20 miches, mon amie qui es tavernière qui achète à 6.45 et qui les revend à 6.25 bien je lui ai annocer que la mairesse avait refuser un entente à l’amiable et que j’avait remis les miche en vente libre à plus bas prix pour ne pas être perçu comme un spéculateur elle à presque que acheter pour les vendre en taverne à ce prix

regarder si les autorité on voulu s’arrenger à l’amiable vous verrez que non et je ne peu m’entrendre à l’amiable si le camp opposé le refuse il ne sont pas de bonne foie dans cette affaire il faut rappeler que les arrengement à l'amiable sont coutumes et que presque un droit non écrit et selon la charte des juge vous pouvez faire appel à la coutume des royaumes

merci votre honneur

Jeanbatiste
19 mai 1456

Auriolais13 arriva dans la salle du procès. Sans perdre de temps, elle alla s’asseoir à la barre et prit la parole.

Bonjour, Messeigneurs.
Je me présente devant vous en ce jour pour témoigner en la faveur de Jeanbatiste.
Hier et avant-hier, je n’ai vu aucune déstabilisation de marché sur le pain et la viande.
Je suis propriétaire d’une taverne.
J’ai pu me fournir en pain et en viande.
Le marché n’a en rien souffert.
Et je ne pense pas que les artisans se plaignent de vendre leurs marchandises.
Jean a acheté des provisions pour son voyage !!!
Il ni a eu ni pénurie, ni achat visant à faire grimper artificiellement les prix et encore moins une remise sur le marché par Jean pour dégager une marge bénéficiaire.
Voilà merci de votre attention.

Elle quitta la barre, alla s’installer dans la salle pour suivre le procès et montrer son soutien a Jeanbatiste.

Auriolais13
Le 15 Mai 1456

Rebonjour votre honneur,
il serait bien que le procureur définisse ce qu'est un marcher déstabilisé... parce si a chaque fois qu'un citoyen achète des provisions pour voyager on lui fait un procès notre comté va ressembler a une dictature... de plus les tavverne sont là pour la consomation quotidienne, c'est leur vocation et a Albi les prix en taverne sont plus qu'au marché... il faut considérer que j'ai acheter c'est miche vers 1 heures du matin avant la maj donc les fournés toute fraiche arrivait sur le marché et tout nos citoyens avait mangé
vous voyer il y a du zel de la par du procureure de de la plaignate la mairesse...

merci à vous

Jeanbatiste
15 mai 1456

*Lady venait d'être convoquée au tribunal et arriva à la barre pour témoigner.*

Votre honneur,

Le 13 mai au soir, en revenant du marché, je me suis arrêtée un moment dans ma taverne. J'y ai retrouvé Saradhinatra et Godefroidbouillon, ainsi que Jeanbatiste. Peu de temps après celui nous a déclaré qu'il venait de racheter tout le pain, toute la viande et tout le lait sur le marché. Et en effet, il n'y avait plus aucune de ces 3 denrées sur le marché. Sa première explication a été, je le cite "Oui sa me fait chier de me faire racketter des écus". Sauf qu'en cas de racket, écus ou nourriture, c'est la même chose.
Et là, il vient nous dire qu'il faisait quelques provisions pour un voyage !
40 pains, 15 viandes, même sans tenir du compte du lait, ça fait 55 jours de provisions ! ne me dites pas qu'en 55 jours il n'aurait pas pû acheter de quoi manger dans d'autres villages !
Et il nous dit que le lendemain il a pu acheter de la viande en taverne, soit. Mais tout bon propriétaire de taverne a un stock minimum dans sa taverne ! donc son excuse n'est pas valable. Le propriétaire n'achète pas la viande juste au moment de la servir au client.

De plus, si ce monsieur avait eu l'intelligence de lire la depêche que j'envoie chaque semaine aux villageois, il aurait été au courant que son geste ne serait pas sans conséquence. Voici l'extrait de cette dépêche qu'il a reçu, comme tout albigeois, mais qu'il a avoué ne pas avoir lu :
**/**Depêche municipale n° 3 du 11 Mai 1456

* Cependant, samedi, nous avons eu un gros souci sur le marché. En effet, vous avez dû remarqué qu'il est plutôt vide. Une personne indélicate a racheté toute la nourriture, farine et blé avant de s'enfuir au Portugal vers une ville en peuplement. Malgré cela, la situation devrait revenir rapidement à la "normale". Je fais de mon mieux de mon côté pour qu'il y ait au moins du pain et du maïs disponible. Je compte sur vous pour ne pas profiter de la situation. **/**
Samedi, c'était le 10 mai. Et en 3 jours, on ne refait pas un marché. Il faut un certain temps pour voir revenir blé, farine, pain et viande en quantité correcte pour nourrir tout un village.

*Lady alla s'asseoir et attendit la suite*

*Quand son tour vint d'aller à la Barre, Castelreng s'avança, salua le juge et le procureur de la tête avant de prendre la parole.*

Messire Juge,Messire Procureur, Bonjorn !

Dans cette affaire où vous mandez mon témoignage, je vous dirais que je ne suis que le porteur de la plainte, n'étant pas présent au moment des fait. Néanmoins, ma Brigadière Saradhinatra, qui était présente au moment des faits, m'a fait parvenir un pigeon pour que la cours sache ce qu'il s'est passé dans cette affaire. Permettez que je vous que je vous lise.

*Il sortit de sa poche un vélin qu'il déroula et en fit donc lecture.*

Je soussigné, Saradhinatra, Sergent de la maréchaussée d’Albi atteste par le présent témoignage que je me trouvais bien sur les lieux, c’est à dire à la taverne « le repère de lady » la nuit du 12 au 13 mai 1456, en présence de dona Lady Passion, maire d’Albi et des sieurs Godefroidbouillon et Jeanbatiste.
Dona Lady Passion et sieur Jeanbatiste murmuraient à la table en face de nous. La conversation semblait agitée mais sans plus quand cette dernière s’est exclamée à haute voix, je cite : « racheté toute la viande le pain et le lait pour toi ??? ».
Mon interlocuteur, sieur Godefroidbouillon, et moi même, nous avions été fort surpris de cet esclandre. Dona Lady semblait vraiment en colère après sieur Jeanbatiste. A ma demande d’explication, elle a répondu que ce dernier venait de piller le marché et était venu lui demander un mandat afin de cacher ses achats massifs.
Je me suis absentée pour aller vérifier moi-même la situation au marché. Il était vrai que les étals des bouchers brillaient par l’absence de viandes et quelques malheureux pains se côtoyaient misérablement sur celles des boulangers. Je n’ai pas poussé plus avant mon investigation pour le lait.
En revenant à la taverne, j’ai assisté à la suite de la conversation, au demeurant très intéressante.
Il semblerait que le sieur Jeanbatiste ne se cache pas d’appartenir au fameux groupe de brigands, tristement célèbre : les loups de Guévaudan. Il avait fait ces achats pour, je cite, « nourrir la meute » ou de vendre sur le marché d’une autre ville, les denrées achetées à bas prix à Albi.
J’affirme, sur mon honneur, l’exactitude des faits allégués, sans rien ajouté, ni retranché
Saradhinatra, sergent de la maréchaussée d'Albi.

*Il marqua un temps afin que la lecture qu'il venait de faire en soit plus comprise, replia le vélin et ajouta.*

Messires, j'espère que les dire du sergent Saradhintra seront pris en compte dans cette affaire et vous permettent de faire justice comme il se doit.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

* Sitôt dit, Le Lieutenant de la brigade d'albi salua la cour et retourna s'asseoir pour attendre le verdict.

Et bien, voilà un procès qui nous révèle encore plus que ce que nous voulons voir, messire accusé, nous pourrions vous mettre en procès pour plusieurs motifs différents. Je ne m'attarderai donc que sur celui de pillage de marché, vous avez reconnu les faits, prétextant plusieurs motifs tandis que d'autres personnes citaient elles aussi d'autres motifs et cela m'exaspère...
De plus, je déteste la diffamation, notamment envers un procureur et une mairesse! C'est pourquoi vous ne bénéficierez pas de ma clémence durant ce procès qui a déjà trop duré à mon goût...

Moi, Karl Andrecht Von Necbataümer Valendras, juge de Toulouse vous condamne à la peine d'un jour de prison, peine maximale. Qu'il soit dit que si je vous retrouve sur ces bancs pour les même motifs, vous risquerez de plus lourdes peines!

Force reste à la loi!