Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Aldara
Juge : Castelreng
Accusé : Hibou
Victime : Franita083
Témoins de l’accusation : Aldec, Franita083

Votre Honneur,
Les services de police de la ville de Foix m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Hibou a engagé Franita083 pour 19 écus au lieu des 20 prévus, enfreignant la loi suivante :
Art. 123-2 – De l’esclavagisme
L’esclavagisme se définit comme l’embauche d’un salarié agricole à un salaire inférieur au salaire minimum fixé par le Comté.
L’esclavagisme est punissable d’une amende de 50 écus.
La grille de salaire porte les salaires à la valeur suivante :
Mine : 15 écus
Embauche : 15 écus pour 0 à 4 points de compétence
Embauche : 18 écus pour 5 à 14 points de compétence
Embauche : 20 écus pour 15 à 20 points de compétence
Milice: 15 écus
Armée : 18 écus
Nul ne peut embaucher à un salaire inférieur à la grille ci-dessus.
Tout manquement sera constitué en infraction justiciable devant la Còrt de lo Palàtz de Justiça au motif d'esclavagisme.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
http://i55.servimg.com/u/f55/12/45/16/78/hibou10.gif

Je signale à la Cours que le vil gredin en est à son 4ème acte d'esclavagisme:
http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/16/78/hibou11.gif
http://i45.servimg.com/u/f45/12/45/16/78/hibou_10.gif




En conséquence, je demande l’inculpation de Zubulu pour esclavagisme.

Je rappelle, à toutes fins utiles, que l’ensemble de nos lois est disponible en place publique, à l’adresse suivante: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=339491
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense.
Que les témoins s’avancent et que le prévenu s’exprime !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Un peu confuse, le Procureur s'avance à la barre*
Mes excuses, Soeir Aldec... Hum... Messieurs, vous le constatez come moi, l'accusé n'a pas daigné se déplacer, à moin qu'il ne se soit perdu dans le tribunal... Il faut dire que le bougre nous occupe ces temps-ci... Je réclame à l'encontre de Hibou une peine de 25 écus, ainsi qu'un jour de geôle pour récidive. Espérons qu'il trouve le chemin de la prison. Merci.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

** Aldec attendit d'être cité de nouveau dans le procès contre Sire Hibou et se présentat de nouveaux devant la barre. **

Euh Dame Aldara !! Au vu du dossier que je vous ai remis

http://img227.imageshack.us/img227/3378/hibouqp8.gif

et de la qualité de la personne ici présente, je voudrais vous signaler qu'il s'appelle Hibou et non Zubulu comme vous semblez l'avoir bafouillé.

** Aldec se dit que la boulasse pouvait aussi avoir de drôles de conséquences sur le procureur **

Comme je l’ai déjà dit dans la précédente affaire, Sire Hibou n'est pas à son premier avertissement concernant des embauches illégales et il déjà reçu plusieurs courriers de ma part auparavant le rappelant à l'ordre. Il était de plus au courant qu’il allait être mis en procès lorsqu’il en arriva à sa quatrième embauche illégale.

Celle dont nous parlons aujourd’hui, Il a effectivement été pris cette fois ci, après injonction d’usage et consultation des registres des embauches du village a embaucher à un prix dérisoire Franita03 à 1 écus de moins que la grille dite minimale des prix d’embauche.

N’étant pas à sa première affaire du genre, l’adjoint à la maréchaussée me demanda aussitôt de porter cette affaire devant vos services en y apportant tous les éléments dont je disposais.

Sire Hibou comme je l’ai déjà dit, n’en est pas à sa première affaire et devra encore venir se défendre des mêmes agissements.

** Aldec retourna sur son banc, en attendant d’être appelé de nouveau, et en regardant étrangement Dame Aldara qui semblait avoir par moment l’esprit embrumé. Ou alors il se faisait des idées … **

il est vrai que hibou m'a engagé pour 1 ecus en moins
cependant c'etait la premiere fois
ne peut on pas sarranger a l'amiable?
a bientot et je pense que hibou n'avait pas conscience de son erreur

ps : aujourdhui jai postuler a une de ses offres pour 20 ecus j'espere que je serais embaucher lol

Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura.

Que l’acte d’esclavagisme est établie que le prévenu n’a pas voulu régulariser, qu'il n'a pas daigné se présenter céans. Par conséquent je déclare le prévenu coupable d'esclavagisme, et le condamne à verser écus d'amende.

Affaire suivante !

Fait à Toulouse le 29 Aout de l’an 1456.