Procès ayant opposé Horlf au Comté de Toulouse
Horlf était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldara
Nom du juge : Castelreng
Date du verdict : 01/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Albi
Votre Honneur, Dames et Sieurs les témoins, Accusé,
Nous sommes aujourd'hui céans pour juger Horlf, accusé d'acte
d'escroquerie. En effet, il a vendu, sur le marché d'Albi un sac
de blé à 14 écus, au lieu des 13.35 écus prévus par nos lois.
Voyez plutôt: http://img55.imageshack.us/img55/9703/escroqueriehorlfcastelem5.jpg
Il a ainsi enfreint les lois en vigueur sur nos terres:
Du Coutumier:
"Art. 122-21 – De l’escroquerie
L'escroquerie se définit comme le fait de vendre des produits dans le
but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté, ou
de tromper autrui sur la marchandise vendue."
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi
"Article 1 :Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60
Article 2 : Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)
Article 3 :Le poisson vendu en dessous de 18.00 écus est réservée à la mairie.
Fait à Albi le Ier jour de mai MCDLVI
Ladypassion Maire d'Albi
validé par le Conseil de Régence le 04 Mai 1456"
J'appelle à la barre Lilou et Nowan. Que le procès commence!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Notre lieutenant a malheureusement raison, le prévenu ne daigne pas se déplacer, malgré les deux procès à son encontre... Je réclame donc une peine exemplaire pour l'escroquerie commise ainsi que l'outrecuidance de l'accusé: 3à écus d'amende. Merci.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Nowan se lève, s'approche de la barre puis s'incline humblement*
Votre honneur, Dame procureur, mes hommages
Je ne peux attester de ces faits commis à Albi. Je suis lieutenant à Castelnaudary et donc mon témoignage ne peut s'avérer utile pour cette affaire.
Par contre l'agissement du contrevenu me rappel les même méfaits commis sous ma juridiction. Je ne suis donc points surpris. Je puis ajouter ceci, jamais il n'a entré en contact avec qui que ce soit de nos service pour réparer ses bourdes et je crain fort qu'il ne le fasse maintenant pour le cas présent ...Ne serait-ce pour se défendre
*Il inclina sa tête en guise de respect puis retourna à sa place.
Moi, Castelreng, Juge du Comté de Toulouse, après avoir étudié le dossier de l'accusation et écouté, avec grande attention, les plaidoiries, prononce le jugement suivant au nom de notre Coms et Seigneur Carles de Castèlmaura
Attendu que l’acte d’escroquerie est établie que le prévenu n’a pas voulu régulariser ! Qu'il n'a pas daigné se présenter devant nous ! Par conséquent je déclare le prévenu coupable d'escroquerie, et le condamne à verser 3 écus d'amende.
Affaire suivante !
Fait à Toulouse le 01 Septembre de l’an 1456.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus