Procès ayant opposé Vrael56 au Comté de Toulouse
Vrael56 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Lamis
Nom du juge : Necrobutcher
Date du verdict : 21/05/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Le 15 du mois de mai de l’an de grâce 1456,
Accusateur : La prévôté du Comtat de Tolosa
Procureur : Delwin
Juge : Aribe
Accusé : Sieur Vrael56
Victime : La Communauté de Castres
Témoins de l’accusation : Diane. et Myrtillia
*Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.
Le Procureur, Sieur Delwin, entra dans la salle... *
« Sieur Vrael56, vous comparaissez aujourd’hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis une révolte sans autorisation comtale. Vous avez en effet, à la date du 13 mai de cette année, mené une révolte envers la mairie de Castres.
Dame Diane. ainsi que dame Myrtillia, respectivement Mairesse de Castres et Rectrice, vous ont toutes deux identifiés, ainsi que de nombreux autres gardes cette nuit là.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd’hui. »
Rappel de la loi :
Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions dans ladite province
A compter de la date de publication dudit décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa, il est édicté que les infractions classées ci-dessous sont justiciables devant la Cour pour des motifs pénaux et punies en conséquence.
[…]
Toute révolte envers une mairie doit recevoir préalablement l'aval du Conseil ou sera déclarée illégale. Les hommes qui auront voulu braver l'autorité du Conseil seront déclarés traîtres et seront jugés comme tel par la Cour, encourant une peine maximale de trois jours de prison.
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *
Les preuves :
http://img254.imageshack.us/img254/5595/revoltevraelex4.jpg
« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
Vous trouverez, ci- joint, une copie des décrets en vigueur au Comté de Toulouse:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=320086
Seront appelés à la barre la dame Diane., Mairesse de Castres à l’époque des faits, ainsi que la dame Myrtillia, Rectrice du comté.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
vrael ete de nouveau convoqué au tribunal il passa en taverne puis se rendit au tribunal il entra saluat toute la salle puis preta serement
J'ai en effet commis cette révolte, mais pour ma défense je dirais que j'ai toujours été rabroué par certaines autorités du comté et de la ville. Ces personnes ne me laissait pas de seconde chance.... Pourtant je rappelle à la cour que j'ai toujours défendu Castres avec ma lance, payé chacun de ses membres 30 écus par jour sans jamais demander d'aide à personne. Vous comprendrez qu'à force de me faire démoralisé par le prévôt et le lieutenant de la ville, j'ai fini par monter cette révolte plus contre eux que contre la marie elle-même.
D'autre part, j'ignorais qu'il faille demandé la permission de se révolter, je songerais donc à demander une autorisation la prochaine fois qu'une telle idée me reprendra...
* Une défense pour le moins drôle pour le prévenu qui venait d'être condamné dans une autre affaire par le nouveau Juge Toulousain.
C'était maintenant au tour du Baron de Tallard de faire son réquisitoire. Il leva, fit quelques pas et se tourna vers le juge*
- Messire juge, aujourd'hui nous avons assisté à la plus grande défense que nous aurions pu entendre. En effet, le prévenu ici présent vient d'être condamné par vous mesme il y a quelques minutes et maintenant le voila devant nous prônant une certaine légitimité de sa révolte.
Or ! Messire juge, nous savons tous ici que quelqu'un qui a "commis cette révolte" pour bien citer le prévenu, est une personne se mettant dans l'instant où il commet son méfait dans l'illégalité au sein du Comtat de Toulousa.
* Il reprit sa respiration et s'adressa cette fois ci au prévenu*
- Messire prévenu, vous eussiez comme défense que vous avez toujours été "rabroué par certaines autorités du comté et de la ville". Ces actes de la part des haults fonctionnaires Toulousains ne sont n'y prouvés, n'y prouvables puisque nous savons tous céans que vous eussiez peut être besoin que l'on vous donne quelques coup de bâtons pour vous faire comprendre les lois toulousaines, mais je m'égare excusez-moi messire juge.
En aucun cas des conflits avec des personnes peuvent vous permettre de créer une révolte non légitime sur une mairie Toulousaine. Vous avez, par ces faits, mit gravement en danger la sûreté et la sécurité du Comtat de Toulousa et blessé gravement le bon travail des précédents prévost et lieutenant.
Enfin, je dirais que ce n'est point car vous avez défendu une ville contre des personnes telles que vous que vous recevez autorité de révolte envers ladite ville ! Je ne comprend nullement de tels actes !
* Lamis se retourna rapidement vers le juge visiblement vraiment inspiré par ce réquisitoire*
- Messire juge, je vous demande une grande fermeté envers cet homme ! Voici la peine que je demande.
Attendu que l'accusé à parfaitement connaissance de l'interdiction des révoltes non autorisées. Je rappel au passage que ces dernières sont illégales dans chaque comté.
Attendu que le prévenu semble vouloir nous présenter une légitimité à sa révolte alors qu'il était défenseur de la ville. Je rajouterais qu'il dispose de beaucoup de moyens autres que des révoltes pour se faire comprendre.
Attendu que le Sieur Vrael56 à enfreint le Décret n°IV-1 relatif à la sûreté du Comtat de Tolosa et à la régulation des infractions, d’avoir commis une révolte sans autorisation comtale.
Nous, Atornat Lamis de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, demandons que le prévenu soit condamné à une peine de trois jours de geôles ainsi qu'à des excuses publiques envers les membres de la prévosté de Castres qui ont été une fois ses collègues et une autre fois ses adversaires dans ses méfaits.
Je vous remercie,
*Lamis alla se rassoire*
vrael se leva et pris la parole
des excuse dites vous non car j ai subi un harcelement tel que ca me donne envie de plus defendre et de faire comme beaucoup et regarder la ville se faire prendre je ne regrette pas d avoir defendu je ne regrette pas d avoir payer 30 ecus de ma poche les defenceur de ma lance je regrette d avoir essayer de prendre la mairie alors que j aurai du deposer plainte contre le precedant prevot et le lieutenent mais esque ma plainte aurai abouti je ne pense pas mettez moi en prison si vous le souhaitez ca me fais plus rien je me suis excuser personne ecoute alors que les garde me mene au trou j en sortirais que plus dur et voila tout
Ne s'est pas présenté au procès
Ne s'est pas présenté au procès
Diane se présenta à la barre
Monsieur le Juge,
Suite à des rumeurs circulant dans les tavernes, nous nous sommes organisés pour assurer la défense de la mairie.
Bien nous a pris lors d'une ronde, nous avons pris en flagrant délit le sieur vrael, formellement reconnus par tous les gardes en poste cette nuit la.
Voilà ce que j'avais à déclarer.
Ne s'est pas présenté au procès
*Le juge s'avança à son pupitre avec le jugement pour en faire lecture*
J'aimerais tout d'abord remercier les témoins de s'être déplacés en masse pour ce procès... Nous n'avons guère le temps d'attendre ces témoignages, c'est pourquoi je vais procéder à la lecture du jugement.
Ayant entendu les différents échanges, notamment le fait que vous, accusé, avez tenter de prendre la mairie pour vous venger des brimades que vous receviez. Or, devrais-je vous rappeler que si vous subissez des harcèlements vous n'aviez tout simplement qu'à arrêter de travailler avec eux...
Ensuite il faudrait que j'arrive à comprendre pourquoi vous vouliez prendre la mairie alors que, dites vous, c'est le prévôt que vous ne pouviez pas supporter. Quel rapport? Pénaliser les autres parce que vous vous faites brimer n'est qu'un comportement infantile, apprenez à prendre sur vous, n'oubliez pas la tempérance, vertu qui nous empêche de céder à la colère.
Je vous condamne à 3 jours de prison durant lesquels vous pourrez méditer sur vos actes. Vous devrez aussi faire des excuses publiques sur la halle de Castres pour cet acte, ce sera ensuite aux habitants de vous pardonner ou non.
Force reste à la loi!
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Prison 3 jours et excuses publiques sur la halle de Castres