Votre Honneur,

Les Services de police de notre Comté m’ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Tartine84 a vendu sans autorisation des marchandises, en l’occurrence ici 1 sacs de maïs à 5.95 sur le marché d'Albi, enfreignant par là-même le présent arrêté :
Arrêté municipal n° 2 du 1er mai 1456 concernant les prix de vente sur le marché d'Albi :
Article 1 :
Les prix suivants sont les prix maximums à ne pas dépasser sous peine de se voir poursuivi pour escroquerie.
maïs 3.70
Blé 13.20
légumes 10.50
Lait 10.50
Poisson 18.50
Viande 18.50
Quintal de carcasse de vaches 32.00
Demi quintal de carcasse de cochons 16.00
Laine: 13.00
Peaux 16.00
farine 15.50
Pain 6.60

Article 2 :
Seule la mairie peut vendre plus cher. Dans ce cas les produits seront reconnaissables à leurs prix (1 ou 6 deniers)

Du Coutumier:
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure: http://img257.imageshack.us/my.php?image=tartine84maiscd5.png


En conséquence, je demande l’inculpation de Tartine84 pour Escroquerie.
L’arrêté est affiché en Mairie ainsi que sur la halle de Castres.

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense. J'appelle à la barre Dame Smartynina.

quand j ai proposer ce prix je ne savait pa qu il y avait des prix a respecter et il y avait plusieurs autre prix plus petit que le mien il n etait pas obligee d acheter au plus chere il avait le libre choie en plus j ai subit un chantage de la part de cet individu il ne m a pas laisser ma chance a moi une debutante je me suie espliquer aupres de lui mais il me propose un marcher que je n acepte pas cordialement bien a vous at je prend note des prix a effectuer

*** Aldec se gratte la tête

Il reprend un dossier et au regard des choses s'y perd un peu :

Son prédécesseur parlait de grille de tarifs Albigeoise et de non respect de l’arrêté publié a Castres, ce qui expliquerait qu’une personne habitant Albi ne puis s l’avoir sous les yeux ???

La gravure extraite du registre des ventes parle d’un sac de maïs et Na Saradhinatra de pain ???

Se tournant vers Na Tartine ***

- Alors comme ça on vend du maïs au prix du pain alors qu’il est interdit de le faire ?

Notre bon lieutenant Saradhinatra vous a pris la main dans le sac et vous méritez une peine exemplaire pour avoir enfreint une loi comtale, mis en péril le fragile équilibre qui règne sur le marché d’Albi et le comté de Toulouse ; incité par votre cupidité d’autres gueux à faire de même. C’est presque une révolte que vous avez organisé là …

…

Soit !! Tout cela est confus mais vous !! Na Tartine avez délibérément enfreint la loi et devez payer le prix fort pour cela.

Je ne vois pas trente six solutions à cela !!!

…

Comment ça trente six ? Vous ne savez pas compter ou quoi ?? C’est une expression que je viens de prendre pour imager ce cas atypique et elle fera date croyez moi. Bon l’heure n’est pas à la sémantique, quoique... Il faudra qu’on mette bon ordre à tout ça.


Au vu des éléments que j’ai sous les yeux, VOUS ETES COUPABLE de tentative de déstabilisation en grand du marché toulousain, pour cette raison :

Je demande à notre bon juge de vous ordonner de restituer la différence de prix concernant la vente de votre sac de maïs soit 2 écus et 25 deniers au comté, car même si le dossier prête à confusion, cet acte mesquin ne peut être nié et vous devez en répondre devant la justice.

Je demande que vous soyez condamné pour cet acte afin que la lettre B comme Voleur soit marquée au fer rouge sur votre main droite pour que tout le monde puis a l’avenir savoir à qui nous avons affaire et que votre nom soit gravé dans tous les registres du comté recensant les brigands pour que nous nous souvenions de vous dans les décennies à venir. ..

Enfin je demande que vous me versiez la somme de 25 000 écus, en pièces sonnantes et trébuchantes, dans mon coffre personnel, pour m’avoir obligé de relire tout ces documents, m’informer dans tout le comté, ce qui m’a occasionné moult frais. Et là je reste généreux sur le tarif car je n’ai pas ouvert la procédure et il ne sera pas dit que je m’enrichisse sur le travail des autres.

Cher Juge je vous laisse le soin de suivre mes requêtes …

bonjorn monsieur le juge tout d abord je vous presente mes milles excuse pour cette perte de temps a relire tout le dossier et je doit vous redire que j etait debutante et que j ai fait une erreur dona saradhimatra n a pas ete tres sympatique avec moi et en plus elle c est moquer de moi devant ce tribunal je doit vous dire que je suis prete a me racheter et que le verdic de la coure sera la mienne mais je vouv demande de bien vouloir etre indulgent avec moi d ailleur si vous l avez remarquer depuis je pratique des prix au dessou des autres et je vend bien ma marchandise je vous en suie reconnaissante bien a vous donna tartine84

Bonjorn Monseuh Le Juge,
Bonjorn Donà le Procureur,

Tout d'abord, je dois attirer l'attention à Donà le Procureur, que je suis Saradhinatra, Adjointe-Prévôt, chargée de la brigade d'Albi. Et cela permettra à Donà Tartine ci-présente, de vérifier que je suis bien un femme et d'arrêter de me donner du "messire" ou du "il".
Ceci dit, cela me gêne aucunement.

Pour en revenir à l'affaire, je vous confirme que Donà Tartine n'a pas respecté la grille des prix maximum en vigueur à Albi en vendant un sac de mais à 5,95 écus. Je lui ai envoyé un courrier l'informant de son infraction et lui proposant un règlement à l'amiable. Ayant reçu une réponse de sa part, je lui ai donc répondu lui expliquant comme procéder au remboursement du trop perçu. Vous trouverez mon courrier au dossier.
Que fut ma surprise de recevoir un courrier disant que j'avais le choix d'acheter un pain moin cher.
Pour être honnête, j'étais partagée entre l'accablement et l'envie de rire devant tant de naiveté.
Je voudrais demander à Dona Tartine comment elle pense que la maréchaussée fait-elle pour connaitre le nom des personnes qui vendent trop chères leurs marchandises ? Eh bien, tout simplement, en achetant avec le mandat donné par la mairie. Et ce n'est qu'en recevant la marchandise, accompagnée du bordereau de livraison, que nous pouvons connaître le nom du vendeur indélicat.
Le choix, vraiment ... c'est même un de nos devoirs pour faire respecter la grille de prix maximum !
Cependant je lui ai écrit un courrier explicatif et en lui proposant à nouveau le règlement à l'amiable.
C'est bien beau de dire que l'on regrette mais il faut aussi racheter ses erreurs. Et là, c'était tout simplement de payer la différence entre le prix vendu et le prix maximum autorisé. Et je fais du chantage ?
Je pense avoir fait beaucoup de patience avec cette donà.
Elle n'a pas respecté la grille de prix, elle n'a pas accepté le règlement à l'amiable. C'est le procès.

C'est tout ce que j'ai à dire.

Je remercie la Cour.

Après avoir écouté les interventions sans comprendre le fin mot de cette histoire, Raphael prit la parole.

Je ne suis Juge que depuis quelques jours mais je dois avouer que j’ai beaucoup de mal avec cette affaire.

L’accusée a vendu du pain ou du maïs ? A Albi ou à Castres ?

Vu les incohérences dans l’acte d’accusation on pourrait presque se demander si le nom de l’accusée est bien le bon………….

Il semble qu’en effet cette damoiselle a vendu à un mauvais prix sa marchandise et elle doit donc être punie pour cela.
D’un autre coté, l’acte d’accusation contient des erreurs qui ne peuvent être acceptées en ces lieux.

Ainsi, Dame Tartine84, Nous, Raphael, Juge du Comté de Toulouse, nous vous relaxons pour vices de forme.

Cependant, nous vous conseillons de vous arranger avec les autorités villageoises pour rembourser la différence de prix entre votre vente et la grille en place, ceci afin que toute cette histoire ne laisse pas de trace. Ceci n’est ni un ordre ni une sentence, mais un conseil.

Vous pouvez faire appel de notre décision auprès de la Cour d’Appel

Fait en Toulouse, le 22 Septembre 1456