Procès ayant opposé Titidetouslestitis au Comté de Toulouse
Titidetouslestitis était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Aldec
Nom du juge : Raphael_
Date du verdict : 28/09/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castres
Titidetouslestitis, vous êtes accusée d’escroquerie de Castres pour avoir vendu sous le manteau des marchandises interdites sur le marché de Castres.
Votre compte est bon et au vu de l’enquête diligentée par smartynina, il apparait que vous avez gravement porté atteinte au marché local en y revendant 1 brochet à 20 écus en contravention avec l’article 1 de grille des prix castraise concernant les marchandises réservées :
«Article 1:
Des marchandises réservées
Les fruits et poissons sont exclusivement vendu par la mairie ou une personne dument mandatée par celle çi.
Nul autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire sous peine de se voir poursuivie pour escroquerie.»
Ainsi qu’avec les articles 123 - 1 de notre coutumier :
«Art. 123-1 – Du champ d’application des contraventions
Les contraventions sont les infractions aux arrêtés municipaux, dont le
texte est obligatoirement repris sur l’affichage municipal et au bureau
de police local.
De nouvelles infractions peuvent être créées par les mairies, après autorisation du conseil comtal.
Sauf les cas particuliers ci-dessous, les contraventions sont punissables d’une amende de cent (100) écus.»
L’ensemble de votre forfaiture est visible sur le parchemin que m’a remis le sergent du guet après relevé de vos infractions dont voici un exemplaire :
http://leyounstorm.free.fr/RR/M.C./affaire titi.jpg
Titidetouslestitis, préparez vous a répondre de vos crimes et si vous ne le pouvez pas, prenez les services d’un avocat …
Ô grand tout puissant et intouchable juge vénéré, vouloir vivre, voilà ce dont on me reproche.
Si j'ai enfreint la loi ce n'est ni pour le plaisir, ni pour l'enrichissement personnel mais simplement pour pouvoir me permettre d'acheter mon pain quotidien. A quoi sert il de pêcher des poissons dans une ville voisine si l'on ne peut vendre ses produits. Une telle politique anti-commerciale et dictatoriale devrait davantage est réprimander que mon petit délit. Maintenant si votre seul plaisir est de punir et faire des procès aux affamés faites vous plaisir, j'essaierai de payer mon amende par le seul moyen que je peux...en vendant le produit de ma pêche.
J'adore qu'on me vénère !! Continuez !!
TENTATIVE DE CORRUPTIN DE FONCTIONNAIRE EN PLUS !! VOTRE COMPTE EST BON !!
En plus vous avouez déjà vouloir récidiver ...
Un brochet certes, l'affaire est maigre, mais en même temps, qu'en et il de votre volonté de négocier avec la maréchaussée qui a du vous proposer une forme d'arrangement avant de venir échouer ici et risquer 100 écus d'amende ?
Si vous êtes arrivé ici, ce n’est pas par nécessité comme vous le laissez entendre mais plus par votre esprit borné qui n’a pas su écouter la voie éclairée de Smartynina.
Alors ne venez pas geindre sur votre sort, vous allez moisir un peu en prison et cela vous fera du bien.
Pour votre crime ignoble, qui a tenté de mettre en péril tout un système économique éprouvé, je réclame une peine exemplaire.
Puisse notre bon juge, dans sa grande sagesse décider du montant du dédommagement que le comté est en droit d’attendre.
Ô grand tout puissant et intouchable juge vénéré, j'accepterai avec plaisir votre amende quelqu'en soit la somme, et la prison me permettra de me nourrir à peu de frais. Si tel en était la conséquence je souhaiterais que l'on me serve quotidiennement un bon gros cassoulet ou des bonnes petites saucisses toulousaines.J'apprécie également le bon vin de cette région. A consommer sans modération je l'entend bien.
Si vendre un poisson est un crime énorme qui a mis en péril le système économique de la ville, je n'ose imaginer les conséquences si j'avais vendu quotidiennement mes poissons.
Messire le Juge,
Messire le Procureur,
Moi, Smartynina, sergent de la maréchaussée de Castres, certifie que j'ai remarqué que
dame Titidetouslestitis était en infraction. Il vendait en effet du poisson sur le marché, marchandise réservée à la vente pour la mairie.
J'ai donc envoyer un courrier au messire, lui demandant de racheter sa marchandise. Je n'ai reçu aucun pigeon de sa provenance. Après le délai impartit, j'ai donc porter son dossier en plainte.
Ainsi s'achève mon témoignage
Merci de m'avoir écouté.
Messire le Juge, Messire le Procureur, tous mes respects
Après avoir écouté l’accusation et la défense, Raphael prit la parole :
C’est une affaire très simple que nous traitons aujourd’hui, vu que l’accusé, avoue avoir bien vendu la marchandise en question, même si selon lui il avait de bonnes raisons.
La loi est la Loi, même pour vous Messire.
De plus, cette Cour n’apprécie que fort peu votre ton et vos remarques, que vous prenez surement pour de l’humour.
Ainsi, Messire Titidetouslestitis, Nous, Raphael, Juge de Toulouse, nous vous déclarons coupable d’escroquerie et nous vous condamnons à payer trois fois le montant de votre vente, soit 60 écus.
Vous pouvez faire appel de notre décision auprès de la Cour d’Appel.
Fait en Toulouse, le Dimanche 28 Septembre 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus