Aldec entra dans le prétoire pour sa première procure. Il alla s’installer à la place laissée par Aldara et pris le premier dossier remis par le greffe

Il avisa la salle et interpella Xyphos …

Sire Xyphos, vous comparaissez devant nous pour trouble à l’ordre public, en vertu de la loi électorale du 6 out 1456 que je cite pour la bonne bouche et qu’il soit dit que nul n’est sensé l’ignorer :

« Ce jour, sièis agost de la annada MCDLVI, il est procédé comme suit à la publication de la présente loi:
Toute personne désireuse d'offrir son nom aux suffrages des électeurs du Comtat de Tolosa doit satisfaire aux conditions suivantes :

Résider dans le Comtat de Tolosa & y posséder un bien immeuble depuis trente (30) jours révolus pour toute élection municipale, et soixante (60) jours révolus pour toute élection comtale
Ne pas être frappé d'une mesure temporaire de bannissement ou d'inéligibilité
Pour être valide, toute déclaration de résidence doit s'effectuer par le résident lui-même auprès du Prévôt de la Maréchaussée, attestant sur l'honneur, et sans possibilité de rétro datation, de l'acquisition d'un bien immeuble endéans le territoire du Comtat de Tolosa, & ce avant toute candidature ou tout concours sur une liste électorale. Seule fait foi ladite déclaration dans l'examen de la recevabilité des candidatures. Nul ne peut attester de sa satisfaction au délai de résidence sans ladite déclaration.

Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature. Il constitue un délit et est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) écus. »

Vous avez usurpé un titre de conseiller comtal et oser vous pavaner dans un siège qui n’est point votre.

Le registre des douanes vous concernant fait état de votre arrivée à Foix le 11 Aout 1456.

Registre que je tenais à cette date.

Votre candidature a été déposée en violation de la loi, malgré un courrier qui vous a été envoyé par Saradhinatra le 15 aout 1456 dont visiblement vous n’avez daigné apporter de réponse.

Usurper est un faible mot car vous avez trompé le peuple, trompé le Duché, violé les lois dont tout conseiller comtal est tenu de respecter, de par sa conduite irréprochable et son sens du devoir.

Je vous somme donc de vous défendre et d’endurer la peine qui sera votre, car la justice est aveugle et frappera en premier l’être perfide que vous êtes.

Vous pouvez vous procurer les services d’un avocat pour assurer votre pitoyable défense.

J’appelle Na Russocarine et Na Saradhinatra à la barre pour qu’elles relatent les faits qu’elles ont instruits à ma demande.

Préparez vous pour à subir les foudres de notre bien aimé Juge

Xyphos s'avança à la barreet dit:


le peuple désigne des élus pour rédiger les lois qui le régisse, il s'agit d'une délégation de pouvoir populaire aux législateurs. En m'élisant, la population a décidé de modifier la législation accomplie par les législateurs par délégation de pouvoir. le peuple est seul souverain des personnes qu'il souhaite voir le représenter.
désolé mais je trahirais mes électeurs si je démissionnais.

Foutaise Xyphos !!! trahison dirais je !! Le peuple ne vous a pas élu pour vous permettre de bafouer les lois. Ni de les réécrire.

Le peuple a cru en vos boniments d'arracheur de dent, sans même savoir que vous vous présentiez sans en avoir le droit.

Le peuple n'a pas donné la majorité nécessaire pour légiférer à votre groupe d’aventuriers et de coupe jarrets. De par ce fait vous devez reconnaitre que la majorité du peuple, par sa délégation a donné au conseil comtal une assise qui lui permet de faire respecter les lois en vigueur.
Alors que vous ne vous retiriez pas, soit. Vous accepterez publiquement de subir le châtiment qui vous sera imposé.

"Tout manquement manifeste aux conditions d'éligibilité invalide la candidature." voila ce que la majorité populaire a donné par sa délégation au conseil comtal et nul ne peut prétendre ici même se mettre hors la loi.

Pour cette raison je demande que vous soyez radiés de la liste des conseillers comtaux et déclaré comme indésirable en son sein.

Le conseil n'est pas une bande de brigands ni de hors la loi. Il est élu pour légiférer pas pour passer outre les lois.

Le témoignage de Na Russocarine est accablant en lui-même et nous renvoie sans appel devant la loi et son respect. Avoir oser poser votre séant sur un siège qui ne vous revenait pas est un crime de lèse majesté, une atteinte au coms et à la légitimité qu’il incarne de par son rang.

"Il constitue(le manquement cité au dessus) un délit et est passible d'une peine de (2) jours d'emprisonnement & d'une amende de cent (100) "

Le délit est manifeste et doit être puni comme tel. Pour cette raison je demande que la peine maximale de prison et l'amende qui lui est assortie vienne en complément de ma première demande.

Puisse notre bon juge aller dans mon sens et prouver ainsi au peuple toulousain que nos lois sont les plus justes de tous les royaumes ...

Monsieur le juge âpres mur réflexion je viens devant vous pour dire au peuple et la cours que je démissionne du conseil comtal!!!
Je demande juste au juge la relaxe

A l'appel d'Aldec, Russo s'avança à la barre.

"Messire Procureur,
c'est en tant que Prévôt fraichement nommé que je me présente ici. Les dossiers préalables sur les candidats aux élections comtales avaient été préparés par ma pr.. mon pr.. par Dame Kalimalice, précédent Prévot et Dame Saradhinatra, Prévot Adjoint.
Le registre de la douane tenu de la plume du douanier de Foix, signale votre arrivée le 11 aout 1456, en provenance d'Orthez, en Béarn. Les élections ayant eu lieu le 14 septembre, les 60 jours requis par la loi ne s'étaient pas écoulés.

Mais c'est de mes propres yeux que j'ai vu le sieur Xyphos assis sur un des fauteuils du conseil comtal dès le petit matin des élections. Il semblait s'y plaire, car il n'en a pas bougé pendant 4 jours pleins. Je l'y ai encore vu en ce 16ème jour de septembre, accroché à ce fauteuil comme un arapède à son rocher. Regardez le registre
"
http://img234.imageshack.us/img234/1206/xyphos159li3.jpg

puis elle se rassit.

Raphael prit la parole:

- Après plusieurs jours Messire, vous avez enfin entendu raison et cette Cour en prendra note.

Ainsi, Messire Xyphos, Nous, Raphael, Juge de Toulouse, classons cette affaire sans suite en raison de votre démission.
Cependant, que se soit bien clair, la prochaine fois, cette Cour ne se montrera pas aussi clémente. Elle sera impitoyable.

Vous pouvez faire appel de notre décision auprès de la Cour d’Appel.

Fait en Toulouse, le Dimanche 28 Septembre 1456